Arrêté du 25 novembre 2005 relatifs à des organisations de producteurs

Version INITIALE

NOR : AGRP0502643A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/11/25/AGRP0502643A/jo/texte

Texte n°19


  • Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 25 novembre 2005, la reconnaissance des organisations de producteurs ci-dessous est maintenue :


    Elevage bovin
    Association pour la promotion de l'élevage bourbonnais
    « APEB » (Allier)


    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur bovin de l'Association pour la promotion de l'élevage bourbonnais « APEB », dont le siège social est situé à Saint-Victor (Allier), est maintenue au-delà du 31 décembre 2005, sur la totalité du département de l'Allier.


    Association de production animale des Ardennes « APA 08 »
    (Ardennes)


    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins de l'Association de production animale des Ardennes « APA 08 », dont le siège social est situé à Rethel (Ardennes), est maintenue au-delà du 31 décembre 2005 sur la totalité du département des Ardennes.


    Association pour le développement de l'élevage cantalien
    « ADECA » (Cantal)


    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins de l'Association pour le développement de l'élevage cantalien « ADECA », dont le siège social est situé à Aurillac (Cantal), est maintenue au-delà du 31 décembre 2005 sur la totalité du département du Cantal.


    Association des éleveurs bovins de Côte-d'Or « AEB 21 »
    (Côte-d'Or)


    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins de l'Association des éleveurs bovins de Côte-d'Or « AEB 21 », dont le siège social est situé à Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or), est maintenue au-delà du 31 décembre 2005 sur la zone de reconnaissance suivante :
    - le département de la Côte-d'Or ;
    - l'arrondissement d'Avallon (Yonne).


    Association saônoise pour le développement
    des productions animales « ASDPA » (Haute-Saône)


    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins de l'Association saônoise pour le développement des productions animales « ASDPA », dont le siège social est situé à Vesoul (Haute-Saône), est maintenue au-delà du 31 décembre 2005 sur la totalité de la région Franche-Comté.


    Association Normandie viande bio « NVB »
    (Calvados)


    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins certifiés issus de l'agriculture biologique de l'association Normandie viande bio « NVB », dont le siège social est situé à Caen (Calvados), est maintenue au-delà du 31 décembre 2005 sur la zone de reconnaissance suivante :
    - la région Basse-Normandie ;
    - la région Haute-Normandie.


    Association Bretagne viande bio « BVB »
    (Morbihan)


    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans les secteurs des bovins certifiés issus de l'agriculture biologique de l'association Bretagne viande bio « BVB », dont le siège social est situé au Faouët (Morbihan), est maintenue jusqu'au 30 juin 2006.


    Elevage ovin
    Coopérative des producteurs de viande d'Alsace « COPVIAL »
    (Bas-Rhin)


    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des ovins de la Coopérative des producteurs de viande d'Alsace « COPVIAL », dont le siège social est situé à Brumath (Bas-Rhin), est maintenue au-delà du 31 décembre 2005 sur la totalité de la région Alsace.