Art. 1er. - Le deuxième alinéa du point A I 1-3 intitulé « Conditions de scolarité » figurant à l'annexe de l'arrêté du 9 novembre 1998 susvisé est ainsi rédigé :

« La scolarité est structurée en unités de valeur (UV) et en projets. Les unités de valeur semestrialisées comportent chacune trente heures d'enseignement au moins, sous la forme de cours magistraux, d'exercices dirigés, de travaux pratiques et de contrôle des connaissances. »

Art. 2. - Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2000-2001.

Art. 3. - La directrice de l'enseignement supérieur et le directeur général de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.