Décision du 20 octobre 2005 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article L. 5121-10 du code de la santé publique

Version INITIALE

NOR : SANM0523980S

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2005/10/20/SANM0523980S/jo/texte

Texte n°27


Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1, L. 5121-10 et R. 5121-5 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique,
Décide :


  • L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
    I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :


    1. Dénomination commune : ALPRAZOLAM
    Voie orale


    1. Groupe générique : ALPRAZOLAM 0,25 mg. - XANAX 0,25 mg, comprimé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    2. Groupe générique : ALPRAZOLAM 0,50 mg. - XANAX 0,50 mg, comprimé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


  • 2. Dénomination commune : AMOXICILLINE
    Groupes génériques CLAMOXYL
    Voie orale


    1. Groupe générique : AMOXICILLINE 125 mg/5 ml. - CLAMOXYL 125 mg, poudre pour sirop.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    2. Groupe générique : AMOXICILLINE 250 mg/5 ml. - CLAMOXYL 250 mg, poudre pour sirop.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    3. Groupe générique : AMOXICILLINE 500 mg/5 ml. - CLAMOXYL 500 mg, poudre pour sirop.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    4. Groupe générique : AMOXICILLINE 500 mg. - CLAMOXYL 500 mg, gélule.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    3. Dénominations communes :
    DEXTROPROPOXYPHENE (CHLORHYDRATE DE)
    + PARACETAMOL + CAFEINE
    Voie orale


    Groupe générique : DEXTROPROPOXYPHENE (CHLORHYDRATE DE) 27 mg + PARACETAMOL 400 mg + CAFEINE 30 mg. - PROPOFAN, comprimé.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    4. Dénomination commune : FLUOXETINE
    (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale


    Groupe générique : FLUOXETINE (CHLORHYDRATE DE) équivalant à FLUOXETINE 20 mg. - PROZAC 20 mg, gélule.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    5. Dénomination commune : LAMOTRIGINE
    Voie orale


    1. Groupe générique : LAMOTRIGINE 25 mg. - LAMICTAL 25 mg, comprimé dispersible ou à croquer.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    2. Groupe générique : LAMOTRIGINE 100 mg. - LAMICTAL 100 mg, comprimé dispersible ou à croquer.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    3. Groupe générique : LAMOTRIGINE 200 mg. - LAMICTAL 200 mg, comprimé dispersible ou à croquer.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    6. Dénomination commune : OMEPRAZOLE
    Voie orale


    1. Groupe générique : OMEPRAZOLE 10 mg. - MOPRAL 10 mg, microgranules gastro-résistants en gélule. - ZOLTUM 10 mg, microgranules gastro-résistants en gélule.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    2. Groupe générique : OMEPRAZOLE 20 mg. - MOPRAL 20 mg, microgranules gastro-résistants en gélule. - ZOLTUM 20 mg, microgranules gastro-résistants en gélule.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    7. Dénomination commune : PAROXETINE
    (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale


    Groupe générique : PAROXETINE (CHLORHYDRATE DE) équivalant à PAROXETINE 20 mg. - DEROXAT 20 mg, comprimé pelliculé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    8. Dénomination commune : PHLOROGLUCINOL
    Voie orale


    Groupe générique : PHLOROGLUCINOL 80 mg. - SPASFON LYOC 80 mg, lyophilisat oral.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    9. Dénomination commune : SERTRALINE
    (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale


    Groupe générique : SERTRALINE (CHLORHYDRATE DE) équivalant à SERTRALINE 50 mg. - ZOLOFT 50 mg, gélule.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    10. Dénomination commune : TAMOXIFENE
    (CITRATE DE)
    Voie orale


    1. Groupe générique : TAMOXIFENE (CITRATE DE) équivalant à TAMOXIFENE 10 mg. - NOLVADEX 10 mg, comprimé pelliculé.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    2. Groupe générique : TAMOXIFENE (CITRATE DE) équivalant à TAMOXIFENE 20 mg. - NOLVADEX 20 mg, comprimé enrobé.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    11. Dénomination commune : VALPROATE DE SODIUM
    Voie orale


    Groupe générique : VALPROATE DE SODIUM 500 mg. - DEPAKINE CHRONO 500 mg, comprimé pelliculé sécable à libération prolongée.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    II. - Les groupes génériques ci-après sont ajoutés :


    1. Dénomination commune : MIRTAZAPINE
    Voie orale


    1. Groupe générique : MIRTAZAPINE 15 mg. - NORSET 15 mg, comprimé pelliculé.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    2. Groupe générique : MIRTAZAPINE 30 mg. - NORSET 30 mg, comprimé pelliculé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    III. - La spécialité pharmaceutique ci-après est supprimée :


    1. Dénomination commune : PAROXETINE
    (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale


    Groupe générique : PAROXETINE (CHLORHYDRATE DE) équivalant à PAROXETINE 20 mg. - DEROXAT 20 mg, comprimé pelliculé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


    IV. - Le groupe générique ci-après est remplacé dans les conditions suivantes :


    1. Dénominations communes :
    LISINOPRIL (DIHYDRATE) + HYDROCHLOROTHIAZIDE
    Voie orale


    Groupe générique : LISINOPRIL (DIHYDRATE) équivalant à LISINOPRIL 20 mg + HYDROCHLOROTHIAZIDE 12,5 mg. - PRINZIDE 20 mg, comprimé sécable. - ZESTORETIC 20 mg/12,5 mg, comprimé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 268 du 18/11/2005 texte numéro 27


  • La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 20 octobre 2005.


J. Marimbert