Arrêté du 22 décembre 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

Version INITIALE

NOR : AGRP0500027A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/12/22/AGRP0500027A/jo/article_8

Texte n°24

Article 8


Sont modifiés ainsi qu'il suit les arrêtés suivants :
I. - A l'article 1er de l'arrêté du 16 mai 1986 modifié, pour la variété de maïs Challenger : lire : « Chalenger » au lieu de : « Challenger » ;
II. - A l'article 1er de l'arrêté du 9 mars 2000, pour la variété Shumi : lire : « Schumi » au lieu de : « Shumi » ;
III. - A l'article 1er de l'arrêté du 27 mai 2002, pour la variété de maïs Paolis : lire : « ES Paolis » au lieu de : « Paolis » ;
IV. - A l'article 2 de l'arrêté du 10 mars 2003, pour la variété Asky : lire : « Aasky » au lieu de : « Asky » ;
V. - A l'article 1er de l'arrêté du 19 février 2004 :
- pour la variété de maïs Kiros : lire : « Kyros » au lieu de : « Kiros » ;
- pour la variété Laxxot, dans la colonne intitulée « Responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice », lire : « R 2n (FR) » au lieu de : « RQ 2n (FR) ».