Arrêté du 18 juillet 2003 portant agrément de l'association dénommée Association nationale du poney français de selle et du poney de sport pour intervenir dans les épreuves jeunes poneys (rectificatif)

Version INITIALE

NOR : AGRF0301571Z

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/7/18/AGRF0301571Z/jo/texte

JORF n°218 du 20 septembre 2003

Texte n°34

Rectificatif au Journal officiel du 8 août 2003, page 13776, 2e colonne, article 1er, 3e ligne, au lieu de : « Association nantaise du poney français... », lire : « Association nationale du poney français... ».

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 21,7 Mo

Droit national

Constitution

Textes consolidés

Codes

Circulaires et instructions

Jurisprudence

Plan de classement des jurisprudences

Accords collectifs

Publications officielles

Journal officiel de la République française

Bulletins officiels

Débats parlementaires

Documents administratifs

Autour de la loi

Codification

Guide de légistique

Entreprises

Statistiques de la norme

Autorités indépendantes

SVA "Silence vaut accord"

Législatif et réglementaire

Droit et jurisprudence de l'Union européenne

Droit de l'Union européenne

Jurisprudence de l'Union européenne

Droit international

Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme

Traités et accords internationaux

Juridictions internationales

Arrêté du 18 juillet 2003 portant agrément de l'association dénommée Association nationale du poney français de selle et du poney de sport pour intervenir dans les épreuves jeunes poneys (rectificatif)

Rechercher sur Légifrance

Arrêté du 18 juillet 2003 portant agrément de l'association dénommée Association nationale du poney français de selle et du poney de sport pour intervenir dans les épreuves jeunes poneys (rectificatif)