Arrêté du 12 septembre 2003 modifiant l'arrêté du 7 avril 2003 portant nomination au comité technique paritaire du centre des monuments nationaux

Version INITIALE

NOR : MCCE0300688A

Texte n°46


  • Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 12 septembre 2003, l'arrêté du 7 avril 2003 portant nomination au comité technique paritaire du centre des monuments nationaux est modifié comme suit :
    I. - Au 1, les mots : « Alain Loiseau, directeur » sont remplacés par les mots : « Denis Berthomier, directeur » ;
    II. - Au 2, les mots : « Dominique Daura, chef de secteur » sont remplacés par les mots : « Dominique Daura, chef du secteur affaires économiques et patrimoniales ».