Arrêté du 30 novembre 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

Version INITIALE

NOR : AGRP0502672A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/11/30/AGRP0502672A/jo/article_1

Texte n°104

Article 1


Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 303 du 30/12/2005 texte numéro 104