Art. 1er. - Sont nommés pour une durée de deux ans membres de la commission des programmes :
Le directeur de l'architecture ou son représentant, président ;
Les membres du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture dont les noms suivent :
Bonilla (Mario), délégué enseignant de l'école d'architecture de Saint-Etienne ;
De Maisonneuve (Patrick), délégué enseignant de l'école d'architecture de Paris-La Défense ;
Bataille (Marc), délégué enseignant de l'école d'architecture de Paris-La Seine ;
Zumbrunnen (Laurent), délégué étudiant à l'école d'architecture de Lyon ;
Zander (Michaël), délégué étudiant à l'école d'architecture de Paris-La Seine ;
Les enseignants des écoles d'architecture dont les noms suivent :
Bresler (Henri), architecte, enseignant à l'école d'architecture de Paris-Tolbiac ;
Muschalek (Christian), architecte, enseignant à l'école d'architecture de Strasbourg ;
Soulier (Nicolas), architecte, enseignant à l'école d'architecture de Saint-Etienne ;
Durand (Jean-Pierre), architecte, enseignant à l'école d'architecture de Grenoble ;
Chardonnet (Sabine), architecte, enseignante à l'école d'architecture de Paris-Villemin ;
Les représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche dont les noms suivent :
Guinot (Jean-Claude), professeur de mécanique et robotique à l'université Paris-VI, enseignant à l'école d'architecture de Paris-Tolbiac ;
Chaline (Claude), professeur de géographie urbaine à l'université Paris-XII ;
Guery (Michel), professeur en thermique de l'habitat à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon ;
Foucard (Bruno), professeur d'histoire de l'art à l'université Paris-IV ;
Steinberg (Jean), professeur à l'Institut d'urbanisme de Paris.
