Arrêté du 10 mai 2004 portant acceptation d'un don

Version INITIALE

NOR : MCCL0400472A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/5/10/MCCL0400472A/jo/texte

Texte n°27


  • Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 10 mai 2004, le don de M. le général (cr) François Beaussant portant sur un retable provenant de la chapelle du prieuré de Villemoisan est accepté.