Art. 1er. - L'annexe I de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé portant sur l'horaire hebdomadaire des filières Mathématique et physique,
Physique et chimie, Physique et sciences de l'ingénieur, Physique et technologie est modifiée, pour ce qui concerne l'enseignement des sciences industrielles en deuxième période de la classe de Mathématique, physique et sciences de l'ingénieur, conformément à l'annexe I du présent arrêté.

Art. 2. - Il est ajouté, après l'article 16 de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé, un titre VI bis suivi d'un article 16 bis ainsi conçus :

< < TITRE VI bis

< < Filière E.N.S. de Cachan

< < Section C

< < Arts-création industrielle

< < Art. 16 bis. - L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires de première et seconde années à l'Ecole normale supérieure de Cachan, section C, département Arts-création industrielle est fixé à l'annexe VII bis du présent arrêté. > > L'annexe VII bis est fixée conformément à l'annexe II du présent arrêté.

Art. 3. - L'annexe VIII de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé portant sur la durée hebdomadaire des interrogations orales dans les classes préparatoires scientifiques accessibles aux titulaires du baccalauréat ou son équivalent est complétée conformément à l'annexe III du présent arrêté.

Art. 4. - Le premier alinéa de l'article 19 de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
< < Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996 pour les classes de première année et de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997 pour les classes de seconde année, à l'exception des classes suivantes :
< < Classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure de Cachan, section C, département Arts-création industrielle : les dispositions concernant ces classes entrent en vigueur à compter de l'année scolaire 1996-1997 pour la première et la seconde années d'études ;
< < Classes de mathématiques et technologie (MT) : classes mises en place à titre transitoire ainsi qu'il suit :
- année scolaire 1995-1996 : classe de première année ;
- année scolaire 1996-1997 : classes de première et de seconde années ;
- année scolaire 1997-1998 : classe de seconde année ;
- année scolaire 1998-1999 : classe de seconde année réservée aux redoublants ;
< < Classes de technologie et biologie (TB) : classes mises en place à titre transitoire ainsi qu'il suit :
- années scolaires 1995-1996 et 1996-1997 : classes de première et seconde années ;
- année scolaire 1997-1998 : classe de seconde année ;
- année scolaire 1998-1999 : classe de seconde année réservée aux redoublants. > >

Art. 5. - Il est ajouté à l'article 20 de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé un dernier alinéa ainsi conçu :
< < Les dispositions concernant l'organisation des études et les horaires des classes préparatoires de première et seconde années à l'Ecole normale supérieure de Cachan, section C, département Arts-création industrielle, en vigueur à la date de publication du présent arrêté, sont maintenues pour l'année scolaire 1995-1996. > >

Art. 6. - Le directeur des lycées et collèges et le directeur général des enseignements supérieurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 4 juillet 1996, vendu au prix de 14 F le fascicule, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13,
rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.