Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Convocations

La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Mercredi 10 février 2021 à 9 h 30 (salle A131 - 1er étage Ouest et en téléconférence)
Captation
1° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 164 (2020-2021) visant à lutter contre le plastique, présentée par Mme Angèle Préville et plusieurs de ses collègues ;
2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 174 (2020-2021) visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque, présentée par M. Jean-Pierre Moga et plusieurs de ses collègues ;
3° Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 150 (2020-2021) relative à la sécurité globale ;
4° Audition de M. Hubert du Mesnil, Président de la société Tunnel euralpin Lyon-Turin (TELT), sur le projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin ;
5° Questions diverses.
A 17 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence) :
1° Audition de Mme Valérie Pécresse, Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France ;
2° Questions diverses.

Membres présents ou excusés

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 3 février 2021 :
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Joël Bigot, Étienne Blanc, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Patricia Demas, Stéphane Demilly, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Évelyne Perrot, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot.
En téléconférence  : Nicole Bonnefoy, Jean-Pierre Corbisez, Nassimah Dindar, Fabien Genet, Frédéric Marchand, Pierre Médevielle, Jean-Paul Prince, Pierre-Jean Verzelen.
Excusé  : Gilbert-Luc Devinaz.
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique :
Séance du mardi 2 février 2021 :
Présents  : Martine Berthet, Daniel Chasseing, Guillaume Chevrollier, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Catherine Di Folco, Élisabeth Doineau, Bernard Fialaire, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Bernard Jomier, Muriel Jourda, Roger Karoutchi, Jean-Yves Leconte, Dominique de Legge, Michelle Meunier, Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, Thani Mohamed Soilihi, Daniel Salmon, Patricia Schillinger.
En téléconférence  : Loïc Hervé, Marie Mercier.
Excusés  : Jacky Deromedi, Yannick Vaugrenard.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Bas, Bernard Bonne, Valérie Boyer, Jacky Deromedi, Chantal Deseyne, Jocelyne Guidez, Loïc Hervé, Gérard Longuet, Marie Mercier.
Mission commune d'information chargée d'évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités :
Séance du jeudi 4 février 2021 :
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Esther Benbassa, Bernard Jomier, Muriel Jourda, Roger Karoutchi, Michel Laugier, Franck Menonville, Olivier Paccaud, Sebastien Pla, Sylvie Robert.
Excusés  : Catherine Deroche, Martin Lévrier.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales :
Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification : Lundi 8 février 2021 12 heures.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine : Lundi 15 février 2021 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique Lundi 15 février 2021 12 heures.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 4 février 2021 :
Présents  : Florence Blatrix Contat, Marta de Cidrac, Jacques Fernique, Catherine Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Pascale Gruny, Patrice Joly, Claude Kern, Pierre Laurent, Christine Lavarde, Pierre Louault, Didier Marie, Pierre Médevielle, Colette Mélot, Jean-François Rapin, André Reichardt.
En téléconférence  : Alain Cadec, Daniel Gremillet, Véronique Guillotin, Laurence Harribey, Ludovic Haye, Gisèle Jourda, Elsa Schalck.
Excusés  : Henri Cabanel, Christophe-André Frassa.