Arrêté du 11 septembre 2003 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie

Version INITIALE

NOR : DEVE0320315A

Texte n°57


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie :


    Représentants des différentes catégories d'usagers
    Industries
    Industries diverses


    Titulaire : M. Patrick Devergies, en remplacement de M. Didier Simond.


    Distributeurs d'eau


    Suppléant : M. Patrick Spilliaert, en remplacement de M. Olivier Barbaroux.
    Suppléant : M. Bernard Debenest, en remplacement de M. Jean-Luc Greco.


    Représentants des milieux socioprofessionnels
    Centre


    Titulaire : M. Jean-Pierre Barnagaud, en remplacement de M. François Vanier.
    Suppléant : M. Jean-Paul Terrier, en remplacement M. Jean-Pierre Barnagaud.