Décret du 19 mars 2012 portant promotions et nominations dans la 1re section et la 2e section, nomination au titre du congé du personnel navigant et affectation d'officiers généraux

Version INITIALE

NOR : DEFB1205714D

Texte n°40

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

PDF - 206,9 Ko


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :



  • A. ― ARMÉE DE TERRE


  • Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :



  • Pour prendre rang du 1er avril 2012
    Au grade de général de division


    M. le général de brigade Tramond (Olivier, Jean, Pierre), maintenu dans ses fonctions.
    M. le général de brigade Bruder (Bernard, Gilbert, Henri), maintenu dans ses fonctions.
    M. le général de brigade Bras (Philippe, Claude), maintenu dans ses fonctions.
    M. le général de brigade Houitte de la Chesnais (Bertrand, Marie, Joseph), maintenu dans ses fonctions.


    Au grade de général de brigade


    M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Hautecloque-Raysz (Eric, André, Didier, Régis), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à la même date.


  • Sont promus ou nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :



  • Au grade de général de division
    Pour prendre rang du 1er avril 2012


    M. le général de brigade Bauchet (Michel, Daniel).


    Pour prendre rang du 1er mai 2012


    M. le général de brigade Laporte-Many (Henri, Raymond, François, Michel, Edouard).


    Au grade de général de brigade
    Pour prendre rang du 1er mai 2012


    M. le colonel de l'infanterie Amélineau (François, Gérard).


    B. ― MARINE NATIONALE


  • Sont promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions :



  • Au grade de vice-amiral
    Pour prendre rang du 1er avril 2012


    M. le contre-amiral de Lastic Saint Jal (François, Emmanuel).


    Au grade de contre-amiral
    Pour prendre rang du 1er mai 2012


    M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Deméocq (Bruno, Henri, Pierre).


  • Le vice-amiral de Coriolis (Charles-Edouard, Hubert, Marie, Jean) est nommé commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique à compter du 4 avril 2012.



  • C. ― ARMÉE DE L'AIR


  • Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :



  • Au grade de général de brigade aérienne
    Pour prendre rang du 26 avril 2012


    M. le colonel du corps des officiers de l'air Martinez (Carlos, Emmanuel).


    D. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT


  • Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans ses fonctions :



  • Au grade d'ingénieur général de 2e classe
    Pour prendre rang du 1er mai 2012


    M. l'ingénieur en chef de l'armement Henry (Lionel, Laurent, Philippe, Marie).


  • Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement, avec maintien dans ses fonctions :



  • Au grade d'ingénieur général de 2e classe
    Pour prendre rang du 1er avril 2012


    M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Jézéquel (Eric, Jean, François).


  • Le Premier ministre et le ministre de la défense et des anciens combattants sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 19 mars 2012.


Nicolas Sarkozy


Par le Président de la République :


Le Premier ministre,
François Fillon
Le ministre de la défense
et des anciens combattants,
Gérard Longuet

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

PDF - 206,9 Ko