Au premier alinéa de l'article 10 de l'arrêté du 6 mars 1997 susvisé, après l'option « design de produit », il est ajouté une nouvelle option : « design textile ».

L'article 15 est ainsi rédigé :
« Le jury du diplôme national d'arts et techniques, nommé par le directeur de l'établissement, comprend quatre membres :
― trois personnalités extérieures à l'établissement, dont un professeur des champs théoriques ;
― un professeur de l'établissement.
La présidence est confiée à l'une des personnalités extérieures.
Des suppléants sont nommés dans les mêmes conditions. »

L'article 23 est ainsi rédigé :
« Le jury du diplôme national d'arts plastiques, nommé par le directeur de l'établissement, comprend trois membres :
― deux personnalités extérieures à l'établissement, dont l'une assure la présidence ;
― un professeur de l'établissement, chargé de fonctions de coordination dans l'année ou le cursus considéré.
Des suppléants sont nommés dans les mêmes conditions. »

Le premier alinéa de l'article 47 est rédigé de la manière suivante :
« Pendant l'année universitaire 2011-2012, il est prévu un régime transitoire permettant aux établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques, habilités par arrêté, de délivrer le diplôme national d'arts et techniques, le diplôme national d'arts plastiques et le diplôme national supérieur d'expression plastique, conférant grade de masters, conformément aux dispositions de l'article D. 123-13 du code de l'éducation. »