Arrêté du 16 avril 1996 portant attribution de fonctions d'ingénieur général chargé de bassin

Version INITIALE

NOR : AGRP9600793A

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 16 avril 1996, M. Vogler (Jean-Pierre), faisant fonction d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, est chargé des fonctions d'ingénieur général chargé du bassin Seine-Normandie à compter du 22 avril 1996, en remplacement de M. Tisserand (Michel), admis à faire valoir ses droits à la retraite.