Arrêté du 12 avril 1994 modifiant l'arrêté du 8 avril 1993 portant délégation de signature

Version INITIALE

NOR : DEFD9401398A

Le ministre d'Etat, ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 8 avril 1993 modifié portant délégation de signature,
Arrête:

  • Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:
    I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre, à l'article 9, Direction de l'administration générale, paragraphe 1:
    Au lieu de: < < M. le contrôleur général des armées Bertrand Le Menestrel > >, lire: < < M. le contrôleur des armées Olivier Rochereau > >.
    II. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
    1. A l'article 19, paragraphe I, au C, Etat-major de l'armée de l'air,
    tableau:
    a) Colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de: < < M. le général Alain Dumas, major général de l'armée de l'air > >, lire: < < M. le général Michel Courtet, major général de l'armée de l'air > >.
    Au lieu de: < < M. le général Michel Courtet, sous-chef d'état-major Plans-finances > >, lire: < < M. le général Gérard Resnier, sous-chef d'état-major Plans-finances > >.
    b) Colonne Suppléants:
    Supprimer: < < M. le général Michel Courtet > > et < < M. le général Gérard Resnier > >; ajouter: en face de < < M. le général Pierre Péron, sous-chef d'état-major Opérations-logistique > >, < < M. le général Michel Duthu > >.
    2. A l'article 20, Directions et services des états-majors, paragraphe 1,
    tableau, au A, Armée de terre, VIII. - Service historique de l'armée de terre, colonne Titulaire de la délégation:
    Au lieu de < < M. le colonel Hervé Huon de Kermadec > >, lire < < M. le colonel Jean-Louis Mourrut > >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 12 avril 1994.

FRANCOIS LEOTARD