Arrêté du 30 décembre 1996 portant nomination (Office national interprofessionnel des céréales)

Version INITIALE

  • Par arrêté du directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales en date du 30 décembre 1996, M. Serre (Michel), chef des services régionaux de classe normale à l'Office national interprofessionnel des céréales, est nommé et titularisé dans le grade de chef des services régionaux de classe fonctionnelle, dans les conditions suivantes :
    1er échelon à compter du 14 décembre 1996 ; reliquat d'ancienneté : néant.