Arrêté du 22 décembre 2005 fixant la nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale

NOR : SANH0524766A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/12/22/SANH0524766A/jo/texte
JORF n°304 du 31 décembre 2005
Texte n° 151
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Le ministre de la santé et des solidarités, le ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, et le ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 6145-3, R. 6145-12, R. 6145-15, R. 6161-9 et R. 6161-36 ;
Vu l'arrêté du 21 janvier 1999 fixant la liste des comptes obligatoirement ouverts dans le budget et la comptabilité des établissements publics de santé et des établissements de santé privés financés par dotation globale ;
Vu l'arrêté du 21 janvier 1999 modifiant la liste des comptes à ouvrir à la balance des comptes du grand livre au titre du budget général et des budgets annexes des établissements publics de santé,
Arrêtent :


  • Les comptes mentionnés à l'article R. 6145-3 du code de la santé publique et obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et la comptabilité des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale sont fixés selon les plans de comptes des annexes I et II ci-jointes.


  • Les titres, et les chapitres les composant, mentionnés à l'article R. 6145-3 du code de la santé publique et obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale sont fixés aux annexes III, IV et V du présent arrêté.


  • Les dispositions des articles 1er et 2 du présent arrêté, et leurs annexes, s'appliquent dès la préparation de l'état des prévisions de recettes et de dépenses de l'exercice 2006.


  • L'arrêté du 21 janvier 1999, et ses annexes, fixant la liste des comptes obligatoirement ouverts dans le budget et la comptabilité des établissements publics de santé et des établissements de santé privés financés par dotation globale et l'arrêté du 21 janvier 1999, et ses annexes, modifiant la liste des comptes à ouvrir à la balance des comptes du grand livre au titre du budget général et des budgets annexes des établissements publics de santé sont abrogés au 1er janvier 2006. Toutefois, ils continuent à s'appliquer pour l'exercice 2005 jusqu'à l'adoption du compte financier dudit exercice.


  • Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, le directeur général de la comptabilité publique et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


    • Classe 1. - Comptes de capitaux
      10. Apports, dotations et réserves


      102
      Apports.
      1021
      Dotation.
      1022
      Compléments de dotation - Etat.
      1023
      Compléments de dotation - Régions.
      10231
      Subventions d'équipement des écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (non transférables).
      10238
      Autres.
      1024
      Compléments de dotation - Départements.
      1025
      Dons et legs en capital.
      1028
      Compléments de dotation - Autres.
      106
      Réserves.
      1068
      Autres réserves.
      10682
      Excédents affectés à l'investissement.
      106820
      Activité principale.
      106822
      Unités de soins de longue durée (USLD).
      106823
      Maisons de retraite.
      106824
      Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).
      106825
      Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes.
      106826
      Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD).
      106828
      Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles (CASF).
      10685
      Réserve de trésorerie.
      10686
      Réserve de compensation (uniquement pour les comptes de résultat prévisionnel annexes CRPA, sauf CRPA lettre A).
      106862
      USLD.
      106863
      Maisons de retraite.
      106864
      EHPAD.
      1068641
      Section hébergement.
      1068642
      Section dépendance.
      1068643
      Section soins.
      106865
      Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes.
      106866
      SSIAD.
      106868
      Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
      10687
      Réserve de compensation des charges d'amortissement des équipements, agencements et installations de mise aux normes de sécurité (uniquement pour les CRPA à caractère médico-social).
      106872
      USLD.
      106873
      Maisons de retraite.
      106874
      EHPAD.
      1068741
      Section hébergement.
      1068742
      Section dépendance.
      1068743
      Section soins.
      106876
      SSIAD.
      106878
      Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.


      11. Report à nouveau


      110
      Report à nouveau excédentaire.
      1100
      Activité principale.
      1101
      DNA.
      1102
      USLD.
      1103
      Maisons de retraite.
      1104
      EHPAD.
      11041
      Section hébergement.
      11042
      Section dépendance.
      11043
      Section soins.
      1105
      Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes.
      1106
      SSIAD.
      1108
      Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
      119
      Report à nouveau déficitaire.
      1190
      Activité principale.
      1191
      DNA.
      1192
      USLD.
      1193
      Maisons de retraite.
      1194
      EHPAD.
      11941
      Section hébergement.
      11942
      Section dépendance.
      11943
      Section soins.
      1195
      Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes.
      1196
      SSIAD.
      1198
      Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.


      12. Résultat de l'exercice
      13. Subventions d'investissement


      131
      Subventions d'équipements reçues.
      1311
      Etat et établissements nationaux.
      1312
      Régions.
      13121
      Subventions d'équipement des écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (transférables).
      13128
      Autres.
      1313
      Départements.
      1315
      Autres collectivités et établissements publics locaux.
      1318
      Autres subventions d'équipements reçues.
      13181
      Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage (écoles).
      13188
      Autres subventions.
      139
      Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat.
      1391
      Etat et établissements nationaux.
      1392
      Régions.
      13921
      Subventions d'équipement des écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (transférables).
      13928
      Autres.
      1393
      Départements.
      1395
      Autres collectivités et établissements publics locaux.
      1398
      Autres subventions d'équipements reçues.
      13981
      Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage (écoles).
      13988
      Autres subventions.


      14. Provisions réglementées


      142
      Provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations.
      143
      Provisions réglementées pour charges de personnel liées à la mise en oeuvre du compte épargne-temps (CET).
      144
      Provisions réglementées pour propre assureur.
      1441
      Responsabilité civile.
      1448
      Autres.


      15. Provisions pour risques et charges


      151
      Provisions pour risques.
      1511
      Provisions pour litiges.
      1515
      Provisions pour pertes de change.
      1518
      Autres provisions pour risques.
      157
      Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
      1572
      Provisions pour gros entretien ou grandes révisions.
      158
      Autres provisions pour charges.


      16. Emprunts et dettes assimilées


      163
      Emprunts obligataires.
      164
      Emprunts auprès des établissements de crédit.
      1641
      Emprunts en euros.
      1643
      Emprunts en devises.
      1644
      Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie.
      16441
      Opérations afférentes à l'emprunt.
      16449
      Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie.
      165
      Dépôts et cautionnements reçus.
      166
      Refinancement de dette.
      167
      Emprunts assortis de conditions particulières.
      1673
      Prêts de l'Etat.
      1676
      Prêts des collectivités et établissements publics locaux.
      1677
      Prêts des caisses d'assurance maladie.
      1678
      Autres prêts assortis de conditions particulières.
      168
      Autres emprunts et dettes assimilées.
      1681
      Autres emprunts et dettes assimilées.
      1687
      Autres dettes.
      1688
      Intérêts courus.
      169
      Primes de remboursement des obligations.


      Classe 2. - Comptes d'immobilisations
      20. Immobilisations incorporelles


      201
      Frais d'établissement.
      203
      Frais d'études, de recherche et de développement.
      2031
      Frais d'études.
      2032
      Frais de recherche et de développement.
      2033
      Frais d'insertion.
      205
      Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
      208
      Autres immobilisations incorporelles.


      21. Immobilisations corporelles


      211
      Terrains.
      2111
      Terrains nus.
      2112
      Terrains aménagés.
      2114
      Terrains de gisement.
      2115
      Terrains bâtis.
      21151
      Terrains affectés à l'activité hospitalière.
      21152
      Terrains bâtis de la DNA.
      21154
      Terrains affectés aux USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
      21155
      Terrains affectés aux écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
      21158
      Autres terrains bâtis.
      212
      Agencements et aménagements de terrains.
      2121
      Terrains nus.
      2122
      Terrains aménagés.
      2124
      Terrains de gisement.
      2125
      Terrains bâtis.
      21251
      Terrains affectés à l'activité hospitalière.
      21252
      Terrains bâtis de la DNA.
      21254
      Terrains affectés aux USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
      21255
      Terrains affectés aux écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
      21258
      Autres terrains bâtis.
      213
      Constructions sur sol propre.
      2131
      Bâtiments.
      21311
      Bâtiments hospitaliers et administratifs.
      21312
      Bâtiments de la DNA.
      21314
      Bâtiments des USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
      21315
      Bâtiments des écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages femmes.
      21318
      Autres bâtiments.
      2135
      Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
      21351
      IGAAC des bâtiments hospitaliers et administratifs.
      213511
      Matériel électrique.
      213512
      Matériel téléphonique.
      213513
      Froid.
      213514
      Installations chauffage.
      213515
      Monte-charges et ascenseurs.
      213516
      Equipements sanitaires.
      213518
      Autres IGAAC.
      21352
      IGAAC des bâtiments de la DNA.
      21354
      IGAAC des bâtiments des USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
      21355
      IGAAC des écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
      21358
      IGAAC autres bâtiments.
      214
      Constructions sur sol d'autrui.
      2141
      Bâtiments.
      21411
      Bâtiments hospitaliers et administratifs.
      21412
      Bâtiments de la DNA.
      21414
      Bâtiments des autres activités gérées en comptes de résultat annexes.
      21415
      Bâtiments des écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
      21418
      Autres bâtiments.
      2145
      Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
      21451
      IGAAC des bâtiments hospitaliers et administratifs.
      214511
      Matériel électrique.
      214512
      Matériel téléphonique.
      214513
      Froid.
      214514
      Installations chauffage.
      214515
      Monte-charges et ascenseurs.
      214516
      Equipements sanitaires.
      214518
      Autres IGAAC.
      21452
      IGAAC des bâtiments de la DNA.
      21454
      IGAAC des autres activités gérées en comptes de résultat annexes.
      21455
      IGAAC des écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
      21458
      IGAAC autres bâtiments.
      215
      Installations techniques, matériel et outillage industriel.
      2151
      Installations complexes spécialisées.
      2153
      Installations à caractère spécifique.
      21531
      Etablissement principal.
      21532
      DNA.
      21534
      USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
      21535
      Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
      2154
      Matériel et outillage.
      21541
      Etablissement principal.
      21542
      DNA.
      21544
      USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
      21545
      Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
      218
      Autres immobilisations corporelles.
      2181
      Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
      21811
      Etablissement principal.
      21812
      DNA.
      21814
      USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
      21815
      Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
      2182
      Matériel de transport.
      21821
      Etablissement principal.
      21822
      DNA.
      21824
      USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
      21825
      Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
      2183
      Matériel de bureau et matériel informatique.
      21831
      Matériel de bureau.
      218311
      Etablissement principal.
      218312
      DNA.
      218314
      USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
      218315
      Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
      21832
      Matériel informatique.
      218321
      Etablissement principal.
      218322
      DNA.
      218324
      USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
      218325
      Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
      2184
      Mobilier.
      21841
      Etablissement principal.
      21842
      DNA.
      21844
      USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
      21845
      Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
      2185
      Cheptel.
      2186
      Collections et oeuvres d'art.
      2188
      Autres immobilisations corporelles.


      22. Immobilisations reçues en affectation


      221
      Terrains.
      2211
      Terrains nus.
      2212
      Terrains aménagés.
      2214
      Terrains de gisement.
      2215
      Terrains bâtis.
      222
      Agencements et aménagements de terrains.
      223
      Constructions sur sol propre.
      2231
      Bâtiments.
      2235
      Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
      224
      Constructions sur sol d'autrui.
      2241
      Bâtiments.
      2245
      Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
      225
      Installations techniques, matériel et outillage industriel.
      2251
      Installations complexes spécialisées.
      2253
      Installations à caractère spécifique.
      2254
      Matériel et outillage.
      228
      Autres immobilisations corporelles.
      2281
      Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
      2282
      Matériel de transport.
      2283
      Matériel de bureau et matériel informatique.
      22831
      Matériel de bureau.
      22832
      Matériel informatique.
      2284
      Mobilier.
      2285
      Cheptel.
      2286
      Collections et oeuvres d'art.
      2288
      Autres immobilisations corporelles.
      229
      Droits de l'affectant.


      23. Immobilisations en cours


      231
      Immobilisations corporelles en cours.
      2311
      Terrains.
      2312
      Agencements et aménagements des terrains.
      2313
      Constructions en cours sur sol propre.
      2314
      Constructions en cours sur sol d'autrui.
      2315
      Installations techniques, matériel et outillage industriels.
      2318
      Autres immobilisations corporelles en cours.
      232
      Immobilisations incorporelles en cours.
      237
      Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles.
      238
      Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles.


      24. Immobilisations affectées ou mises à disposition


      241
      Immobilisations affectées ou mises à disposition.
      249
      Droits du remettant.


      26. Participations et créances rattachées à des participations


      261
      Titres de participation.
      2611
      Titres de participation aux syndicats inter-hospitaliers (SIH).
      2612
      Titres de participation aux groupements d'intérêt public (GIP).
      2613
      Titres de participation aux groupements d'intérêt économique (GIE).
      2614
      Titres de participation aux groupements de coopération sanitaire (GCS).
      2615
      Titres de participation aux sociétés d'économie mixte (SEM).
      2618
      Titres de participation. - Autres.
      266
      Autres formes de participation.
      267
      Créances rattachées à des participations.


      27. Autres immobilisations financières


      271
      Titres immobilisés (droit de propriété).
      2711
      Actions.
      2718
      Autres titres.
      272
      Titres immobilisés (droit de créance).
      2721
      Obligations.
      2722
      Bons.
      274
      Prêts.
      275
      Dépôts et cautionnements versés.
      276
      Autres créances immobilisées.
      2761
      Créances diverses.
      2768
      Intérêts courus.


      28. Amortissements des immobilisations


      280
      Amortissements des immobilisations incorporelles.
      2801
      Frais d'établissement.
      2803
      Frais d'études, de recherche et de développement.
      28031
      Frais d'études.
      28032
      Frais de recherche et de développement.
      28033
      Frais de publication.
      2805
      Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
      2808
      Amortissements des autres immobilisations incorporelles.
      281
      Amortissements des immobilisations corporelles.
      2811
      Terrains de gisement.
      2812
      Agencements et aménagements des terrains.
      2813
      Constructions sur sol propre.
      28131
      Bâtiments.
      28135
      IGAAC.
      2814
      Constructions sur sol d'autrui.
      28141
      Bâtiments.
      28145
      IGAAC.
      2815
      Installations techniques, matériel et outillage industriels.
      2818
      Autres immobilisations corporelles.
      28181
      Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
      28182
      Matériel de transport.
      28183
      Matériel de bureau et matériel informatique.
      281831
      Matériel de bureau.
      281832
      Matériel informatique.
      28184
      Mobilier.
      28185
      Cheptel.
      28188
      Autres immobilisations corporelles.
      282
      Amortissements des immobilisations reçues en affectation.
      2821
      Terrains de gisement.
      2822
      Agencements et aménagements des terrains.
      2823
      Constructions sur sol propre.
      28231
      Bâtiments.
      28235
      IGAAC.
      2824
      Constructions sur sol d'autrui.
      28241
      Bâtiments.
      28245
      IGAAC.
      2825
      Installations techniques, matériel et outillage industriels.
      2828
      Autres immobilisations corporelles.
      28281
      Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
      28282
      Matériel de transport.
      28283
      Matériel de bureau et matériel informatique.
      282831
      Matériel de bureau.
      282832
      Matériel informatique.
      28284
      Mobilier.
      28285
      Cheptel.
      28288
      Autres immobilisations corporelles.


      29. Dépréciation des immobilisations


      291
      Dépréciation des immobilisations corporelles.
      2911
      Terrains.
      293
      Dépréciation des immobilisations en cours.
      2931
      Immobilisations corporelles en cours.
      2932
      Immobilisations incorporelles en cours.
      296
      Dépréciation des participations et des créances rattachées à des participations.
      2961
      Titres de participation.
      2966
      Autres formes de participation.
      2967
      Créances rattachées à des participations.
      297
      Dépréciation des autres immobilisations financières.
      2971
      Titres immobilisés (droit de propriété).
      2972
      Titres immobilisés (droit de créance).
      2974
      Prêts.
      2975
      Dépôts et cautionnements versés.
      2976
      Autres créances immobilisées.


      Classe 3. - Comptes de stocks et encours
      31. Matières premières (et fournitures)
      32. Autres approvisionnements


      321
      Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
      3211
      Spécialités pharmaceutiques avec autorisation de mise sur le marché (AMM) non mentionnées dans la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
      3212
      Spécialités pharmaceutiques avec AMM inscrites sur la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
      3213
      Spécialités pharmaceutiques sous autorisation temporaire d'utilisation (ATU).
      3215
      Produits sanguins.
      3216
      Fluides et gaz médicaux.
      3217
      Produits de base.
      3218
      Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
      322
      Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
      3221
      Ligatures, sondes.
      3222
      Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
      3223
      Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
      3224
      Fournitures pour laboratoires.
      3225
      Fournitures pour imagerie médicale.
      3226
      Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
      3227
      Pansements.
      3228
      Autres fournitures médicales.
      323
      Alimentation stockable.
      326
      Fournitures consommables.
      3261
      Combustibles et carburants.
      3262
      Produits d'entretien.
      3263
      Fournitures d'atelier.
      3264
      Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
      3265
      Fournitures de bureau et informatiques.
      3266
      Fournitures hôtelières.
      32661
      Couches, alèses et produits absorbants.
      32662
      Petit matériel hôtelier.
      32663
      Linge et habillement.
      32668
      Autres fournitures hôtelières.
      3268
      Autres fournitures consommables.
      328
      Autres fournitures suivies en stock.


      33. Encours de production de biens
      35. Stocks de produits
      37. Stocks de marchandises(ne concerne que les achats de marchandises revendues en l'état par certains établissements)
      38. Autres stocks


      381
      Stocks de la DNA.
      382
      Stocks des CAT.


      39. Dépréciation des stocks et en-cours
      Classe 4. - Comptes de tiers (Hélios)
      40. Fournisseurs et comptes rattachés


      401
      Fournisseurs.
      4011
      Fournisseurs.
      4017
      Fournisseurs - Retenues de garantie et Oppositions.
      40171
      Fournisseurs - Retenues de garantie.
      40172
      Fournisseurs - Oppositions.
      403
      Fournisseurs - Effets à payer.
      404
      Fournisseurs d'immobilisations.
      4041
      Fournisseurs d'immobilisations.
      4047
      Fournisseurs - Retenues de garantie et oppositions.
      40471
      Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Retenues de garantie.
      40472
      Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Oppositions.
      405
      Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer.
      407
      Fournisseurs - Différences de conversion.
      4071
      Fournisseurs.
      4074
      Fournisseurs d'immobilisations.
      408
      Fournisseurs - Factures non parvenues.
      409
      Fournisseurs - débiteurs.
      4091
      Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes
      4097
      Fournisseurs, autres avoirs.
      4098
      Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus.


      41. Redevables et comptes rattachés


      411
      Redevables - Amiable.
      4111
      Hospitalisés et consultants (part du malade).
      4112
      Caisse pivot.
      41121
      Caisse pivot.
      41122
      Caisse pivot - montants restants à recouvrer au titre des déductions opérées en vertu de l'article R. 174-1-9 du code de la sécurité sociale.
      4113
      Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
      41131
      Régime général.
      41132
      Régime agricole.
      41133
      Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
      41138
      Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
      4114
      Départements.
      4115
      Autres tiers payants.
      41151
      Mutuelles et compagnies d'assurances.
      41152
      Aide médicale de l'Etat (AME).
      41158
      Divers - autres tiers payants.
      4116
      Etat.
      4117
      Prestations entre établissements de santé.
      4118
      Autres redevables.
      41181
      Redevables étrangers.
      41182
      Clients (activités subsidiaires).
      41188
      Autres.
      415
      Créances irrécouvrables admises en non-valeur.
      4151
      Créances irrécouvrables admises en non-valeur par le juge des comptes.
      4152
      Créances irrécouvrables admises en non-valeur par l'ordonnateur.
      416
      Redevables - Contentieux.
      4161
      Hospitalisés et consultants (part du malade).
      4162
      Caisse pivot.
      4163
      Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
      41631
      Régime général.
      41632
      Régime agricole.
      41633
      Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
      41638
      Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
      4164
      Départements.
      4165
      Autres tiers payants.
      41651
      Mutuelles et compagnies d'assurance.
      41652
      Aide médicale de l'Etat.
      41658
      Divers - autres tiers payants.
      4166
      Etat.
      41661
      Etat - sectorisation psychiatrique.
      41668
      Etat - Autres.
      4167
      Prestations entre établissements de santé.
      4168
      Autres redevables.
      41681
      Redevables étrangers.
      41682
      Clients (activités subsidiaires).
      41688
      Autres.
      417
      Redevables - Différences de conversion.
      418
      Redevables - Produits à recevoir.
      419
      Redevables créditeurs.
      4191
      Avances reçues.
      41911
      Hospitalisés et consultants.
      41913
      Caisses de sécurité sociale.
      41914
      Départements.
      41915
      Autres tiers payants.
      41916
      Etat.
      41917
      Avances et contributions des hébergés.
      419171
      Provisions versées par les hébergés en attente d'admission à l'aide sociale.
      419172
      Contributions des hébergés admis à l'aide sociale.
      41918
      Autres avances.
      419181
      Redevables étrangers.
      419188
      Autres.
      4197
      Clients, autres avoirs.
      4198
      Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir.


      42. Personnel et comptes rattachés


      421
      Personnel - Rémunérations dues.
      424
      Honoraires médicaux.
      4241
      Comptes des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
      4245
      Comptes individuels des praticiens.
      427
      Personnel - Oppositions.
      428
      Personnel - Charges à payer et produits à recevoir.
      4281
      Prime de service à payer.
      4286
      Autres charges à payer.
      4287
      Produits à recevoir.
      429
      Déficits et débets des comptables et régisseurs.


      43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux


      431
      Sécurité sociale.
      4311
      Sécurité sociale.
      4312
      Contribution sociale généralisée (CSG).
      4313
      Contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS).
      4318
      Autres.
      437
      Autres organismes sociaux.
      4371
      Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL).
      4372
      Institut de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC).
      4373
      Associations pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (ASSEDIC).
      4374
      Caisses mutualistes, de retraites complémentaires ou de secours.
      4378
      Autres organismes sociaux.
      438
      Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir.
      4386
      Charges à payer.
      4387
      Produits à recevoir.


      44. Etat et autres collectivité publiques


      442
      Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers.
      443
      Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux.
      4431
      Opérations particulières avec les collectivités d'assistance.
      44311
      Opérations particulières avec les collectivités d'assistance - contributions versées par l'hébergé.
      44312
      Opérations particulières avec les collectivités d'assistance - Ressources gérées par le comptable.
      443121
      Ressources encaissées par le comptable.
      443122
      Contributions à reverser par le comptable à la collectivité d'assistance.
      4432
      Etat.
      44321
      Dépenses.
      44322
      Recettes.
      443221
      Amiable.
      443226
      Contentieux.
      44327
      Aide sociale - Versement des contributions des hébergés.
      4433
      Département.
      44331
      Dépenses.
      44332
      Recettes.
      443321
      Amiable.
      443326
      Contentieux.
      44337
      Aide sociale - Versement des contributions des hébergés.
      4434
      Région.
      44341
      Dépenses.
      44342
      Recettes.
      443421
      Amiable.
      443426
      Contentieux.
      4435
      Caisse des dépôts et consignations.
      44351
      Dépenses.
      44352
      Recettes.
      443521
      Amiable.
      443526
      Contentieux.
      4436
      Ecole nationale de la santé publique (ENSP).
      44361
      Dépenses.
      44362
      Recettes.
      443621
      Amiable.
      443626
      Contentieux.
      4438
      Autres collectivités publiques, organismes internationaux.
      44381
      Dépenses.
      44382
      Recettes.
      443821
      Amiable.
      443826
      Contentieux.
      445
      Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires.
      4452
      TVA due intra-communautaire.
      4455
      Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser.
      44551
      TVA à décaisser.
      44558
      Taxes assimilées à la TVA.
      4456
      Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles.
      44562
      TVA sur immobilisations.
      44566
      TVA sur autres biens et services.
      44567
      Crédit de TVA à reporter.
      44568
      Taxes assimilées à la TVA déductible.
      4457
      Taxes sur le chiffre d'affaires collectées.
      44571
      TVA collectée.
      44578
      Taxes assimilées à la TVA collectée.
      4458
      Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente.
      44581
      Acomptes - Régime simplifié d'imposition.
      44583
      Remboursement de TVA demandé.
      44588
      Autres taxes sur le chiffre d'affaires.
      445884
      TVA déduite sur avances versées - Régime des encaissements.
      445885
      TVA décaissée sur avances reçues - Régime des encaissements.
      445886
      TVA déduite lors du paiement - Régime des encaissements.
      445888
      Autres.
      447
      Autres impôts, taxes et versements assimilés.
      4471
      Taxe sur les salaires.
      4478
      Autres impôts et taxes.
      448
      Etat, charges à payer et produits à recevoir.
      4486
      Charges à payer.
      4487
      Produits à recevoir.


      45. Comptes de résultat prévisionnels annexes


      451
      Dotation non affectée (DNA) (lettre A).
      452
      Unités de soins de longue durée (USLD) (lettre B).
      453
      Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) (lettre E).
      454
      Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (lettre C).
      456
      Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
      4561
      Maisons de retraite (lettre J).
      4563
      Centres d'aide par le travail (CAT).
      45631
      Activité sociale (lettre L).
      45632
      Activités de production et de commercialisation (lettre M).
      4564
      Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) (lettre N).
      4568
      Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF (lettre P).
      458
      Opérations pour le compte de tiers.
      4581
      Dépenses.
      4582
      Recettes.
      4583
      Activité libérale - Redevables.
      4584
      Activité libérale - Praticiens.


      46. Débiteurs divers et créditeurs divers


      462
      Créances sur cessions d'immobilisations.
      4621
      Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable.
      4626
      Créances sur cessions d'immobilisations - Contentieux.
      463
      Fonds en dépôt.
      4631
      Fonds gérés pour le compte des malades majeurs protégés.
      46311
      Fonds gérés par le gérant de tutelle préposé ou le directeur gérant d'affaires.
      46312
      Fonds des hospitalisés et hébergés sous sauvegarde de justice.
      46313
      Fonds des hospitalisés et hébergés sous tutelle ou curatelle.
      4632
      Fonds reçus ou déposés - Usagers.
      46321
      Fonds reçus ou déposés - Hospitalisés et hébergés.
      46322
      Fonds trouvés sur les décédés.
      46323
      Fonds trouvés sur les malades mentaux.
      46324
      Fonds appartenant à des malades sortis.
      46328
      Fonds reçus ou déposés - Autres.
      4633
      Autres fonds en dépôt.
      46331
      Pécule.
      46332
      Fonds de solidarité.
      4634
      Gestion des biens des malades majeurs protégés.
      46341
      Masse des prélèvements opérés sur les ressources des malades majeurs protégés.
      46342
      Remises du préposé.
      46343
      Mesures conservatoires, avances de frais.
      464
      Dettes sur acquisition de valeurs mobilières de placement.
      465
      Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement.
      466
      Excédents de versement.
      467
      Autres comptes débiteurs ou créditeurs.
      4671
      Créditeurs divers.
      4672
      Débiteurs divers.
      46721
      Débiteurs divers - Amiable.
      46726
      Débiteurs divers - Contentieux.
      4673
      Traites de coupes de bois (régime forestier).
      46731
      Traites de coupes de bois - Amiable.
      46736
      Traites de coupes de bois - Contentieux.
      4674
      Redevances.
      46741
      Redevances dues par les praticiens hospitaliers.
      467411
      Redevances dues par les PH - Amiable.
      467416
      Redevances dues par les PH - Contentieux.
      46742
      Redevances dues par les médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
      467421
      Redevances dues par les MG dans les HL - Amiable.
      467426
      Redevances dues par les MG dans les HL - Contentieux.
      4677
      Autres comptes débiteurs ou créditeurs - Différences de conversion.
      46771
      Créditeurs divers - Différences de conversion.
      46772
      Débiteurs divers - Différences de conversion.
      468
      Divers - Charges à payer et produits à recevoir.
      4682
      Charges à payer sur ressources affectées.
      4684
      Produits à recevoir sur ressources affectées.
      4686
      Autres charges à payer.
      4687
      Produits à recevoir.


      47. Comptes transitoires ou d'attente


      471
      Recettes à classer ou à régulariser.
      4711
      Versements des régisseurs.
      4712
      Virements réimputés.
      4713
      Recettes perçues avant émission des titres.
      4714
      Recettes perçues en excédent à réimputer.
      47141
      Recettes perçues en excédent à réimputer.
      47142
      Frais de saisie avant prise en charge.
      4715
      Recettes à ventiler (cartes multi-services).
      4718
      Autres recettes à régulariser.
      472
      Dépenses à classer ou à régulariser.
      4721
      Dépenses réglées sans mandatement préalable.
      4722
      Commissions bancaires en instance de mandatement (cartes bancaires).
      4728
      Autres dépenses à régulariser.
      475
      Legs et donations en cours de réalisation.
      476
      Différences de conversion - Actif.
      4761
      Diminution des créances.
      47611
      Diminution des prêts.
      47612
      Diminution d'autres créances.
      4762
      Augmentation des dettes.
      47621
      Augmentation d'emprunts et de dettes assimilées.
      47622
      Augmentation d'autres dettes.
      4768
      Différences compensées par couverture de change.
      477
      Différences de conversion - Passif.
      4771
      Augmentation des créances.
      47711
      Augmentation des prêts.
      47712
      Augmentation d'autres créances.
      4772
      Diminution des dettes.
      47721
      Diminution d'emprunts et dettes assimilées.
      47722
      Diminution d'autres dettes.
      4778
      Différences compensées par couverture de change.
      478
      Autres comptes transitoires.
      4781
      Frais de poursuites rattachés.
      4788
      Autres comptes transitoires.


      48. Comptes de régularisation


      481
      Charges à répartir sur plusieurs exercices.
      4816
      Frais d'émission des emprunts obligataires.
      4817
      Indemnités de renégociation de la dette.
      486
      Charges constatées d'avance.
      487
      Produits constatés d'avance.


      49. Dépréciation des comptes de tiers


      491
      Dépréciation des comptes de redevables.
      496
      Dépréciation des comptes de débiteurs divers.


      Classe 4. - Comptes de tiers (HTR et Clara)
      40. Fournisseurs et comptes rattachés


      401
      Fournisseurs.
      4011
      Fournisseurs - Exercice courant.
      4012
      Fournisseurs - Exercice précédent.
      4014
      Fournisseurs - Exercice antérieurs.
      4017
      Fournisseurs - Retenues de garantie et oppositions.
      40171
      Fournisseurs - Retenues de garantie.
      40172
      Fournisseurs - Oppositions.
      403
      Fournisseurs - Effets à payer.
      404
      Fournisseurs d'immobilisations.
      4041
      Fournisseurs d'immobilisations - Exercice courant.
      4042
      Fournisseurs d'immobilisations - Exercice précédent.
      4044
      Fournisseurs d'immobilisations - Exercice antérieurs.
      4047
      Fournisseurs - Retenues de garantie et oppositions.
      40471
      Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Retenues de garantie.
      40472
      Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Oppositions.
      405
      Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer.
      407
      Fournisseurs - Différences de conversion.
      4071
      Fournisseurs.
      4074
      Fournisseurs d'immobilisations.
      408
      Fournisseurs - Factures non parvenues.
      409
      Fournisseurs - débiteurs.
      4091
      Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes.
      4097
      Fournisseurs, autres avoirs.
      4098
      Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus.


      41. Redevables et comptes rattachés


      411
      Redevables - Exercice courant.
      4111
      Hospitalisés et consultants (part du malade).
      4112
      Caisse pivot.
      41121
      Caisse pivot.
      4113
      Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
      41131
      Régime général.
      41132
      Régime agricole.
      41133
      Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
      41138
      Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
      4114
      Départements.
      4115
      Autres tiers payants.
      41151
      Mutuelles et compagnies d'assurance.
      41152
      Aide médicale de l'Etat (AME).
      41158
      Divers - Autres tiers payants.
      4116
      Etat.
      4117
      Prestations entre établissements de santé.
      4118
      Autres redevables.
      41181
      Redevables étrangers.
      41182
      Clients (activités subsidiaires).
      41188
      Autres.
      412
      Redevables - Exercice précédent.
      4121
      Hospitalisés et consultants (part du malade).
      4122
      Caisse pivot.
      41221
      Caisse pivot - Montants restant à recouvrer au titre de la seconde et troisième fraction de la mensualité de décembre.
      41222
      Caisse pivot - Montants restant à recouvrer au titre des déductions opérées en vertu de l'article R. 174-1-9 du code de la sécurité sociale.
      4123
      Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
      41231
      Régime général.
      41232
      Régime agricole.
      41233
      Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
      41238
      Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
      4124
      Départements.
      4125
      Autres tiers payants.
      41251
      Mutuelles et compagnies d'assurance.
      41252
      Aide médicale de l'Etat (AME).
      41258
      Divers - Autres tiers payants.
      4126
      Etat.
      4127
      Prestations entre établissements de santé.
      4128
      Autres redevables.
      41281
      Redevables étrangers.
      41282
      Clients (activités subsidiaires).
      41288
      Autres.
      414
      Redevables - Exercices antérieurs (à subdiviser par exercice).
      4141
      Hospitalisés et consultants (part du malade).
      4143
      Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
      41431
      Régime général.
      41432
      Régime agricole.
      41433
      Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
      41438
      Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
      4144
      Départements.
      4145
      Autres tiers payants.
      41451
      Mutuelles et compagnies d'assurance.
      41452
      Aide médicale de l'Etat (AME).
      41458
      Divers - Autres tiers payants.
      4146
      Etat.
      41461
      Etat - Exercices antérieurs - Sectorisation psychiatrique.
      41468
      Etat - Exercices antérieurs - Divers.
      4147
      Prestations entre établissements de santé.
      4148
      Autres redevables.
      41481
      Redevables étrangers.
      41482
      Clients (activités subsidiaires).
      41488
      Autres.
      415
      Créances irrécouvrables admises en non-valeur.
      4151
      Créances irrécouvrables admises en non-valeur par le juge des comptes.
      4152
      Créances irrécouvrables admises en non-valeur par l'ordonnateur.
      417
      Redevables - Différences de conversion.
      418
      Redevables - Produits à recevoir.
      419
      Redevables créditeurs.
      4191
      Avances reçues.
      41911
      Hospitalisés et consultants.
      41913
      Caisses de sécurité sociale.
      41914
      Départements.
      41915
      Autres tiers payants.
      41916
      Etat.
      41917
      Avances et contributions des hébergés.
      419171
      Provisions versées par les hébergés en attente d'admission à l'aide sociale.
      419172
      Contributions des hébergés admis à l'aide sociale.
      41918
      Autres avances.
      419181
      Redevables étrangers.
      419188
      Autres.
      4197
      Clients, autres avoirs.
      4198
      Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir.


      42. Personnel et comptes rattachés


      421
      Personnel - Rémunérations dues.
      4211
      Personnel - Rémunérations dues - Exercice courant.
      4212
      Personnel - Rémunérations dues - Exercice précédent.
      4214
      Personnel - Rémunérations dues - Exercices antérieurs.
      424
      Honoraires médicaux.
      4241
      Comptes des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
      4245
      Comptes individuels des praticiens.
      427
      Personnel - Oppositions.
      428
      Personnel - Charges à payer et produits à recevoir.
      4281
      Prime de service à payer.
      4286
      Autres charges à payer.
      4287
      Produits à recevoir.
      429
      Déficits et débets des comptables et régisseurs.


      43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux


      431
      Sécurité sociale.
      4311
      Sécurité sociale.
      4312
      Contribution sociale généralisée (CSG).
      4313
      Contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS).
      4318
      Autres.
      437
      Autres organismes sociaux.
      4371
      Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL).
      4372
      Institut de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC).
      4373
      Associations pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (ASSEDIC).
      4374
      Caisses mutualistes, de retraites complémentaires ou de secours.
      4378
      Autres organismes sociaux.
      438
      Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir.
      4386
      Charges à payer.
      4387
      Produits à recevoir.


      44. Etat et autres collectivité publiques


      442
      Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers.
      443
      Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux.
      4431
      Opérations particulières avec les collectivités d'assistance.
      44311
      Opérations particulières avec les collectivités d'assistance - Contributions versées par l'hébergé.
      44312
      Opérations particulières avec les collectivités d'assistance - Ressources gérées par le comptable.
      443121
      Ressources encaissées par le comptable.
      443122
      Contributions à reverser par le comptable à la collectivité d'assistance.
      4432
      Etat.
      44321
      Dépenses.
      44322
      Recettes.
      44327
      Aide sociale - Versement des contributions des hébergés.
      4433
      Département.
      44331
      Dépenses.
      44332
      Recettes.
      44337
      Aide sociale - Versement des contributions des hébergés.
      4434
      Région.
      44341
      Dépenses.
      44342
      Recettes.
      4435
      Caisse des dépôts et consignations.
      44351
      Dépenses.
      44352
      Recettes.
      4436
      Ecole nationale de la santé publique (ENSP).
      44361
      Dépenses.
      44362
      Recettes.
      4438
      Autres collectivités publiques, organismes internationaux.
      44381
      Dépenses.
      44382
      Recettes.
      445
      Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires.
      4452
      TVA due intra-communautaire.
      4455
      Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser.
      44551
      TVA à décaisser.
      44558
      Taxes assimilées à la TVA
      4456
      Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles.
      44562
      TVA sur immobilisations.
      44566
      TVA sur autres biens et services.
      44567
      Crédit de TVA à reporter.
      44568
      Taxes assimilées à la TVA déductible.
      4457
      Taxes sur le chiffre d'affaires collectées.
      44571
      TVA collectée.
      44578
      Taxes assimilées à la TVA collectée.
      4458
      Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente.
      44581
      Acomptes - Régime simplifié d'imposition.
      44583
      Remboursement de TVA demandé.
      44588
      Autres taxes sur le chiffre d'affaires.
      445884
      TVA déduite sur avances versées - Régime des encaissements.
      445885
      TVA décaissée sur avances reçues - Régime des encaissements.
      445886
      TVA déduite lors du paiement - Régime des encaissements.
      445888
      Autres.
      447
      Autres impôts, taxes et versements assimilés.
      4471
      Taxe sur les salaires.
      4478
      Autres impôts et taxes.
      448
      Etat, charges à payer et produits à recevoir.
      4486
      Charges à payer.
      4487
      Produits à recevoir.


      45. Comptes de résultat prévisionnels annexes


      451
      Dotation non affectée (DNA) (lettre A).
      452
      Unités de soins de longue durée (USLD) (lettre B).
      453
      Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) (lettre E).
      454
      Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (lettre C).
      456
      Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
      4561
      Maisons de retraite (lettre J).
      4563
      Centres d'aide par le travail (CAT).
      45631
      Activité sociale (lettre L).
      45632
      Activités de production et de commercialisation (lettre M).
      4564
      Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) (lettre N).
      4568
      Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF (lettre P).
      458
      Opérations pour le compte de tiers.
      4581
      Dépenses.
      4582
      Recettes.


      46. Débiteurs divers et créditeurs divers


      462
      Créances sur cessions d'immobilisations.
      463
      Fonds en dépôt.
      4631
      Fonds gérés pour le compte des malades majeurs protégés.
      46311
      Fonds gérés par le gérant de tutelle préposé ou le directeur gérant d'affaires.
      46312
      Fonds des hospitalisés et hébergés sous sauvegarde de justice.
      46313
      Fonds des hospitalisés et hébergés sous tutelle ou curatelle
      4632
      Fonds reçus ou déposés - Usagers.
      46321
      Fonds reçus ou déposés - Hospitalisés et hébergés.
      46322
      Fonds trouvés sur les décédés.
      46323
      Fonds trouvés sur les malades mentaux.
      46324
      Fonds appartenant à des malades sortis.
      46328
      Fonds reçus ou déposés - Autres.
      4633
      Autres fonds en dépôt.
      46331
      Pécule.
      46332
      Fonds de solidarité.
      4634
      Gestion des biens des malades majeurs protégés.
      46341
      Masse des prélèvements opérés sur les ressources des malades majeurs protégés.
      46342
      Remises du préposé.
      46343
      Mesures conservatoires, avances de frais.
      464
      Dettes sur acquisition de valeurs mobilières de placement.
      465
      Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement.
      466
      Excédents de versement.
      467
      Autres comptes débiteurs ou créditeurs.
      4671
      Créditeurs divers.
      46711
      Créditeurs divers - Exercice courant.
      46712
      Créditeurs divers - Exercice précédent.
      46714
      Créditeurs divers - Exercices antérieurs.
      4672
      Débiteurs divers.
      46721
      Débiteurs divers - Exercice courant.
      46722
      Débiteurs divers - Exercice précédent.
      46724
      Débiteurs divers - Exercices antérieurs.
      4673
      Traites de coupes de bois (régime forestier).
      4674
      Redevances.
      46741
      Redevances dues par les praticiens hospitaliers.
      46742
      Redevances dues par les médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
      4677
      Autres comptes débiteurs ou créditeurs - Différences de conversion.
      46771
      Créditeurs divers. - Différences de conversion.
      46772
      Débiteurs divers - Différences de conversion.
      468
      Divers - Charges à payer et produits à recevoir.
      4682
      Charges à payer sur ressources affectées.
      4684
      Produits à recevoir sur ressources affectées.
      4686
      Autres charges à payer.
      4687
      Produits à recevoir.


      47. Comptes transitoires ou d'attente


      471
      Recettes à classer ou à régulariser.
      4711
      Versements des régisseurs.
      4712
      Virements réimputés.
      4713
      Recettes perçues avant émission des titres.
      4714
      Recettes perçues en excédent à réimputer.
      47141
      Recettes perçues en excédent à réimputer.
      47142
      Frais de saisie avant prise en charge.
      4715
      Recettes à ventiler (cartes multi-services).
      4718
      Autres recettes à régulariser.
      472
      Dépenses à classer ou à régulariser.
      4721
      Dépenses réglées sans mandatement préalable.
      4722
      Commissions bancaires en instance de mandatement (cartes bancaires).
      4728
      Autres dépenses à régulariser.
      475
      Legs et donations en cours de réalisation.
      476
      Différences de conversion. - Actif.
      4761
      Diminution des créances.
      47611
      Diminution des prêts.
      47612
      Diminution d'autres créances.
      4762
      Augmentation des dettes.
      47621
      Augmentation d'emprunts et de dettes assimilées.
      47622
      Augmentation d'autres dettes.
      4768
      Différences compensées par couverture de change.
      477
      Différences de conversion. - Passif.
      4771
      Augmentation des créances.
      47711
      Augmentation des prêts.
      47712
      Augmentation d'autres créances.
      4772
      Diminution des dettes.
      47721
      Diminution d'emprunts et dettes assimilées.
      47722
      Diminution d'autres dettes.
      4778
      Différences compensées par couverture de change.
      478
      Autres comptes transitoires.
      4781
      Frais de poursuites rattachés.
      4788
      Autres comptes transitoires.


      48. Comptes de régularisation


      481
      Charges à répartir sur plusieurs exercices.
      4816
      Frais d'émission des emprunts obligataires.
      4817
      Indemnités de renégociation de la dette.
      486
      Charges constatées d'avance.
      487
      Produits constatés d'avance.


      49. Dépréciation des comptes de tiers


      491
      Dépréciation des comptes de redevables.
      496
      Dépréciation des comptes de débiteurs divers.


      Classe 5. - Comptes financiers
      50. Valeurs mobilières de placement


      506
      Obligations.
      507
      Bons du Trésor.
      508
      Autres valeurs mobilières et créances assimilées.
      5081
      Autres valeurs mobilières.
      5088
      Intérêts courus sur VMP.


      51. Banques, établissements financiers et assimilés


      511
      Valeurs à l'encaissement.
      5113
      Chèques-vacances.
      5115
      Cartes bancaires à l'encaissement.
      5116
      TIP à l'encaissement.
      5117
      Valeurs impayées.
      51172
      Chèques impayés.
      51175
      Cartes bancaires impayées.
      51176
      TIP impayés.
      51178
      Autres valeurs impayées.
      5118
      Autres valeurs.
      512
      Banque.
      514
      Chèques postaux.
      515
      Compte au Trésor.
      516
      Comptes à terme.
      518
      Intérêts courus.
      5181
      Intérêts courus à payer.
      5188
      Intérêts courus à recevoir.
      519
      Crédits de trésorerie.
      5192
      Avances de trésorerie.
      5193
      Lignes de crédit de trésorerie.
      51931
      Lignes de crédit de trésorerie.
      51932
      Lignes de crédit de trésorerie liée à un emprunt.
      5198
      Intérêts courus sur crédits de trésorerie.


      53. Caisse
      54. Régies et accréditifs


      541
      Disponibilités chez les régisseurs.
      5411
      Disponibilités chez les régisseurs d'avances.
      5412
      Disponibilités chez les régisseurs de recettes.
      545
      Administrateurs de legs.


      58. Virements internes


      580
      Virements internes.
      581
      Dotations attendues.
      582
      Dotations reçues.
      583
      Encaissements manuels.
      584
      Encaissements par lecture optique.
      585
      Encaissements par la procédure NOE (norme ouverte d'échanges).


      59. Dépréciation des comptes financiers
      Classe 6. - Comptes de charges


      60
      Achats.
      601
      Achats stockés de matières premières ou fournitures.
      6011
      A caractère médical et pharmaceutique.
      60111
      A caractère pharmaceutique.
      60112
      A caractère médical.
      6012
      A caractère hôtelier et général.
      602
      Achats stockés ; autres approvisionnements.
      6021
      Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
      60211
      Spécialités pharmaceutiques avec AMM non mentionnées dans la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
      60212
      Spécialités pharmaceutiques avec AMM inscrites sur la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
      60213
      Spécialités pharmaceutiques sous ATU.
      60215
      Produits sanguins.
      60216
      Fluides et gaz médicaux.
      60217
      Produits de base.
      60218
      Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
      6022
      Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
      60221
      Ligatures, sondes.
      60222
      Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
      60223
      Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
      60224
      Fournitures pour laboratoires.
      60225
      Fournitures d'imagerie médicale.
      60226
      Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
      602261
      DMI (dispositifs médicaux implantables) figurant sur la liste mentionnée à l'article L. 162-22-7 du CSS.
      602268
      Autres appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
      60227
      Pansements.
      60228
      Autres fournitures médicales.
      6023
      Alimentation.
      6026
      Fournitures consommables.
      60261
      Combustibles et carburants.
      60262
      Produits d'entretien.
      60263
      Fournitures d'atelier.
      60264
      Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
      60265
      Fournitures de bureau et informatiques.
      60266
      Fournitures hôtelières.
      602661
      Couches, alèses et produits absorbants.
      602662
      Petit matériel hôtelier.
      602663
      Linge et habillement.
      602668
      Autres fournitures hôtelières.
      60268
      Autres fournitures consommables.
      6028
      Autres fournitures suivies en stocks.
      603
      Variation des stocks.
      6031
      Variation des achats stockés de matières premières ou fournitures.
      60311
      Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
      60312
      Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
      6032
      Variation des stocks des autres approvisionnements.
      60321
      Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
      60322
      Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
      60323
      Alimentation stockable.
      60326
      Fournitures consommables.
      60328
      Autres fournitures suivies en stocks.
      6037
      Variation des stocks de marchandises.
      60371
      Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
      60372
      Variation des stocks de marchandises à caractère hôtelier et général.
      606
      Achats non stockés de matières et fournitures.
      6061
      Fournitures non stockables.
      60611
      Eau et assainissement.
      60612
      Energie et électricité.
      60613
      Chauffage.
      60618
      Autres fournitures non stockables.
      6062
      Fournitures non stockées.
      60621
      Combustibles et carburants.
      60622
      Produits d'entretien.
      60623
      Fournitures d'atelier.
      60624
      Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
      60625
      Fournitures de bureau et informatiques.
      60626
      Fournitures hôtelières.
      606261
      Couches, alèses et produits absorbants.
      606262
      Petit matériel hôtelier.
      606263
      Linge et habillement.
      606268
      Autres fournitures consommables.
      6063
      Alimentation non stockable.
      6066
      Fournitures médicales.
      6068
      Autres achats non stockés de matières et fournitures.
      607
      Achats de marchandises.
      6071
      A caractère médical et pharmaceutique.
      60711
      A caractère pharmaceutique.
      60712
      A caractère médical.
      6072
      A caractère hôtelier et général.
      609
      Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
      6091
      RRR obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
      6092
      RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
      6096
      RRR obtenus sur achats non stockés de matières premières et fournitures.
      6097
      RRR obtenus sur achats de marchandises.


      61-62. Autres charges externes


      611
      Sous-traitance générale.
      6111
      Sous-traitance à caractère médical.
      61111
      Kinésithérapie.
      61112
      Imagerie médicale.
      61113
      Laboratoires.
      61114
      Dentistes.
      61115
      Consultations spécialisées.
      61117
      Hospitalisations à l'extérieur.
      61118
      Autres prestations.
      6112
      Sous-traitance à caractère médico-social.
      61121
      Ergothérapie.
      61122
      Vacances et sorties à l'extérieur.
      61123
      Sport.
      61124
      Accueils familiaux.
      61125
      Frais de scolarité.
      61126
      Travail et réadaptation.
      61128
      Autres prestations à caractère médico-social.
      612
      Redevances de crédit-bail.
      6122
      Crédit-bail mobilier.
      61221
      Matériel informatique.
      61222
      Logiciels et progiciels.
      61223
      Matériel biomédical.
      61228
      Autres.
      6125
      Crédit-bail immobilier.
      613
      Locations.
      6131
      Locations à caractère médical.
      61315
      Locations mobilières.
      613151
      Informatique.
      613152
      Equipements.
      613153
      Matériel de transport.
      613158
      Autres locations mobilières à caractère médical.
      6132
      Locations à caractère non médical.
      61322
      Locations immobilières.
      61325
      Locations mobilières.
      613251
      Informatique.
      613252
      Equipements.
      613253
      Matériel de transport.
      613258
      Autres locations mobilières à caractère non médical.
      614
      Charges locatives et de copropriété.
      615
      Entretien et réparations.
      6151
      Entretien et réparations des biens à caractère médical.
      61515
      Entretien et réparations sur biens mobiliers.
      615151
      Matériel et outillage médicaux.
      615152
      Matériel de transport.
      615154
      Matériel informatique.
      61516
      Maintenance.
      615161
      Informatique à caractère médical.
      615162
      Matériel médical.
      615168
      Maintenance - Autres.
      6152
      Entretien et réparations des biens à caractère non médical.
      61522
      Entretien et réparations sur biens immobiliers.
      61525
      Entretien et réparations sur biens mobiliers.
      615251
      Matériel et outillage.
      615252
      Matériel de transport.
      615253
      Matériel et mobilier de bureau.
      615254
      Matériel informatique.
      615258
      Autres matériels et outillages.
      61526
      Maintenance.
      615261
      Informatique.
      615268
      Maintenance - Autres.
      616
      Primes d'assurance.
      6161
      Multirisques.
      6163
      Assurance transport.
      6165
      Responsabilité civile.
      6166
      Matériels.
      6167
      Assurance capital-décès « titulaires ».
      6168
      Primes d'assurance - Autres risques.
      61681
      Maladie, maternité, accident du travail.
      61688
      Autres risques.
      617
      Etudes et recherches.
      618
      Divers services extérieurs.
      6181
      Documentation générale.
      6183
      Documentation technique.
      6184
      Concours divers (cotisations...).
      6185
      Frais de colloques, séminaires, conférences.
      6186
      Frais de recrutement de personnel.
      6188
      Autres frais divers.
      619
      Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
      62
      Autres services extérieurs.
      621
      Personnel extérieur à l'établissement.
      6211
      Personnel intérimaire.
      62111
      Personnel administratif et hôtelier.
      62113
      Personnel médical.
      62114
      Personnel paramédical.
      6215
      Personnel affecté à l'établissement.
      6216
      Plans locaux d'insertion.
      6218
      Autre personnel.
      622
      Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
      6223
      Médecins (consultants exceptionnels).
      6226
      Honoraires.
      6227
      Frais d'actes et de contentieux.
      6228
      Divers.
      623
      Informations, publications, relations publiques.
      6231
      Annonces et insertions.
      6232
      Echantillons.
      6233
      Foires et expositions.
      6234
      Cadeaux.
      6236
      Brochures, dépliants.
      6237
      Publications.
      6238
      Divers.
      624
      Transports de biens, d'usagers et transports collectifs de personnel.
      6241
      Transports sur achats.
      6242
      Transports sur ventes.
      6243
      Transports entre établissements.
      6245
      Transports d'usagers.
      6247
      Transports collectifs du personnel.
      6248
      Transports divers.
      625
      Déplacements, missions et réceptions.
      6251
      Voyages et déplacements.
      6255
      Frais de déménagement.
      6256
      Missions.
      6257
      Réceptions.
      626
      Frais postaux et frais de télécommunications.
      6261
      Liaisons informatiques ou spécialisées.
      6263
      Affranchissements.
      6265
      Téléphonie.
      627
      Services bancaires et assimilés.
      628
      Prestations de services à caractère non médical.
      6281
      Blanchissage à l'extérieur.
      6282
      Alimentation à l'extérieur.
      6283
      Nettoyage à l'extérieur.
      6284
      Informatique.
      6285
      Prestations de service à caractère éducatif.
      6288
      Autres prestations diverses.
      629
      Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
      63
      Impôts, taxes et assimilés.
      631
      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
      6311
      Taxe sur les salaires.
      63111
      Personnel non médical.
      63112
      Personnel médical.
      6312
      Taxe d'apprentissage.
      6318
      Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
      633
      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
      6331
      Versements de transport.
      63311
      Personnel non médical.
      63312
      Personnel médical.
      6332
      Allocations logement.
      6333
      Participations des employeurs à la formation professionnelle continue.
      63331
      Personnel non médical.
      63332
      Personnel médical.
      6334
      Cotisations au centre national de gestion.
      6336
      Cotisations pour le fonds pour l'emploi hospitalier.
      6338
      Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
      63381
      Personnel non médical.
      63382
      Personnel médical.
      635
      Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
      6351
      Impôts directs.
      63511
      Taxe professionnelle.
      63512
      Taxes foncières.
      63513
      Autres impôts locaux.
      63514
      Impôts sur les sociétés.
      6352
      Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
      6353
      Impôts indirects.
      6354
      Droits d'enregistrement et de timbre.
      6358
      Autres droits.
      637
      Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).


      64. Charges de personnel


      641
      Rémunérations du personnel non médical.
      6411
      Personnel titulaire et stagiaire.
      64111
      Rémunération principale.
      64112
      Nouvelle bonification indiciaire (NBI) et indemnité de résidence.
      64113
      Prime de service.
      64115
      Supplément familial de traitement.
      64116
      Indemnités de préavis et de licenciement.
      64118
      Autres indemnités.
      6413
      Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI).
      64131
      Rémunération principale.
      64132
      Indemnité de résidence.
      64133
      Prime de service.
      64135
      Supplément familial.
      64136
      Indemnités de préavis et de licenciement.
      64138
      Autres indemnités.
      6415
      Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD).
      64151
      Rémunération principale.
      64152
      Indemnité de résidence.
      64155
      Supplément familial.
      64156
      Indemnités de préavis et de licenciement.
      64158
      Autres indemnités.
      6416
      Contrats soumis à des dispositions particulières.
      6417
      Apprentis.
      6419
      Remboursement sur rémunérations du personnel non médical.
      642
      Rémunérations du personnel médical.
      6421
      Praticiens temps plein et temps partiel.
      6422
      Praticiens attachés renouvelables de droit.
      6423
      Praticiens contractuels sans renouvellement de droit.
      6424
      Internes et étudiants.
      6425
      Permanences de soins.
      64251
      Permanences sur place intégrées aux obligations de service.
      64252
      Permanences sur place réalisées en temps de travail additionnel.
      64253
      Permanences de soins par astreinte.
      6426
      Temps de travail additionnel de jour.
      6428
      Autres rémunérations du personnel médical.
      6429
      Remboursement sur rémunérations du personnel médical.
      645
      Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
      6451
      Personnel non médical.
      64511
      Cotisations à l'URSSAF.
      64512
      Cotisations aux mutuelles.
      64513
      Cotisations aux caisses de retraite.
      64514
      Cotisations à l'ASSEDIC.
      64515
      Cotisations à la CNRACL.
      64516
      Cotisations au régime de retraite additionnel de la fonction publique (RAFP).
      64518
      Cotisations aux autres organismes sociaux.
      6452
      Personnel médical.
      64521
      Cotisations à l'URSSAF.
      64522
      Cotisations aux mutuelles.
      64523
      Cotisations aux caisses de retraite.
      64524
      Cotisations à l'ASSEDIC.
      64526
      Cotisations au RAFP.
      64528
      Cotisations aux autres organismes sociaux.
      6459
      Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance.
      647
      Autres charges sociales.
      6471
      Personnel non médical.
      64711
      Prestations versées pour le compte du fonds national d'allocation logement (FNAL).
      64712
      Fonds de solidarité.
      64713
      Allocations chômage.
      64715
      Médecine du travail, pharmacie.
      64716
      Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
      64718
      Versements divers.
      647181
      Carte de transport.
      647183
      Comités d'hygiène et de sécurité.
      647184
      OEuvres sociales.
      647188
      Autres versements.
      6472
      Personnel médical.
      64721
      Prestations versées pour le compte du FNAL.
      64722
      Fonds de solidarité.
      64723
      Allocations chômage.
      64725
      Médecine du travail, pharmacie.
      64726
      Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
      64728
      Versements divers.
      647281
      Carte de transport.
      647283
      Comités d'hygiène et de sécurité.
      647284
      OEuvres sociales.
      647288
      Autres versements.
      6479
      Remboursements sur autres charges sociales.
      648
      Autres charges de personnel.
      6481
      Indemnités aux ministres des cultes.
      6482
      Indemnités des religieuses et reposance.
      6483
      Versements aux agents en cessation progressive d'activité.
      6486
      Indemnités d'enseignement.
      6487
      Indemnités et honoraires des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
      64871
      Indemnité forfaitaire des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
      64872
      Honoraires des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
      6488
      Autres charges diverses de personnel.
      6489
      Remboursements sur autres charges de personnel.


      65. Autres charges de gestion courante


      654
      Pertes sur créances irrécouvrables.
      657
      Subventions.
      6571
      Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers.
      6578
      Autres subventions.
      658
      Charges diverses de gestion courante.
      6581
      Frais de culte et d'inhumation.
      6582
      Pécule.
      6586
      Fonds de solidarité.
      6587
      Participation aux frais de stage « ENSP ».
      6588
      Autres charges diverses de gestion courante.


      66. Charges financières


      661
      Charges d'intérêts.
      6611
      Intérêts des emprunts et dettes.
      6615
      Intérêts des comptes courants créditeurs.
      6618
      Intérêts des autres dettes.
      665
      Escomptes accordés.
      666
      Pertes de change.
      667
      Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
      668
      Autres charges financières.


      67. Charges exceptionnelles


      671
      Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
      6711
      Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.
      6712
      Amendes fiscales et pénales.
      6717
      Rappels d'impôts.
      6718
      Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
      672
      Charges sur exercices antérieurs.
      6721
      Charges de personnel.
      6722
      Charges à caractère médical.
      6723
      Charges à caractère hôtelier et général.
      6728
      Autres charges.
      673
      Titres annulés (sur exercices antérieurs).
      675
      Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
      678
      Autres charges exceptionnelles.


      68. Dotations aux amortissements et aux provisions


      681
      Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges d'exploitation.
      6811
      Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
      68111
      Immobilisations incorporelles.
      68112
      Immobilisations corporelles.
      6812
      Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
      6815
      Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
      68151
      Dotations aux provisions pour risques.
      68157
      Dotations aux provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
      68158
      Dotations aux autres provisions pour charges.
      6816
      Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
      6817
      Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
      68173
      Stocks et en-cours.
      68174
      Créances.
      686
      Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges financières.
      6861
      Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
      6862
      Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
      6865
      Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
      6866
      Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
      68662
      Immobilisations financières.
      68665
      Valeurs mobilières de placement.
      687
      Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges exceptionnelles.
      6871
      Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
      6874
      Dotations aux provisions réglementées.
      68742
      Dotations aux provisions pour renouvellement des immobilisations.
      68743
      Dotations aux provisions pour charges de personnel au titre du CET.
      68744
      Dotations aux provisions pour propre assureur.
      687441
      Responsabilité civile.
      687448
      Autres.
      6876
      Dotations aux dépréciations exceptionnelles.


      Classe 7. - Comptes de produits
      70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services,
      marchandises et produits des activités annexes


      701
      Ventes de produits finis.
      702
      Ventes de produits intermédiaires.
      703
      Ventes de produits résiduels.
      704
      Travaux.
      705
      Etudes.
      706
      Prestations de services.
      707
      Ventes de marchandises.
      7071
      Rétrocession de médicaments.
      7078
      Autres ventes de marchandises.
      708
      Produits des activités annexes à l'activité hospitalière.
      7081
      Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
      70811
      Logements.
      70812
      Repas.
      70813
      Crèches.
      70818
      Autres.
      7082
      Prestations délivrées aux usagers et accompagnants.
      70821
      Chambres.
      70822
      Repas.
      70823
      Téléphone.
      70824
      Majoration pour chambre particulière.
      70828
      Autres.
      7083
      Locations diverses.
      7084
      Mise à disposition de personnel facturée.
      7087
      Remboursement de frais par les CRPA.
      7088
      Autres produits d'activités annexes.
      70881
      Redevances commerciales, location téléviseurs, produits audio et vidéo.
      70888
      Autres.
      709
      Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.


      71. Production stockée (ou déstockage)


      713
      Variation des stocks (en-cours de production, produits).
      7133
      Variation des en-cours de production de biens.
      7135
      Variation des stocks de produits.


      72. Production immobilisée
      73. Produits de l'activité hospitalière


      731
      Produits à la charge de l'assurance maladie.
      7311
      Produits de l'hospitalisation.
      73111
      Produits de la tarification des séjours.
      731111
      Groupes homogènes de séjour (GHS).
      731112
      Dialyse (D).
      731113
      Groupes homogènes de tarifs (GHT).
      731114
      Interruptions volontaires de grossesse (IVG).
      731115
      Prestations de prélèvements d'organes ou de tissus (PO).
      73112
      Produits des médicaments facturés en sus des séjours.
      73113
      Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours.
      73114
      Forfaits annuels.
      731141
      Urgences (FAU).
      731142
      Prélèvements d'organes ou de tissus (CPO).
      731143
      Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse (FAG).
      73116
      Dotation annuelle complémentaire (DAC).
      73117
      Dotation annuelle de financement (DAF).
      73118
      Dotations missions d'intérêt général et aides à la contractualisation (MIGAC).
      731181
      Dotation missions d'intérêt général (MIG).
      731182
      Dotation d'aide à la contractualisation (AC).
      7312
      Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique.
      73121
      Consultations et actes externes.
      73122
      Forfaits accueil et traitement des urgences (ATU).
      73123
      Forfaits petit matériel (FFM).
      73128
      Autres.
      732
      Produits à la charge des patients, organismes complémentaires et compagnies d'assurance.
      7321
      Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie.
      73211
      Médecine et spécialités médicales.
      73212
      Chirurgie et spécialités chirurgicales.
      73213
      Spécialités coûteuses et très coûteuses.
      732131
      Spécialités coûteuses.
      732132
      Spécialités très coûteuses.
      73214
      Soins de suite et de réadaptation.
      73218
      Lutte contre les maladies mentales.
      7322
      Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie.
      73221
      Hospitalisation à temps partiel.
      732211
      Hôpital de jour.
      732212
      Hôpital de nuit.
      73222
      Chirurgie ambulatoire.
      7323
      Produits des tarifications de l'hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie.
      73231
      Hospitalisation à domicile.
      73232
      Accueils familiaux.
      7324
      Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique.
      73241
      Consultations et actes externes.
      73242
      Forfaits accueil et traitement des urgences (ATU).
      73243
      Forfaits petit matériel (FFM).
      73244
      IVG.
      73245
      SMUR.
      73246
      Majoration pour non-respect du parcours de soins.
      73247
      Protection maternelle et infantile (PMI).
      73248
      Autres.
      7327
      Forfait journalier.
      73271
      Forfait journalier MCO.
      73272
      Forfait journalier SSR.
      73273
      Forfait journalier psychiatrie.
      733
      Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers.
      7331
      Produits des prestations au titre des conventions internationales.
      7332
      Produits des prestations au titre de l'aide médicale de l'Etat (AME).
      7333
      Produits des prestations au titre des soins urgents prévus à l'article L. 254-1 du code de l'action sociale et des familles.
      7338
      Autres.
      734
      Prestations effectuées au profit des malades d'un autre établissement.
      7341
      Actes de chirurgie.
      7342
      Actes de laboratoire.
      7343
      Actes d'imagerie et d'échographie.
      7344
      Actes d'obstétrique.
      7345
      Actes d'anesthésie.
      7346
      Actes techniques médicaux (hors imagerie).
      7347
      Actes dentaires.
      7348
      Autres actes dont ceux de sages-femmes.
      735
      Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics.
      7351
      Contributions forfaitaires à l'établissement public de santé de Mayotte.
      73511
      Contribution forfaitaire de l'Etat.
      73512
      Contribution forfaitaire de la collectivité territoriale de Mayotte.
      7358
      Autres.


      74. Subventions d'exploitation et participations


      747
      Subventions et participations.
      7472
      Subventions et participations versées au titre de la PMI.
      7473
      Subventions et participations versées aux services médicaux d'urgence.
      74731
      Subventions versées au SAMU, centre 15.
      74732
      Subventions versées au SMUR.
      7474
      Fonds pour l'emploi hospitalier (FEH).
      74741
      FEH.
      74742
      FEH - Réduction du temps de travail (RTT).
      7475
      Fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP).
      7476
      Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
      748
      Autres subventions et participations.
      7483
      Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
      7484
      Aide forfaitaire à l'apprentissage.
      7488
      Autres.


      75. Autres produits de gestion courante


      751
      Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
      753
      Retenues et versements sur honoraires médicaux.
      7531
      Retenues et versements sur l'activité libérale.
      7532
      Retenues et versements sur les activités réalisées dans les structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 6146-10 du code de la santé publique.
      7533
      Retenues et versements sur les honoraires médicaux des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
      754
      Remboursements de frais.
      7541
      Formation professionnelle.
      7542
      Faculté de médecine.
      7543
      Co-utilisation d'équipements lourds.
      75431
      Imagerie par résonance magnétique (IRM).
      75432
      Autres équipements.
      7548
      Autres remboursements de frais.
      758
      Produits divers de gestion courante.
      7588
      Produits divers de gestion courante.
      75881
      Produits de la gestion des biens des malades protégés.
      75888
      Autres produits divers de gestion courante.


      76. Produits financiers


      761
      Produits de participations.
      762
      Produits des autres immobilisations financières.
      764
      Revenus des valeurs mobilières de placement.
      765
      Escomptes obtenus.
      766
      Gains de change.
      767
      Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
      768
      Autres produits financiers.


      77. Produits exceptionnels


      771
      Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
      7711
      Dédits et pénalités perçus sur achats et ventes.
      7713
      Libéralités reçues.
      7714
      Rentrées sur créances amorties.
      7715
      Subventions d'équilibre.
      7717
      Dégrèvements d'impôts.
      7718
      Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion.
      772
      Produits sur exercices antérieurs.
      773
      Mandats annulés sur exercices antérieurs.
      775
      Produits des cessions d'éléments d'actif.
      777
      Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
      778
      Autres produits exceptionnels.


      78. Reprises sur amortissements et provisions


      781
      Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
      7815
      Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
      78151
      Reprises sur provisions pour risques.
      78157
      Reprises sur provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
      78158
      Reprises sur autres provisions pour charges.
      7816
      Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
      7817
      Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
      78173
      Stocks et en-cours.
      78174
      Créances.
      786
      Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).
      7865
      Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
      7866
      Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
      78662
      Immobilisations financières.
      78665
      Valeurs mobilières de placement.
      787
      Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
      7874
      Reprises sur autres provisions réglementées.
      78742
      Reprises sur les provisions pour renouvellement des immobilisations.
      78743
      Reprises sur les provisions pour charges de personnel liées au CET.
      78744
      Reprises sur les provisions pour propre assureur.
      787441
      Responsabilité civile.
      787448
      Autres.
      7876
      Reprises sur dépréciations exceptionnelles.


      79. Transferts de charges


      791
      Transferts de charges d'exploitation.
      796
      Transferts de charges financières.
      797
      Transferts de charges exceptionnelles.


      A N N E X E I I
      NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE
      DES COMPTES DE RÉSULTAT PRÉVISIONNELS ANNEXES
      LETTRES MNÉMOTECHNIQUES


      A : Dotation non affectée et Services industriels et commerciaux (DNA et SIC).
      B : Unités de soins de longue durée (USLD).
      C : Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
      E : Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).
      J : Maisons de retraite.
      L : Centres d'aide par le travail - Activité sociale.
      M : Centres d'aide par le travail - Activités de production et de commercialisation.
      N : Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD).
      P : Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles (CASF).


      I. - Dotation non affectée
      et Services industriels et commerciaux (A)
      Classe 3. - Comptes de stocks et en-cours
      A31. Matières premières et fournitures
      A32. Autres approvisionnements


      A321
      Matières consommables.
      A322
      Fournitures consommables.
      A3221
      Combustibles et carburants.
      A3222
      Produits d'entretien.
      A3223
      Fournitures d'atelier.
      A3224
      Fournitures de magasin.
      A3225
      Fournitures de bureau et informatiques.
      A3228
      Autres fournitures consommables.
      A326
      Emballages.
      A328
      Autres fournitures suivies en stocks.


      A33. En-cours de production de biens
      A35. Stocks de produits
      A37. Stocks de marchandises
      Classe 4. - Comptes de tiers


      A451
      Compte de liaison (DNA).


      Classe 6. - Comptes de charges
      A60. Achats


      A601
      Achats stockés de matières premières et fournitures.
      A602
      Achats stockés : autres approvisionnements.
      A6021
      Matières consommables.
      A6022
      Fournitures consommables.
      A60221
      Combustibles et carburants.
      A60222
      Produits d'entretien.
      A60223
      Fournitures d'atelier.
      A60224
      Fournitures de magasin.
      A60225
      Fournitures de bureau et informatiques.
      A60228
      Autres fournitures consommables.
      A6026
      Emballages.
      A6028
      Autres fournitures suivies en stocks.
      A603
      Variation des stocks.
      A6031
      Variation des achats stockés de matières premières ou fournitures.
      A6032
      Variation des stocks des autres approvisionnements.
      A6037
      Variation des stocks de marchandises.
      A606
      Achats non stockés de matières et fournitures.
      A6061
      Fournitures non stockables.
      A6063
      Fournitures d'entretien et de petit équipement.
      A6064
      Fournitures administratives.
      A6068
      Autres achats non stockés de matières et fournitures.
      A607
      Achats de marchandises.
      A609
      Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
      A6091
      RRR obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
      A6092
      RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
      A6096
      RRR obtenus sur achats non stockés de matières premières et fournitures.
      A6097
      RRR obtenus sur achats de marchandises.


      A61. Services extérieurs


      A611
      Sous-traitance générale.
      A612
      Redevances de crédit-bail.
      A613
      Locations.
      A614
      Charges locatives et de copropriété.
      A615
      Entretien et réparations.
      A6152
      Entretien et réparations sur biens immobiliers.
      A6155
      Entretien et réparations sur biens mobiliers.
      A6156
      Maintenance.
      A616
      Primes d'assurance.
      A617
      Etudes et recherches.
      A618
      Divers services extérieurs.
      A619
      Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.


      A62. Autres services extérieurs


      A621
      Personnel extérieur à l'établissement.
      A6211
      Personnel intérimaire.
      A6215
      Personnel affecté à l'établissement.
      A6216
      Plans locaux d'insertion.
      A6218
      Autre personnel.
      A622
      Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
      A623
      Informations, publications, relations publiques.
      A624
      Transports de biens, d'usagers et transports collectifs de personnel.
      A625
      Déplacements, missions et réceptions.
      A626
      Frais postaux et frais de télécommunications.
      A627
      Services bancaires et assimilés.
      A628
      Prestations de services diverses.
      A6286
      Participation aux charges communes.
      A6288
      Autres.
      A629
      Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.


      A63. Impôts, taxes et versements assimilés


      A631
      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
      A6311
      Taxe sur les salaires.
      A6312
      Taxe d'apprentissage.
      A6318
      Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
      A633
      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
      A6331
      Versements de transport.
      A6332
      Allocations logement.
      A6333
      Participations des employeurs à la formation professionnelle continue.
      A6336
      Cotisations pour le fonds pour l'emploi hospitalier.
      A6338
      Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
      A635
      Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
      A6351
      Impôts directs.
      A63511
      Taxe professionnelle.
      A63512
      Taxes foncières.
      A63513
      Autres impôts locaux.
      A63514
      Impôts sur les sociétés.
      A6352
      Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
      A6353
      Impôts indirects.
      A6354
      Droits d'enregistrement et de timbre.
      A6358
      Autres droits.
      A637
      Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).


      A64. Charges de personnel


      A641
      Rémunérations du personnel.
      A6411
      Personnel titulaire et stagiaire.
      A64111
      Rémunération principale.
      A64112
      NBI et indemnité de résidence.
      A64113
      Prime de service.
      A64115
      Supplément familial de traitement.
      A64116
      Indemnités de préavis et de licenciement.
      A64118
      Autres indemnités.
      A6413
      Personnel sous CDI.
      A64131
      Rémunération principale.
      A64132
      Indemnité de résidence.
      A64133
      Prime de service.
      A64135
      Supplément familial.
      A64136
      Indemnités de préavis et de licenciement.
      A64138
      Autres indemnités.
      A6415
      Personnel sous CDD.
      A64151
      Rémunération principale.
      A64152
      Indemnité de résidence.
      A64155
      Supplément familial.
      A64156
      Indemnités de préavis et de licenciement.
      A64158
      Autres indemnités.
      A6416
      Contrats soumis à des dispositions particulières.
      A6417
      Apprentis.
      A6419
      Remboursement sur rémunérations.
      A645
      Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
      A6451
      Personnel non médical.
      A64511
      Cotisations à l'URSSAF.
      A64512
      Cotisations aux mutuelles.
      A64513
      Cotisations aux caisses de retraite.
      A64514
      Cotisations à l'ASSEDIC.
      A64515
      Cotisations à la CNRACL.
      A64516
      Cotisations au RAFP.
      A64518
      Cotisations aux autres organismes sociaux.
      A6459
      Remboursements surcharges de sécurité sociale et de prévoyance.
      A647
      Autres charges sociales.
      A6471
      Prestations versées pour le compte du FNAL.
      A6472
      Fonds de solidarité.
      A6473
      Allocations chômage.
      A6475
      Médecine du travail, pharmacie.
      A6476
      Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
      A6478
      Versements divers.
      A6479
      Remboursements sur autres charges sociales.
      A648
      Autres charges de personnel.
      A6489
      Remboursements sur autres charges de personnel.


      A65. Autres charges de gestion courante


      A654
      Pertes sur créances irrécouvrables.
      A657
      Subventions.
      A658
      Charges diverses de gestion courante.


      A66. Charges financières


      A661
      Charges d'intérêts.
      A665
      Escomptes accordés.
      A666
      Pertes de change.
      A667
      Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
      A668
      Autres charges financières.


      A67. Charges exceptionnelles


      A671
      Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
      A672
      Charges sur exercices antérieurs.
      A673
      Titres annulés (sur exercices antérieurs).
      A675
      Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
      A678
      Autres charges exceptionnelles.


      A68. Dotations aux amortissements et aux provisions


      A681
      Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges d'exploitation.
      A6811
      Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
      A68111
      Immobilisations incorporelles.
      A68112
      immobilisations corporelles.
      A6812
      Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
      A6815
      Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
      A68151
      Dotations aux provisions pour risques.
      A68157
      Dotations aux provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
      A68158
      Dotations aux autres provisions pour charges.
      A6816
      Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
      A6817
      Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
      A68173
      Stocks et en-cours.
      A68174
      Créances.
      A686
      Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges financières.
      A6861
      Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
      A6862
      Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
      A6865
      Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
      A6866
      Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
      A68662
      Immobilisations financières.
      A68665
      Valeurs mobilières de placement.
      A687
      Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges exceptionnelles.
      A6871
      Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
      A6874
      Dotations aux provisions réglementées.
      A68742
      Dotations aux provisions pour renouvellement des immobilisations.
      A68743
      Dotations aux provisions pour charges de personnel au titre du CET.
      A68744
      Dotations aux provisions pour propre assureur.
      A687441
      Responsabilité civile.
      A687448
      Autres.
      A6876
      Dotations aux dépréciations exceptionnelles.


      Classe 7. - Comptes de produits
      A70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services,
      marchandises et produits des activités annexes


      A701
      Ventes de produits finis.
      A702
      Ventes de produits intermédiaires.
      A703
      Ventes de produits résiduels.
      A704
      Travaux.
      A705
      Etudes.
      A706
      Prestations de services.
      A707
      Ventes de marchandises.
      A708
      Produits des activités annexes.
      A7081
      Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
      A7083
      Locations.
      A70831
      Revenus des immeubles non affectés à l'activité hospitalière.
      A70832
      Droits de pêche et chasse.
      A70833
      Fermages.
      A70838
      Autres.
      A7084
      Mise à disposition de personnel facturée.
      A7085
      Ports et frais accessoires facturés.
      A7086
      Bonis sur reprises d'emballages consignés.
      A7087
      Remboursements de frais par le CRPP et les autres CRPA.
      A7088
      Autres produits d'activités annexes.
      A709
      Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.


      A71. Production stockée (ou déstockage)


      A713
      Variation des stocks (en-cours de production, produits).
      A7133
      Variation des en-cours de production de biens.
      A7135
      Variation des stocks de produits.


      A72. Production immobilisée
      A74. Subventions d'exploitation et participations


      A747
      Subventions et participations.
      A7474
      Fonds pour l'emploi hospitalier (FEH).
      A74741
      FEH.
      A74742
      FEH - RTT.
      A7476
      Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
      A748
      Autres subventions et participations.
      A7483
      Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
      A7484
      Aide forfaitaire à l'apprentissage.
      A7488
      Autres.


      A75. Autres produits de gestion courante


      A751
      Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
      A758
      Produits divers de gestion courante.


      A76. Produits financiers


      A761
      Produits de participations.
      A762
      Produits des autres immobilisations financières.
      A764
      Revenus des valeurs mobilières de placement.
      A765
      Escomptes obtenus.
      A766
      Gains de change.
      A767
      Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
      A768
      Autres produits financiers.


      A77. Produits exceptionnels


      A771
      Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
      A772
      Produits sur exercices antérieurs.
      A773
      Mandats annulés sur exercices antérieurs.
      A775
      Produits des cessions d'éléments d'actif.
      A777
      Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
      A778
      Autres produits exceptionnels.


      A78. Reprises sur amortissements et provisions


      A781
      Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
      A7815
      Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
      A78151
      Reprises sur provisions pour risques.
      A78157
      Reprises sur provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
      A78158
      Reprises sur autres provisions pour charges.
      A7816
      Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
      A7817
      Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
      A78173
      Stocks et en-cours.
      A78174
      Créances.
      A786
      Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).
      A7865
      Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
      A7866
      Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
      A78662
      Immobilisations financières.
      A78665
      Valeurs mobilières de placement.
      A787
      Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
      A7874
      Reprises sur autres provisions réglementées.
      A78742
      Reprises sur les provisions pour renouvellement des immobilisations.
      A78743
      Reprises sur les provisions pour charges de personnel liées au CET.
      A78744
      Reprises sur les provisions pour propre assureur.
      A787441
      Responsabilité civile.
      A787448
      Autres.
      A7876
      Reprises sur dépréciations exceptionnelles.


      A79. Transferts de charges


      A791
      Transferts de charges d'exploitation.
      A796
      Transferts de charges financières.
      A797
      Transferts de charges exceptionnelles.


      II. - USLD et activités à caractère social
      et médico-social (B, E, J, L, M, N, P)
      Classe 3. - Comptes de stocks et en-cours
      31. Achats stockés de matières premières et de fournitures
      (CRPA Lettres L et M uniquement)
      32. Autres approvisionnements (CRPA Lettres L et M uniquement)


      326
      Fournitures consommables.
      3261
      Combustibles et carburants.
      3262
      Produits d'entretien.
      3263
      Fournitures d'atelier.
      3264
      Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
      3265
      Fournitures de bureau et informatiques.
      3266
      Fournitures hôtelières.
      32662
      Petit matériel hôtelier.
      32663
      Linge et habillement.
      32668
      Autres fournitures hôtelières.
      3268
      Autres fournitures consommables.
      328
      Autres fournitures suivies en stocks.


      33. En-cours de production de biens
      35. Stocks de produits (CRPA Lettres L et M uniquement)
      37. Stocks de marchandises
      (CRPA Lettres L et M uniquement)
      Classe 4. - Comptes de tiers


      452
      Compte de liaison (lettre B).
      453
      Compte de liaison (lettre E).
      456
      Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
      4561
      Compte de liaison (lettre J).
      4563
      Centres d'aide par le travail.
      45631
      Compte de liaison (lettre L).
      45632
      Compte de liaison (lettre M).
      4564
      Compte de liaison (lettre N).
      4568
      compte de liaison (lettre P).


      Classe 6. Comptes de charges
      60. Achats


      601
      Achats stockés de matières premières ou fournitures.
      6011
      A caractère médical et pharmaceutique.
      6012
      A caractère hôtelier et général.
      602
      Achats stockés : autres approvisionnements.
      6021
      Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
      60211
      Spécialités pharmaceutiques avec AMM.
      60212
      Spécialités pharmaceutiques importées.
      60215
      Produits sanguins.
      60216
      Fluides et gaz médicaux.
      60217
      Produits de base.
      60218
      Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
      6022
      Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
      60221
      Ligatures, sondes.
      60222
      Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
      60223
      Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
      60224
      Fournitures pour laboratoires.
      60225
      Fournitures d'imagerie médicale.
      60226
      Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
      60227
      Pansements.
      60228
      Autres fournitures médicales.
      6023
      Alimentation.
      6026
      Fournitures consommables.
      60261
      Combustibles et carburants.
      60262
      Produits d'entretien.
      60263
      Fournitures d'atelier.
      60264
      Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
      60265
      Fournitures de bureau et informatiques.
      60266
      Fournitures hôtelières.
      602661
      Couches, alèses et produits absorbants.
      602662
      Petit matériel hôtelier.
      602663
      Linge et habillement.
      602668
      Autres fournitures hôtelières.
      60268
      Autres fournitures consommables.
      6028
      Autres fournitures suivies en stocks.
      603
      Variation des stocks.
      6031
      Variation des achats stockés de matières premières ou fournitures.
      60311
      Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
      60312
      Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
      6032
      Variation des stocks des autres approvisionnements.
      60321
      Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
      60322
      Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
      60323
      Alimentation stockable.
      60326
      Fournitures consommables.
      60328
      Autres fournitures suivies en stocks.
      6037
      Variation des stocks de marchandises.
      60371
      Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
      60372
      Variation des stocks de marchandises à caractère hôtelier et général.
      606
      Achats non stockés de matières et fournitures.
      6061
      Fournitures non stockables.
      60611
      Eau et assainissement.
      60612
      Energie et électricité.
      60613
      Chauffage.
      60618
      Autres fournitures non stockables.
      6062
      Fournitures non stockées.
      60621
      Combustibles et carburants.
      60622
      Produits d'entretien.
      60623
      Fournitures d'atelier.
      60624
      Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
      60625
      Fournitures de bureau et informatiques.
      60626
      Fournitures hôtelières.
      606261
      Couches, alèses et produits absorbants.
      606262
      Petit matériel hôtelier.
      606263
      Linge et habillement.
      606268
      Autres fournitures consommables.
      6063
      Alimentation non stockable.
      6066
      Fournitures médicales.
      6068
      Autres achats non stockés de matières et fournitures.
      607
      Achats de marchandises.
      6071
      A caractère médical et pharmaceutique.
      6072
      A caractère hôtelier et général.
      609
      Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
      6091
      RRR obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
      6092
      RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
      6096
      RRR obtenus sur achats non stockés de matières premières et fournitures.
      6097
      RRR obtenus sur achats de marchandises.


      61. Services extérieurs


      611
      Sous-traitance générale.
      6111
      Sous-traitance à caractère médical.
      61111
      Kinésithérapie.
      61112
      Imagerie médicale.
      61113
      Laboratoires.
      61114
      Dentistes.
      61115
      Consultations spécialisées.
      61117
      Hospitalisations à l'extérieur.
      61118
      Autres prestations.
      6112
      Sous-traitance à caractère médico-social.
      61121
      Ergothérapie.
      61122
      Vacances et sorties à l'extérieur.
      61123
      Sport.
      61124
      Accueils familiaux.
      61125
      Frais de scolarité.
      61126
      Travail et réadaptation.
      61128
      Autres prestations à caractère médico-social.
      612
      Redevances de crédit-bail.
      6122
      Crédit-bail mobilier.
      61221
      Matériel informatique.
      61222
      Logiciels et progiciels.
      61223
      Matériel biomédical.
      61228
      Autres.
      6125
      Crédit-bail immobilier.
      613
      Locations.
      6131
      Locations à caractère médical.
      61315
      Locations mobilières.
      613151
      Informatique.
      613152
      Equipements.
      613153
      Matériel de transport.
      613158
      Autres locations mobilières à caractère médical.
      6132
      Locations à caractère non médical.
      61322
      Locations immobilières.
      61325
      Locations mobilières.
      613251
      Informatique.
      613252
      Equipements.
      613253
      Matériel de transport.
      613258
      Autres locations mobilières à caractère non médical.
      614
      Charges locatives et de copropriété.
      615
      Entretien et réparations.
      6151
      Entretien et réparations des biens à caractère médical.
      61515
      Entretien et réparations sur biens mobiliers.
      615151
      Matériel et outillage médicaux.
      615152
      Matériel de transport.
      615154
      Matériel informatique.
      61516
      Maintenance.
      615161
      Informatique à caractère médical.
      615162
      Matériel médical.
      615168
      Maintenance - Autres.
      6152
      Entretien et réparations des biens à caractère non médical.
      61522
      Entretien et réparations sur biens immobiliers.
      61525
      Entretien et réparations sur biens mobiliers.
      615251
      Matériel et outillage.
      615252
      Matériel de transport.
      615253
      Matériel et mobilier de bureau.
      615254
      Matériel informatique.
      615258
      Autres matériels et outillages.
      61526
      Maintenance.
      615261
      Informatique.
      615268
      Maintenance - Autres.
      616
      Primes d'assurance.
      6161
      Multirisques.
      6163
      Assurance transport.
      6165
      Responsabilité civile.
      6166
      Matériels.
      6167
      Assurance capital-décès « titulaires ».
      6168
      Primes d'assurance - Autres risques.
      61681
      Maladie, maternité, accident du travail.
      61688
      Autres risques.
      617
      Etudes et recherches.
      618
      Divers services extérieurs.
      6181
      Documentation générale.
      6183
      Documentation technique.
      6184
      Concours divers (cotisations...).
      6185
      Frais de colloques, séminaires, conférences.
      6186
      Frais de recrutement de personnel.
      6188
      Autres frais divers.
      619
      Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.


      62. Autres services extérieurs


      621
      Personnel extérieur à l'établissement.
      6211
      Personnel intérimaire.
      62111
      Personnel administratif et hôtelier.
      62113
      Personnel médical.
      62114
      Personnel paramédical.
      6215
      Personnel affecté à l'établissement.
      6216
      Plans locaux d'insertion.
      6218
      Autre personnel.
      622
      Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
      6223
      Médecins (consultants exceptionnels).
      6226
      Honoraires.
      6227
      Frais d'actes et de contentieux.
      6228
      Divers.
      623
      Informations, publications, relations publiques.
      624
      Transports de biens, d'usagers et transports collectifs de personnel.
      6241
      Transports sur achats.
      6242
      Transports sur ventes.
      6243
      Transports entre établissements.
      6245
      Transports d'usagers.
      6247
      Transports collectifs du personnel.
      6248
      Transports divers.
      625
      Déplacements, missions et réceptions.
      6251
      Voyages et déplacements.
      6255
      Frais de déménagement.
      6256
      Missions.
      6257
      Réceptions.
      626
      Frais postaux et frais de télécommunications.
      6261
      Liaisons informatiques ou spécialisées.
      6263
      Affranchissements.
      6265
      Téléphonie.
      627
      Services bancaires et assimilés.
      628
      Prestations de services à caractère non médical.
      6281
      Blanchissage à l'extérieur.
      6282
      Alimentation à l'extérieur.
      6283
      Nettoyage à l'extérieur.
      6284
      Informatique.
      6285
      Prestations de service à caractère éducatif.
      6286
      Participation aux charges communes.
      6288
      Autres prestations diverses.
      629
      Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.


      63. Impôts, taxes et versements assimilés


      631
      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
      6311
      Taxe sur les salaires.
      6312
      Taxe d'apprentissage.
      6318
      Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
      633
      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
      6331
      Versement de transport.
      63311
      Personnel non médical.
      63312
      Personnel médical.
      6332
      Allocation logement.
      6333
      Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
      63331
      Personnel non médical.
      63332
      Personnel médical.
      6334
      Cotisations au centre national de gestion.
      6336
      Cotisation pour le fonds pour l'emploi hospitalier.
      6338
      Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
      63381
      Personnel non médical.
      63382
      Personnel médical.
      635
      Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des Impôts).
      6351
      Impôts directs.
      63512
      Taxes foncières.
      63513
      Autres impôts locaux.
      6352
      Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
      6353
      Impôts indirects.
      6354
      Droits d'enregistrement et de timbre.
      6358
      Autres droits.
      637
      Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).


      64. Charges de personnel


      641
      Rémunérations du personnel non médical.
      6411
      Personnel titulaire et stagiaire.
      64111
      Rémunération principale.
      64112
      NBI et indemnité de résidence.
      64113
      Prime de service.
      64115
      Supplément familial de traitement.
      64116
      Indemnités de préavis et de licenciement.
      64118
      Autres indemnités.
      6413
      Personnel sous CDI.
      64131
      Rémunération principale.
      64132
      Indemnité de résidence.
      64133
      Prime de service.
      64135
      Supplément familial.
      64136
      Indemnités de préavis et de licenciement.
      64138
      Autres indemnités.
      6415
      Personnel sous CDD.
      64151
      Rémunération principale.
      64152
      Indemnité de résidence.
      64155
      Supplément familial.
      64156
      Indemnités de préavis et de licenciement.
      64158
      Autres indemnités.
      6416
      Contrats soumis à des dispositions particulières.
      6417
      Apprentis.
      6419
      Remboursement sur rémunérations du personnel non médical.
      642
      Rémunérations du personnel médical.
      6421
      Praticiens temps plein et temps partiel.
      6422
      Praticiens attachés renouvelables de droit.
      6423
      Praticiens contractuels sans renouvellement de droit.
      6424
      Internes et étudiants.
      6425
      Permanences de soins.
      64251
      Permanences sur place intégrées aux obligations de service.
      64252
      Permanences sur place réalisées en temps de travail additionnel.
      64253
      Permanences de soins par astreinte.
      6426
      Temps de travail additionnel de jour.
      6428
      Autres rémunérations du personnel médical.
      6429
      Remboursement sur rémunérations du personnel médical.
      645
      Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
      6451
      Personnel non médical.
      64511
      Cotisations à l'URSSAF.
      64512
      Cotisations aux mutuelles.
      64513
      Cotisations aux caisses de retraite.
      64514
      Cotisations à l'ASSEDIC.
      64515
      Cotisations à la CNRACL.
      64516
      Cotisations au RAFP.
      64518
      Cotisations aux autres organismes sociaux.
      6452
      Personnel médical.
      64521
      Cotisations à l'URSSAF.
      64522
      Cotisations aux mutuelles.
      64523
      Cotisations aux caisses de retraite.
      64524
      Cotisations à l'ASSEDIC.
      64526
      Cotisations au RAFP.
      64528
      Cotisations aux autres organismes sociaux.
      6459
      Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance.
      647
      Autres charges sociales.
      6471
      Personnel non médical.
      64711
      Prestations versées pour le compte du FNAL.
      64712
      Fonds de solidarité.
      64713
      Allocations chômage.
      64715
      Médecine du travail, pharmacie.
      64716
      Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
      64718
      Versements divers.
      647181
      Carte de transport.
      647183
      Comités d'hygiène et de sécurité.
      647184
      OEuvres sociales.
      647188
      Autres versements.
      6472
      Personnel médical.
      64721
      Prestations versées pour le compte du FNAL.
      64722
      Fonds de solidarité.
      64723
      Allocations chômage.
      64725
      Médecine du travail, pharmacie.
      64726
      Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
      64728
      Versements divers.
      647281
      Carte de transport.
      647283
      Comités d'hygiène et de sécurité.
      647284
      OEuvres sociales.
      647288
      Autres versements.
      6479
      Remboursements sur autres charges sociales.
      648
      Autres charges de personnel.
      6481
      Indemnités aux ministres des cultes.
      6482
      Indemnités des religieuses et reposance.
      6483
      Versements aux agents en cessation progressive d'activité.
      6486
      Indemnités d'enseignement.
      6487
      Indemnités et honoraires des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
      64871
      Indemnité forfaitaire des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
      64872
      Honoraires des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
      6488
      Autres charges diverses de personnel.
      6489
      Remboursements sur autres charges de personnel.


      65. Autres charges de gestion courante


      654
      Pertes sur créances irrécouvrables.
      657
      Subventions.
      6571
      Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers.
      6578
      Autres subventions.
      658
      Charges diverses de gestion courante.
      6581
      Frais de culte et d'inhumation.
      6582
      Pécule.
      6586
      Fonds de solidarité.
      6587
      Participation aux frais de stage « ENSP ».
      6588
      Autres charges diverses de gestion courante.


      66. Charges financières


      661
      Charges d'intérêts.
      6611
      Intérêts des emprunts et dettes.
      6615
      Intérêts des comptes courants créditeurs.
      6618
      Intérêts des autres dettes.
      665
      Escomptes accordés.
      666
      Pertes de change.
      667
      Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
      668
      Autres charges financières.


      67. Charges exceptionnelles


      671
      Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
      6711
      Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.
      6712
      Amendes fiscales et pénales.
      6717
      Rappels d'impôts.
      6718
      Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
      672
      Charges sur exercices antérieurs.
      6721
      Charges de personnel.
      6722
      Charges à caractère médical.
      6723
      Charges à caractère hôtelier et général.
      6728
      Autres charges.
      673
      Titres annulés (sur exercices antérieurs).
      675
      Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
      678
      Autres charges exceptionnelles.


      68. Dotations aux amortissements et aux provisions


      681
      Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges d'exploitation.
      6811
      Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
      68111
      Immobilisations incorporelles.
      68112
      Immobilisations corporelles.
      6812
      Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
      6815
      Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
      68151
      Dotations aux provisions pour risques.
      68157
      Dotations aux provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
      68158
      Dotations aux autres provisions pour charges.
      6816
      Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
      6817
      Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
      68173
      Stocks et en-cours.
      68174
      Créances.
      686
      Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges financières.
      6861
      Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
      6862
      Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
      6865
      Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
      6866
      Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
      68662
      Immobilisations financières.
      68665
      Valeurs mobilières de placement.
      687
      Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges exceptionnelles.
      6871
      Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
      6874
      Dotations aux provisions réglementées.
      68742
      Dotations aux provisions pour renouvellement des immobilisations.
      68743
      Dotations aux provisions pour charges de personnel au titre du CET.
      68744
      Dotations aux provisions pour propre assureur.
      687441
      Responsabilité civile.
      687448
      Autres.
      6876
      Dotations aux dépréciations exceptionnelles.


      Classe 7. - Comptes de produits
      70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services,
      marchandises et produits des activités annexes


      701
      Ventes de produits finis.
      702
      Ventes de produits intermédiaires.
      703
      Ventes de produits résiduels.
      704
      Travaux.
      705
      Etudes.
      706
      Prestations de services.
      707
      Ventes de marchandises.
      708
      Produits des activités annexes à l'activité hospitalière.
      7081
      Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
      70811
      Logements.
      70812
      Repas.
      70813
      Crèches.
      70818
      Autres.
      7082
      Prestations délivrées aux usagers et accompagnants.
      70821
      Chambres.
      70822
      Repas.
      70823
      Téléphone.
      70828
      Autres.
      7083
      Locations diverses.
      7084
      Mise à disposition de personnel facturée.
      7087
      Remboursement de frais par le CRPP et les autres CRPA.
      7088
      Autres produits d'activités annexes.
      70881
      Redevances commerciales, location téléviseurs, produits audio et vidéo.
      70888
      Autres.
      709
      Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.


      71. Production stockée (ou déstockage)


      713
      Variation des stocks (en-cours de production, produits).
      7133
      Variation des en-cours de production de biens.
      7135
      Variation des stocks de produits.


      72. Production immobilisée
      73. Dotations et produits de tarification


      731
      Produits des tarifications relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
      7311
      Forfait annuel de soins (art. 5 loi APA) (CRPA B, E et J).
      7312
      Prix de journée hébergement (établissements relevant du 6e de l'article L. 312-1 du CASF) (CRPA B, E et J).
      7313
      Prix de journée (établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF, sauf le 6e) (CRPA L, M, N et P).
      7315
      Forfait SSIAD (CRPA N).
      73151
      Forfait SSIAD - personnes âgées (CRPA N).
      73152
      Forfait SSIAD - personnes handicapées (CRPA N).
      7316
      Dotation globale des établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF (CRPA L).
      7317
      Tarif hébergement (CRPA B, E et J).
      73171
      Département.
      73172
      Résident.
      7318
      Autres produits des établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
      732
      Forfait journalier (article L. 174-4 du code de la sécurité sociale) (CRPA L et P).
      734
      Tarifs dépendance (CRPA B, J et E).
      7341
      Tarif dépendance couvert par l'APA.
      7342
      Participation du résident au tarif dépendance.
      7343
      Contribution de l'assurance maladie prévue à l'article R. 314-188 du CASF.
      7344
      Dotation globale APA.
      736
      Tarifs soins.
      7361
      Dotation globale de financement soins.
      7362
      Hébergé.
      737
      Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins (CRPA B, J et E).
      7371
      Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins.
      7372
      Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins (option tarif journalier partiel).


      74. Subventions d'exploitation et participations


      747
      Subventions et participations.
      7474
      Fonds pour l'emploi hospitalier (FEH).
      74741
      FEH.
      74742
      FEH - RTT.
      7476
      Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
      748
      Autres subventions et participations.
      7483
      Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
      7484
      Aide forfaitaire à l'apprentissage.
      7488
      Autres.


      75. Autres produits de gestion courante


      751
      Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
      753
      Retenues et versements sur honoraires médicaux.
      7533
      Retenues et versements sur les honoraires médicaux des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
      754
      Remboursements de frais.
      7541
      Formation professionnelle.
      7548
      Autres.
      758
      Produits divers de gestion courante.
      7588
      Produits divers de gestion courante.
      75881
      Produits de la gestion des biens des malades protégés.
      75888
      Autres produits divers de gestion courante.


      76. Produits financiers


      761
      Produits de participations.
      762
      Produits des autres immobilisations financières.
      764
      Revenus des valeurs mobilières de placement.
      765
      Escomptes obtenus.
      766
      Gains de change.
      767
      Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
      768
      Autres produits financiers.


      77. Produits exceptionnels


      771
      Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
      772
      Produits sur exercices antérieurs.
      773
      Mandats annulés sur exercices antérieurs.
      775
      Produits des cessions d'éléments d'actif.
      777
      Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
      778
      Autres produits exceptionnels.


      78. Reprises sur amortissements et provisions


      781
      Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
      7815
      Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
      78151
      Reprises sur provisions pour risques.
      78157
      Reprises sur provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
      78158
      Reprises sur autres provisions pour charges.
      7816
      Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
      7817
      Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
      78173
      Stocks et en-cours.
      78174
      Créances.
      786
      Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).
      7865
      Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
      7866
      Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
      78662
      Immobilisations financières.
      78665
      Valeurs mobilières de placement.
      787
      Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
      7874
      Reprises sur autres provisions réglementées.
      78742
      Reprises sur les provisions pour renouvellement des immobilisations.
      78743
      Reprises sur les provisions pour charges de personnel liées au CET.
      78744
      Reprises sur les provisions pour propre assureur.
      787441
      Responsabilité civile.
      787448
      Autres.
      7876
      Reprises sur dépréciations exceptionnelles.


      79. Transferts de charges


      791
      Transferts de charges d'exploitation.
      796
      Transferts de charges financières.
      797
      Transferts de charges exceptionnelles.


      III. - Ecoles et instituts de formation des professionnels
      paramédicaux et de sages-femmes (C)
      Classe 4. - Comptes de tiers


      C454
      Comptes de liaison (lettre C).


      Classe 6. - Comptes de charges
      C60. Achats


      C601
      Achats stockés de matières premières ou fournitures.
      C6011
      A caractère médical et pharmaceutique.
      C6012
      A caractère hôtelier et général.
      C602
      Achats stockés : autres approvisionnements.
      C6021
      Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
      C60211
      Spécialités pharmaceutiques avec AMM.
      C60212
      Spécialités pharmaceutiques importées.
      C60215
      Produits sanguins.
      C60216
      Fluides et gaz médicaux.
      C60217
      Produits de base.
      C60218
      Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
      C6022
      Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
      C60221
      Ligatures, sondes.
      C60222
      Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
      C60223
      Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
      C60224
      Fournitures pour laboratoires.
      C60225
      Fournitures d'imagerie médicale.
      C60226
      Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
      C60227
      Pansements.
      C60228
      Autres fournitures médicales.
      C6023
      Alimentation.
      C6026
      Fournitures consommables.
      C60261
      Combustibles et carburants.
      C60262
      Produits d'entretien.
      C60263
      Fournitures d'atelier.
      C60264
      Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
      C60265
      Fournitures de bureau et informatiques.
      C60266
      Fournitures hôtelières.
      C60268
      Autres fournitures consommables.
      C6028
      Autres fournitures suivies en stocks.
      C603
      Variation des stocks.
      C6031
      Variation des achats stockés de matières premières ou fournitures.
      C6032
      Variation des stocks des autres approvisionnements.
      C60321
      Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
      C60322
      Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
      C60323
      Alimentation stockable.
      C60326
      Fournitures consommables.
      C60328
      Autres fournitures suivies en stocks.
      C6037
      Variation des stocks de marchandises.
      C60371
      Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
      C60372
      Variation des stocks de marchandises à caractère hôtelier et général.
      C606
      Achats non stockés de matières et fournitures.
      C6061
      Fournitures non stockables.
      C60611
      Eau et assainissement.
      C60612
      Energie et électricité.
      C60613
      Chauffage.
      C60618
      Autres fournitures non stockables.
      C6062
      Fournitures non stockées.
      C60621
      Combustibles et carburants.
      C60622
      Produits d'entretien.
      C60623
      Fournitures d'atelier.
      C60624
      Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
      C60625
      Fournitures de bureau et informatiques.
      C60626
      Fournitures hôtelières.
      C6063
      Alimentation non stockable.
      C6066
      Fournitures médicales.
      C6068
      Autres achats non stockés de matières et fournitures.
      C607
      Achats de marchandises.
      C6071
      A caractère médical et pharmaceutique.
      C6072
      A caractère hôtelier et général.
      C609
      Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
      C6091
      RRR obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
      C6092
      RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
      C6096
      RRR obtenus sur achats non stockés de matières premières et fournitures.
      C6097
      RRR obtenus sur achats de marchandises.


      C61. Services extérieurs


      C611
      Sous-traitance générale.
      C612
      Redevances de crédit-bail.
      C6122
      Crédit-bail mobilier.
      C61221
      Matériel informatique.
      C61222
      Logiciels et progiciels.
      C61223
      Matériel biomédical.
      C61228
      Autres.
      C6125
      Crédit-bail immobilier.
      C613
      Locations.
      C6132
      Locations immobilières.
      C6135
      Locations mobilières.
      C61351
      Informatique.
      C61352
      Equipements.
      C61353
      Matériel de transport.
      C61357
      Matériel médical.
      C61358
      Autres locations mobilières.
      C614
      Charges locatives et de copropriété.
      C615
      Entretien et réparations.
      C6152
      Entretien et réparations sur biens immobiliers.
      C6155
      Entretien et réparations sur biens mobiliers.
      C61551
      Matériel et outillage médicaux.
      C61552
      Matériel de transport.
      C61553
      Matériel et mobilier de bureau.
      C61554
      Matériel informatique.
      C61558
      Autres matériels et outillages.
      C6156
      Maintenance.
      C61561
      Informatique.
      C615611
      Maintenance informatique à caractère médical.
      C615618
      Maintenance informatique - Autres.
      C61562
      Maintenance du matériel médical.
      C61568
      Maintenance - Autres.
      C616
      Primes d'assurance.
      C6161
      Multirisques.
      C6163
      Assurance transport.
      C6165
      Responsabilité civile.
      06166
      Matériels.
      C6167
      Assurance capital - décès « titulaires ».
      06168
      Primes d'assurance - Autres risques.
      C61681
      Maladie, maternité, accident du travail.
      C61688
      Autres risques.
      C617
      Etudes et recherches.
      C618
      Divers services extérieurs.
      C6181
      Documentation générale.
      C6183
      Documentation technique.
      C6184
      Concours divers (cotisations...).
      C6185
      Frais de colloques, séminaires, conférences.
      C6186
      Frais de recrutement de personnel.
      C6188
      Autres frais divers.
      C619
      Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.


      C62. Autres services extérieurs


      C621
      Personnel extérieur à l'établissement.
      C6211
      Personnel intérimaire.
      C62111
      Personnel administratif et hôtelier.
      C62113
      Personnel médical.
      C62114
      Personnel paramédical.
      C6215
      Personnel affecté à l'établissement.
      C6216
      Plans locaux d'insertion.
      C6218
      Autre personnel.
      C622
      Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
      C6223
      Médecins (consultants exceptionnels).
      C6226
      Honoraires.
      C6227
      Frais d'actes et de contentieux.
      C6228
      Divers.
      C623
      Informations, publications, relations publiques.
      C624
      Transports de biens, d'usagers et transports collectifs de personnel.
      C6241
      Transports sur achats.
      C6242
      Transports sur ventes.
      C6243
      Transports entre établissements..
      C6245
      Transports d'usagers.
      C6247
      Transports collectifs du personnel.
      C6248
      Transports divers.
      C625
      Déplacements, missions et réceptions.
      C6251
      Voyages et déplacements.
      C6255
      Frais de déménagement.
      C6256
      Missions.
      C6257
      Réceptions.
      C626
      Frais postaux et frais de télécommunications.
      C6261
      Liaisons informatiques ou spécialisées.
      C6263
      Affranchissements.
      C6265
      Téléphonie.
      C627
      Services bancaires et assimilés.
      C628
      Prestations de services à caractère non médical.
      C6281
      Blanchissage à l'extérieur.
      C6282
      Alimentation à l'extérieur.
      C6283
      Nettoyage à l'extérieur.
      C6284
      Informatique.
      C6285
      Prestations de service à caractère éducatif.
      C6286
      Participation aux charges communes.
      C6288
      Autres prestations diverses.
      C629
      Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.


      C63. Impôts, taxes et versements assimilés


      C631
      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
      C6311
      Taxe sur les salaires.
      C6312
      Taxe d'apprentissage.
      C6318
      Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
      C633
      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
      C6331
      Versement de transport.
      C6332
      Allocation logement.
      C6333
      Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
      C6334
      Cotisations au centre national de gestion.
      C6336
      Cotisation pour le fonds pour l'emploi hospitalier.
      C6338
      Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
      C635
      Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
      C6351
      Impôts directs.
      C63512
      Taxes foncières.
      C63513
      Autres impôts locaux.
      C6352
      Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
      C6353
      Impôts indirects.
      C6354
      Droits d'enregistrement et de timbre.
      C6358
      Autres droits.
      C637
      Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).


      C64. Charges de personnel


      C641
      Rémunérations du personnel.
      C6411
      Personnel titulaire et stagiaire.
      C64111
      Rémunération principale.
      C64112
      NBI et indemnité de résidence.
      C64113
      Prime de service.
      C64115
      Supplément familial de traitement.
      C64116
      Indemnités de préavis et de licenciement.
      C64118
      Autres indemnités.
      C6413
      Personnel sous CDI.
      C64131
      Rémunération principale.
      C64132
      Indemnité de résidence.
      C64133
      Prime de service.
      C64135
      Supplément familial.
      C64136
      Indemnités de préavis et de licenciement.
      C64138
      Autres indemnités.
      C6415
      Personnel sous CDD.
      C64151
      Rémunération principale.
      C64152
      Indemnité de résidence.
      C64155
      Supplément familial.
      C64156
      Indemnités de préavis et de licenciement.
      C64158
      Autres indemnités.
      C6416
      Contrats soumis à des dispositions particulières.
      C6417
      Apprentis.
      C6419
      Remboursement sur rémunérations du personnel non médical.
      C642
      Rémunérations du personnel médical.
      C6421
      Praticiens temps plein et temps partiel.
      C6422
      Praticiens attachés renouvelables de droit.
      C6423
      Praticiens contractuels sans renouvellement de droit.
      C6424
      Internes et étudiants.
      C6425
      Permanences de soins.
      C64251
      Permanences sur place intégrées aux obligations de service.
      C64252
      Permanences sur place réalisées en temps de travail additionnel.
      C64253
      Permanences de soins par astreinte.
      C6426
      Temps de travail additionnel de jour.
      C6428
      Autres rémunérations du personnel médical.
      C6429
      Remboursement sur rémunérations du personnel médical.
      C645
      Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
      C6451
      Personnel non médical.
      C64511
      Cotisations à l'URSSAF.
      C64512
      Cotisations aux mutuelles.
      C64513
      Cotisations aux caisses de retraite.
      C64514
      Cotisations à l'ASSEDIC.
      C64515
      Cotisations à la CNRACL.
      C64516
      Cotisations au RAFP.
      C64518
      Cotisations aux autres organismes sociaux.
      C6452
      Personnel médical.
      C64521
      Cotisations à l'URSSAF.
      C64522
      Cotisations aux mutuelles.
      C64523
      Cotisations aux caisses de retraite.
      C64524
      Cotisations à l'ASSEDIC.
      C64526
      Cotisations au RAFP.
      C64528
      Cotisations aux autres organismes sociaux.
      C6459
      Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance.
      C647
      Autres charges sociales.
      C6471
      Prestations versées pour le compte du FNAL.
      C6472
      Fonds de solidarité.
      C6473
      Allocations chômage.
      C6475
      Médecine du travail, pharmacie.
      C6476
      Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique.
      C6478
      Versements divers.
      C64781
      Carte de transport.
      C64783
      Comités d'hygiène et de sécurité.
      C64784
      OEuvres sociales.
      C64788
      Autres versements.
      C6479
      Remboursements sur autres charges sociales.
      C648
      Autres charges de personnel.
      C6483
      Versements aux agents en cessation progressive d'activité.
      C6486
      Indemnités d'enseignement.
      C6488
      Autres charges diverses de personnel.
      C6489
      Remboursements sur autres charges de personnel.


      C65. Autres charges de gestion courante


      C654
      Pertes sur créances irrécouvrables.
      C657
      Subventions.
      C6571
      Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers.
      C6578
      Autres subventions.
      C658
      Charges diverses de gestion courante.
      C6581
      Frais de culte et d'inhumation.
      C6582
      Pécule.
      C6586
      Fonds de solidarité.
      C6587
      Participation aux frais de stage « ENSP ».
      C6588
      Autres charges diverses de gestion courante.


      C66. Charges financières


      C661
      Charges d'intérêts.
      C6611
      Intérêts des emprunts et dettes.
      C6615
      Intérêts des comptes courants créditeurs.
      C6618
      Intérêts des autres dettes.
      C665
      Escomptes accordés.
      C666
      Pertes de change.
      C667
      Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
      C668
      Autres charges financières.


      C67. Charges exceptionnelles


      C671
      Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
      C6711
      1 Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.
      C6712
      Amendes fiscales et pénales.
      C6717
      Rappels d'impôts.
      C6718
      Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
      C672
      Charges sur exercices antérieurs.
      6721
      Charges de personnel.
      6722
      Charges à caractère médical.
      6723
      Charges à caractère hôtelier et général.
      6728
      Autres charges.
      C673
      Titres annulés (sur exercices antérieurs).
      C675
      Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
      C678
      Autres charges exceptionnelles.


      C68. Dotations aux amortissements et aux provisions


      C681
      Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges d'exploitation.
      C6811
      Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
      C68111
      Immobilisations incorporelles.
      C68112
      Immobilisations corporelles.
      C6812
      Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
      C6815
      Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
      C68151
      Dotations aux provisions pour risques.
      C68157
      Dotations aux provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
      C68158
      Dotations aux autres provisions pour charges.
      C6816
      Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
      C6817
      Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
      C68173
      Stocks et en-cours.
      C68174
      Créances.
      C686
      Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges financières.
      C6861
      Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
      C6862
      Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
      C6865
      Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
      C6866
      Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
      C68662
      Immobilisations financières.
      C68665
      Valeurs mobilières de placement.
      C687
      Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges exceptionnelles.
      C6874
      Dotations aux provisions réglementées.
      C68742
      Dotations aux provisions pour renouvellement des immobilisations.
      C68743
      Dotations aux provisions pour charges de personnel au titre du CET.
      C68744
      Dotations aux provisions pour propre assureur.
      C687441
      Responsabilité civile.
      C687448
      Autres.
      C6876
      Dotations aux dépréciations exceptionnelles.


      Classe 7. - Comptes de produits
      C70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services,
      marchandises et produits des activités annexes


      C701
      Ventes de produits finis.
      C702
      Ventes de produits intermédiaires.
      C703
      Ventes de produits résiduels.
      C704
      Travaux.
      C705
      Etudes.
      C706
      Prestations de services.
      C7061
      Droits d'inscription des élèves.
      C7062
      Frais d'inscription aux concours.
      C7063
      Remboursement de frais de formation.
      C7068
      Autres.
      C707
      Ventes de marchandises.
      C708
      Produits des activités annexes.
      C7081
      Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
      C70811
      Logements.
      C70812
      Repas.
      C70813
      Crèches.
      C70818
      Autres.
      C7083
      Locations diverses.
      C7084
      Mise à disposition de personnel facturée.
      C7087
      Remboursement de frais par le CRPP et les autres CRPA.
      C7088
      Autres produits d'activités annexes.
      C70881
      Redevances commerciales, location téléviseurs, produits audio et vidéo.
      C70888
      Autres.
      C709
      Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.


      C71. Production stockée (ou déstockage)


      C713
      Variation des stocks (en-cours de production, produits).
      C7133
      Variation des en-cours de production de biens.
      C7135
      Variation des stocks de produits.


      C72. Production immobilisée
      C74. Subventions d'exploitation et participations


      C747
      Subventions et participations.
      C7471
      Subventions versées par le conseil régional.
      C7474
      Fonds pour l'emploi hospitalier (FEH).
      C74741
      FEH.
      C74742
      FEH - RTT.
      C7476
      Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
      C748
      Autres subventions et participations.
      C7483
      Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
      C7484
      Aide forfaitaire à l'apprentissage.
      C7488
      Autres.


      C75. Autres produits de gestion courante


      C751
      Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
      C754
      Remboursements de frais.
      C7541
      Formation professionnelle.
      C7548
      Autres.
      C758
      Produits divers de gestion courante.


      C76. Produits financiers


      C761
      Produits de participations.
      C762
      Produits des autres immobilisations financières.
      C764
      Revenus des valeurs mobilières de placement.
      C765
      Escomptes obtenus.
      C766
      Gains de change.
      C767
      Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
      C768
      Autres produits financiers.


      C77. Produits exceptionnels


      C771
      Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
      C7711
      Dédits et pénalités perçus sur achats et ventes.
      C7713
      Libéralités reçues.
      C7714
      Rentrées sur créances amorties.
      C7715
      Subventions d'équilibre.
      C7717
      Dégrèvements d'impôts.
      C7718
      Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion.
      C772
      Produits sur exercices antérieurs.
      C773
      Mandats annulés sur exercices antérieurs.
      C775
      Produits des cessions d'éléments d'actif.
      C777
      Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
      C778
      Autres produits exceptionnels.


      C78. Reprises sur amortissements et provisions


      C781
      Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
      C7815
      Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
      C78151
      Reprises sur provisions pour risques.
      C78157
      Reprises sur provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
      C78158
      Reprises sur autres provisions pour charges.
      C7816
      Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
      C7817
      Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
      C78173
      Stocks et en-cours.
      C78174
      Créances.
      C786
      Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).
      C7865
      Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
      C7866
      Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
      C78662
      Immobilisations financières.
      C78665
      Valeurs mobilières de placement.
      C787
      Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
      C7874
      Reprises sur autres provisions réglementées.
      C78742
      Reprises sur les provisions pour renouvellement des immobilisations.
      C78743
      Reprises sur les provisions pour charges de personnel liées au CET.
      C78744
      Reprises sur les provisions pour propre assureur.
      C787441
      Responsabilité civile.
      C787448
      Autres.
      C7876
      Reprises sur dépréciations exceptionnelles.


      C79. Transferts de charges


      C791
      Transferts de charges d'exploitation.
      C796
      Transferts de charges financières.
      C797
      Transferts de charges exceptionnelles.


      A N N E X E I I


      • 621
        Personnel extérieur à l'établissement.
        631
        Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunération (administration des impôts).
        633
        Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunération (autres organismes).
        641
        Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
        6411
        Personnel titulaire et stagiaire.
        6413
        Personnel sous CDI.
        642
        Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429).
        6421
        Praticiens temps plein et temps partiel.
        6422
        Praticiens attachés renouvelables de droit.
        6425
        Permanences des soins.
        645
        Charges de sécurité sociale et de prévoyance (sauf 6459).
        647
        Autres charges sociales (sauf 6479).
        648
        Autres charges de personnel (sauf 6489).


      • 6011
        Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
        6021
        Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
        6022
        Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
        6066
        Fournitures médicales.
        6071
        Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
        60311
        Variation des stocks des matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
        60321
        Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
        60322
        Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
        60371
        Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
        611
        Sous-traitance générale.
        6131
        Locations à caractère médical.
        6151
        Entretiens et réparations de biens à caractère médical.


      • 6012
        Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
        602
        Achats stockés : autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022).
        606
        Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066).
        6072
        Achats de marchandises à caractère hôtelier et général.
        603
        Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371).


        61. Services extérieurs
        (sauf 611, 6131, 6151 et 619)
        62. Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
        63. Impôts, taxes et versements assimilés
        (sauf 631 et 633)
        65. Autres charges de gestion courante


        709
        Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement.


        71. Production stockée (ou déstockage)


      • 66. Charges financières
        67. Charges exceptionnelles
        68. Dotations aux amortissements et provisions
        PRODUITS


      • 73111
        Produits de la tarification des séjours.
        73112
        Produits des médicaments facturés en sus des séjours.
        73113
        Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours.
        73114
        Forfaits annuels.
        73116
        Dotation annuelle complémentaire.
        73117
        Dotation, annuelle de financement.
        73118
        Dotation MIGAC.
        7312
        Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique.


      • 7321
        Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie.
        7322
        Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie.
        7323
        Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie.
        7324
        Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique non pris en charge par l'assurance maladie.
        73271
        Forfait journalier MCO.
        73272
        Forfait journalier SSR.
        73273
        Forfait journalier psychiatrie.
        733
        Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers.
        734
        Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d'un autre établissement.
        735
        Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics.


      • 70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709)
        7071
        Rétrocession de médicaments.
        7087
        Remboursement de frais par les CRPA.


        71. Production stockée (ou déstockage)
        72. Production immobilisée
        74. Subventions d'exploitation et participations
        75. Autres produits de gestion courante
        76. Produits financiers
        77. Produits exceptionnels
        78. Reprises sur amortissements et provisions
        79. Transferts de charges


        603
        Variations de stocks (crédits).
        Rabais, remises et ristournes (609, 619, 629).
        Remboursements sur rémunérations ou charges sociales (6419, 6429, 6459, 6479 et 6489).


        A N N E X E I V


  • 16. Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688)


  • 20. Immobilisations incorporelles


    211
    Terrains.
    212
    Agencements et aménagements de terrains.
    213
    Constructions sur sol propre.
    214
    Constructions sur sol d'autrui.
    215
    Installations techniques, matériel et outillage industriel.
    218
    Autres immobilisations corporelles.


    23. Immobilisations en-cours


  • 26. Participations et créances rattachées à des participations
    27. Autres immobilisations financières (sauf 2768)


    481
    Charges à répartir sur plusieurs exercices.


    Ressources


  • 16. Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688)


  • 102
    Apports.
    131
    Subventions d'équipement reçues.


  • 267
    Créances rattachées à des participations.


    27. Autres immobilisations financières
    (sauf 271, 272 et 2768)


    775
    Cessions d'immobilisations.


    A N N E X E V


  • LETTRES MNÉMOTECHNIQUES


    A : Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC).
    B : Unités de soins de longue durée (USLD).
    C : Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
    E : Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).
    J : Maisons de retraite.
    L : Centres d'aide par le travail. - Activité sociale.
    M : Centres d'aide par le travail. - Activités de production et de commercialisation.
    N : Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD).
    P : Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.


    I. - Dotation non affectée
    et services industriels et commerciaux (A)
    Charges


  • 621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    641
    Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
    6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    6413
    Personnel sous CDI.
    645
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance (sauf 6459).
    647
    Autres charges sociales (sauf 6479).
    648
    Autres charges de personnel (sauf 6489).


  • 601
    Achats stockés de matières premières ou fournitures.
    602
    Achats stockés, autres approvisionnements.
    603
    Variation des stocks.
    606
    Achats non stockés de matières et fournitures.
    607
    Achats de marchandises.


    61. Services extérieurs (sauf 619)
    62. Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
    63. Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631 et 633)
    65. Autres charges de gestion courante
    66. Charges financières
    67. Charges exceptionnelles
    68. Dotations aux amortissements et provisions


    709
    Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement.


    71. Production stockée (ou déstockage)
    Produits


  • 70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services,
    marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)
    71. Production stockée (ou déstockage)
    72. Production immobilisée
    74. Subventions d'exploitation et participations
    75. Autres produits de gestion courante
    76. Produits financiers
    77. Produits exceptionnels
    78. Reprises sur amortissements et provisions
    79. Transferts de charges


    603
    Variations de stocks (crédits).
    Rabais, remises et ristournes obtenus (609, 619, 629).
    Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6419, 6459, 6479 et 6489).
    II. - Unités de soins de longue durée, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, maisons de retraite (B, E, J)


    Charges


  • 621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    633
    impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    641
    Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
    6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    6413
    Personnel sous CDI.
    642
    Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429).
    6421
    Praticiens temps plein et temps partiel.
    6422
    Praticiens attachés renouvelables de droit.
    6425
    Permanences des soins.
    645
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance (sauf 6459).
    647
    Autres charges sociales (sauf 6479).
    648
    Autres charges de personnel (sauf 6489)


  • 6011
    Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
    6021
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    6022
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    6066
    Fournitures médicales.
    6071
    Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
    60311
    Variation des stocks des matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
    60321
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    60322
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    60371
    Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
    611
    Sous-traitance générale.
    6131
    Locations à caractère médical.
    6151
    Entretiens et réparations de biens à caractère médical


  • 6012
    Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
    602
    Achats stockés : autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022).
    606
    Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066).
    6072
    Achats de marchandises à caractère hôtelier et général.
    603
    Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371).


    61. Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619)
    62. Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
    63. Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631 et 633)
    65. Autres charges de gestion courante


    709
    Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement.


    71. Production stockée (ou déstockage)


  • 66. Charges financières
    67. Charges exceptionnelles
    68. Dotations aux amortissements et provisions
    Produits


  • 7311
    Forfait annuel de soins (article 5 loi APA).
    736
    Tarifs soins.
    737
    Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins


  • 7312
    Prix de journée hébergement (établissements relevant du 6° de l'article L. 312-1 du CASF).
    7317
    Tarif hébergement.
    7318
    Autres produits des établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF


  • 70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services
    marchandises et produits des activités annexes (sauf 709).
    71. Production stockée (ou déstockage)
    72. Production immobilisée
    74. Subventions d'exploitation et participations
    75. Autres produits de gestion courante
    76. Produits financiers
    77. Produits exceptionnels
    78. Reprises sur amortissements et provisions
    79. Transferts de charges


    603
    Variations de stocks (crédits).
    Rabais, remises et ristournes obtenus (609, 619, 629).
    Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6419, 6429, 6459, 6479 et 6489).


    III. - Ecoles et instituts de formation des personnels
    paramédicaux et de sages-femmes (C)
    Charges


  • 621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des Impôts).
    633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    641
    Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
    6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    6413
    Personnel sous CDI.
    642
    Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429).
    6421
    Praticiens temps plein et temps partiel.
    6422
    Praticiens attachés renouvelables de droit.
    6425
    Permanences des soins.
    645
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance (sauf 6459).
    647
    Autres charges sociales (sauf 6479).
    648
    Autres charges de personnel (sauf 6489)


  • 601
    Achats stockés de matières premières ou fournitures.
    602
    Achats stockés, autres approvisionnements.
    603
    Variation des stocks.
    606
    Achats non stockés de matières et fournitures.
    607
    Achats de marchandises.


    61. Services extérieurs (sauf 619)
    62. Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
    63. Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631 et 633)
    65. Autres charges de gestion courante


    709
    Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement.


    71. Production stockée (ou déstockage)
    66. Charges financières
    67. Charges exceptionnelles
    68. Dotations aux amortissements et provisions
    Produits


  • 7061
    Droits d'inscription des élèves.
    7063
    Remboursement de frais de formation.
    7471
    Subventions d'exploitation versées par le conseil régional.


  • 70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7061, 7063 et 709)


    71. Production stockée (ou déstockage)
    72. Production immobilisée
    74. Subventions d'exploitation et participations (sauf le 7471)
    75. Autres produits de gestion courante
    76. Produits financiers
    77. Produits exceptionnels
    78. Reprises sur amortissements et provisions
    79. Transferts de charges


    603
    Variations de stocks (crédits)
    Rabais, remises et ristournes (609, 619, 629).
    Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6419, 6429, 6459, 6479 et 6489).
    IV. - Centres d'aide par le travail - activité sociale, centres d'aide par le travail - activités de production et de commercialisation, services de soins infirmiers à domicile et autres activités sociales (L, M, N, P)


    Charges


  • 601
    Achats stockés de matières premières ou fournitures.
    602
    Achats stockés, autres approvisionnements.
    603
    Variation des stocks.
    606
    Achats non stockés de matières et fournitures.
    607
    Achats de marchandises.
    611
    Sous-traitance générale.


    62. Autres services extérieurs (sauf 621, 623, 627 et 629)


    709
    Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement.


    71. Production stockée (ou déstockage)


  • 621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    641
    Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
    6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    6413
    Personnel sous CDI.
    642
    Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429).
    6421
    Praticiens temps plein et temps partiel.
    6422
    Praticiens attachés renouvelables de droit.
    6425
    Permanences des soins.
    645
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance (sauf 6459).
    647
    Autres charges sociales (sauf 6479).
    648
    Autres charges de personnel (sauf 6489).


  • 61. Services extérieurs (sauf 611 et 619)


    623
    Informations, publications, relations publiques.
    627
    Services bancaires et assimilés.


    63. Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631 et 633)
    65. Autres charges de gestion courante
    66. Charges financières
    67. Charges exceptionnelles
    68. Dotations aux amortissements et provisions
    Produits


  • 73. Dotations et produits de tarification


  • 70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services,
    marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)
    71. Production stockée (ou de déstockage)
    72. Production immobilisée
    74. Subventions d'exploitation et participations
    75. Autres produits de gestion courante


    603
    Variations de stocks (crédits).
    Rabais, remises et ristournes (609, 619, 629).
    Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6419, 6429, 6459, 6479 et 6489).


  • 76. Produits financiers
    77. Produits exceptionnels
    78. Reprises sur amortissements et provisions
    79. Transferts de charges


Fait à Paris, le 22 décembre 2005.


Le ministre de la santé et des solidarités,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins,
J. Castex
Le ministre délégué au budget
et à la réforme de l'Etat,
porte-parole du Gouvernement,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de la comptabilité publique,
D. Lamiot
Le ministre délégué à la sécurité sociale,
aux personnes âgées,
aux personnes handicapées
et à la famille,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le chef de service,
S. Seiller

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