Décret du 2 août 2013 portant classement parmi les sites du département de la Haute-Savoie de l'ensemble formé par la Dent d'Oche, les Cornettes de Bise et leurs abords, sur le territoire des communes de Bernex, La Chapelle-d'Abondance, Novel et Vacheresse

NOR : DEVL1305392D
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2013/8/2/DEVL1305392D/jo/texte
JORF n°0182 du 7 août 2013
Texte n° 24

Version initiale



  • Par décret en date du 2 août 2013, est classé parmi les sites du département de la Haute-Savoie l'ensemble formé par la Dent d'Oche, les Cornettes de Bise et leurs abords, sur le territoire des communes de Bernex, La Chapelle-d'Abondance, Novel et Vacheresse (1).

    (1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture de la Haute-Savoie, 1, avenue d'Albigny, 74000 Annecy, et aux mairies de : ― Bernex, 74500 ; ― La Chapelle-d'Abondance, 74360 ; ― Novel, 74500 ; ― Vacheresse, 74360.
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