Arrêté du 7 février 2003 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie

Version INITIALE

NOR : DEVE0320043A

Texte n°71


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 7 février 2003, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les :


    Départements
    Ile-de-France - Val-d'Oise


    Titulaire : M. Thierry Sibieude en remplacement de M. Gérard Seimbille.


    Ile-de-France - Essonne


    Suppléant : M. Paul Simon en remplacement de Mme Catherine Poutier-Lombard.


    Différentes catégories d'usagers
    Industries
    Industries sidérurgiques


    Titulaire : M. René François Bizec en remplacement de M. Christophe Laprun.


    Industries mécaniques et électriques


    Suppléant : Mme Violaine Daubresse en remplacement de M. Franck Gambelli.


    Milieux socioprofessionnels
    Basse-Normandie


    Suppléant : M. Patrick Bernasconi en remplacement de M. Philippe Leboucher.