- Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 4 juillet 1995,
l'arrêté du 10 juin 1993 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié, à compter du 4 juin 1995, de la façon suivante:
Représentant du ministre chargé de l'économie: M. de Fontaine Vive Curtaz (Philippe), en remplacement de M. Debains (Olivier);
Suppléant du représentant du ministre chargé de l'économie: M. Jarrige (Bertrand), en remplacement de M. Beunardeau (Jean);
Représentant du ministre de la défense: M. Lauga (Jean-Marie), en remplacement de M. Doublet (Francis);
Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire: M. Lemas (Pierre-René), en remplacement de M. Lebel (Noël);
Représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer: Mme Micoud (Marie-Laure), en remplacement de M. Bodin (Christian);
Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports: M. Hennetin (Jacques), en remplacement de M. Bonnenfant (Roger).
Députés et sénateurs des départements littoraux:
Députés:
M. Léonard (Jean-Louis), titulaire, en remplacement de M. Aubert (Emmanuel); M. Cazin d'Honincthun (Armand), suppléant, en remplacement de Mme Ameline (Nicole).
Arrêté du 4 juillet 1995 modifiant l'arrêté du 10 juin 1993 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
NOR : ENVN9540187A