Arrêté du 8 février 2000 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 février 2000, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers de la pêche professionnelle en eau douce :

    Titulaire : M. Destaing (Marcel), en remplacement de M. Buisson (Paul) ;

    Suppléant : M. Fontaine (Jean-Luc), en remplacement de M. Destaing (Marcel).