Sénat
Session ordinaire 2016-2017

Convocations

Délégation aux entreprises :
Jeudi 13 octobre 2016, à 8 h 30 (salle 46 D, 46, rue de Vaugirard, 1er étage) :
Compte rendu, par Mme Elisabeth Lamure, MM. Olivier Cadic et Guy-Dominique Kennel, du déplacement de la Délégation en Suède et en Allemagne, sur le thème de la simplification des normes, du 28 au 30 septembre 2016.
Questions diverses.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Jeudi 13 octobre 2016, à 9 heures (salle A0067, Commission du développement durable, Palais du Luxembourg) :
Audition de Mme Muriel Domenach, secrétaire générale du Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation, dans le cadre de la préparation du rapport sur le rôle des collectivités territoriales en matière de prévention de la radicalisation.
.Questions diverses.