Arrêtés du 9 avril 1996 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVE9650129A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 avril 1996, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Ile-de-France :
    Titulaire : M. Levaux (Philippe), en remplacement de M. Chalandon (Henri) ; Suppléant : M. Goguet (Marc), en remplacement de M. Baudy de Geyer d'Orth (Jacques).