Arrêté du 11 septembre 2003 portant nomination au Comité de bassin Artois-Picardie

Version INITIALE

NOR : DEVE0320314A

Texte n°56


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie :


    Représentants des départements
    Nord - Pas-de-Calais


    Suppléant : M. Alain Mequignon, en remplacement de M. Michel Caron.


    Représentants des différentes catégories d'usagers
    Industries diverses


    Suppléante : Mme Chantal Lucq, en remplacement de M. Daniel Boursier.


    Représentants des milieux socioprofessionnels
    Région Nord - Pas-de-Calais


    Titulaire : M. Jack Verlaine, en remplacement de M. Gérard Rousseaux.
    Suppléant : M. Jacques Schryve, en remplacement de M. Jack Verlaine.