Arrêté du 11 septembre 2003 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse

Version INITIALE

NOR : DEVE0320316A

Texte n°58


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :


    Représentants des différentes catégories d'usagers
    Associations agréées de pêche et de pisciculture


    Titulaire : M. Christian Roux, en remplacement de M. Maurice Chaillier.
    Suppléant : M. Michel Adam, en remplacement de M. Francis Copin.