Art. 1er. - Le titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1o A l'article 4 (Direction générale de la gendarmerie nationale), au II, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Pierre Dolo, chargé des fonctions de sous-directeur de l'emploi. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Pierre Dolo, chargé des fonctions de sous-directeur de l'emploi. » (à compter du 1er octobre 2001) ;

2o A l'article 8-1 (DCN), au I, tableau, aux colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, les mots : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Bernard Planchais » sont remplacés par les mots suivants : « M. l'ingénieur général de l'armement Bernard Planchais » (à compter du 1er septembre 2001).

Art. 2. - L'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au G. - Service des moyens généraux, au II, le troisième alinéa est ainsi rédigé : « M. Jean-Marie Leclercq, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des organismes internationaux et interarmées, pour signer toutes pièces justificatives des dépenses visées par le paragraphe I (A, 2o) ci-dessus, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de ces dépenses et, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie Leclercq, M. Pierre Burri, attaché d'administration centrale, adjoint au chef du bureau des organismes internationaux et interarmées. »

Art. 3. - Au I de l'article 12 (Directions de l'état-major des armées) du titre III (Etat-major des armées) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, à la direction du service de santé des armées, le tableau est modifié ainsi qu'il suit (à compter du 1er septembre 2001) :

1o A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le médecin général des armées Daniel Gautier, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le médecin général des armées Michel Meyran, directeur. » ;

2o A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le médecin général Michel Meyran, directeur adjoint. » est abrogé.

Art. 4. - L'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1o Au B. - Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, au I, tableau, à la colonne Suppléants :

a) L'alinéa : « M. l'ingénieur en chef Norbert Collo. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef Marc Sanson. » ;

b) L'alinéa : « M. l'officier principal du corps technique et administratif Philippe Decouais, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Norbert Collo. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'officier principal du corps technique et administratif Philippe Decouais, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Marc Sanson. » ;

2o Au G. - Direction des centres d'expertise et d'essais, au I, tableau, à la colonne Suppléants :

a) L'alinéa : « Mme l'ingénieure en chef Marie-France de Roodenbeke. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef Jean-Paul Besnault. » ;

b) L'alinéa : « M. l'officier principal du corps technique et administratif Alain Comas, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme l'ingénieure en chef Marie-France de Roodenbeke. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'officier principal du corps technique et administratif Alain Comas, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Jean-Paul Besnault. » ;

c) L'alinéa : « Mme Véronique Arsicault, chef de service administratif, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'officier en chef du corps technique et administratif Pierre Lamarche. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'officier du corps technique et administratif Michel Bibal, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'officier en chef du corps technique et administratif Pierre Lamarche. »

Art. 5. - Le I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1o Au A. - Etat-major de l'armée de terre, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le général Michel Gillet. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général François-Pierre Joly. » (à compter du 1er septembre 2001) ;

2o Au B. - Etat-major de la marine, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le commissaire général Pierre-Marie Arreckx. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Gérard de Wailly. » (à compter du 1er octobre 2001).

Art. 6. - Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1o Au A. - Armée de terre :

a) Au I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), tableau :

- colonne Titulaires de la délégation, les mots : « sous-direction affaires générales » sont remplacés par les mots suivants : « sous-direction affaires générales et personnel civil » ;

- colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, remplacer : « M. le général Yannick Bertheau » par « M. le général Jacques Pâris de Bollardière » (à compter du 1er septembre 2001) ;

b) Au II (Direction du commissariat de l'armée de terre), tableau :

- colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : « M. le commissaire colonel Bernard Foissier, sous-direction organisation-ressources humaines. », lire : « M. le commissaire colonel Denis Guilloteau, sous-direction organisation-ressources humaines. » (à compter du 1er octobre 2001) ;

Au lieu de : « M. le commissaire général Marcel Forterre, sous-direction logistique. », lire : « M. le commissaire général Jean-François Joly, sous-direction logistique. » (à compter du 1er septembre 2001) ;

- colonne Suppléants, les deux alinéas : « M. le commissaire général Jean-Claude Desrousseaux. » et « M. le commissaire général Marcel Forterre. » sont remplacés respectivement par les deux alinéas suivants : « M. le commissaire général Marcel Forterre. » et « M. le commissaire général Régis Outtier. » (à compter du 1er septembre 2001) ;

2o Au B. - Marine, au VI (Direction du service de soutien de la flotte), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le contre-amiral Benoît Le Masne de Chermont. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Emmanuel Desclèves. » (à compter du 1er octobre 2001).

Art. 7. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.