Arrêté du 30 novembre 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

Version INITIALE

NOR : AGRP0502672A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/11/30/AGRP0502672A/jo/texte

Texte n°104

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Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés des 15 mai 1973, 23 mai 1986, 30 mai 1988, 1er juillet 1991, 16 juillet 1993, 1er juin 1994, 30 juin 1995, 27 février 1996, 16 avril 1997, 25 septembre 1997, 6 avril 1998, 6 avril 1999, 26 avril 2000, 28 mars 2001, 12 octobre 2001, 10 avril 2002, 17 mars 2003, 9 juillet 2003, 25 mars 2004, 23 juillet 2004, 4 février 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et de chicorée industrielle) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section betteraves et chicorée industrielle),
Arrête :


  • Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 303 du 30/12/2005 texte numéro 104


  • Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 303 du 30/12/2005 texte numéro 104


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés désignées ci-après :
    Betterave fourragère : Solar.
    Chicorée industrielle : Amethyste, Bergues, Grenat, Nickel, Opaline.


  • Sont modifiés ainsi qu'il suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 303 du 30/12/2005 texte numéro 104



    Sont modifiés en conséquences les arrêtés ci-après :
    - arrêté du 15 mai 1973 modifié pour les variétés Polybelga, Polyrave E, Tribel ;
    - arrêté du 23 mai 1986 modifié pour les variétés Ovatio, Rizor ;
    - arrêté du 30 mai 1988 modifié pour la variété Univers ;
    - arrêté du 1er juillet 1991 modifié pour la variété Jupiter ;
    - arrêté du 16 avril 1993 modifié pour la variété Riposte ;
    - arrêté du 1er juin 1994 modifié pour la variété Rival ;
    - arrêté du 30 juin 1995 modifié pour les variétés Atlantis, Clipper, Manon, Rifle ;
    - arrêté du 27 février 1996 pour les variétés Granit, Oasis ;
    - arrêté du 16 avril 1997 pour les variétés Agora, Byzance, Centaure, Shérif, Sonate ;
    - arrêté du 25 septembre 1997 pour la variété Horizon ;
    - arrêté du 6 avril 1999 pour les variétés Climax, Pépite, Prélude, Rafal ;
    - arrêté du 26 avril 2000 pour les variétés Baccara, Capital, Crocodile, Rempart, Santana, Sharma ;
    - arrêté du 28 mars 2001 pour les variétés Decibel, Enduro, Geneal, Panache, Vitalis ;
    - arrêté du 12 octobre 2001 pour les variétés Baladin, Castel, Cerise, Guepard, Tarpan ;
    - arrêté du 10 avril 2002 pour les variétés Diapason, Electron, Eperon, Festival, Kangourou, Pursan, Recitale, Tandem ;
    - arrêté du 17 mars 2003 pour les variétés Anaconda, Arsenal, Axial, Canyon, Safari, Solarion, Tropical ;
    - arrêté du 9 juillet 2003 pour la variété Telstar ;
    - arrêté du 25 mars 2004 pour les variétés Parthenon, Pelican, Radial, Spacial, Xenon ;
    - arrêté du 23 juillet 2004 pour les variétés Antilope, Coccinelle, Leopard, Licorne ;
    - arrêté du 4 février 2005 pour les variétés Biathlon, Filon, Grillon, Magistral, Provençal, Python, Zanzibar.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 30 novembre 2005.


Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieur du génie rural,
des eaux et des forêts,
E. Giry

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