Offices et délégations

Réunions
Lundi 29 février 2016

A 9 heures (Assemblée nationale, salle Lamartine) :
- audition publique ouverte à la presse, sur « Quelle politique pour les terres rares et les matières premières stratégiques et critiques ? ».

Jeudi 3 mars 2016

A 9 heures (salle 7040, 101, rue de l'Université) :
- à 9 heures : présentation de l'étude de faisabilité de M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques et environnementaux des biotechnologies ».
- à 10 heures : audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL, sur le droit des objets connectés.
- à 11 heures :
- présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français » du 13 octobre 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain ;
- présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les robots et la loi » du 10 décembre 2015, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, président de l'OPECST.