Arrêtés du 9 avril 1996 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVE9650126A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 avril 1996, M.
    Grenier (Gilles) est nommé au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers au titre des industries agroalimentaires industrielles, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Bertrand (Pierre.)