Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 27 juin 1994, conformément aux dispositions de l'article R. 123-11 du code de la sécurité sociale, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale, pour une période de trois ans à compter de la date du présent arrêté:
a) Représentants du régime général de sécurité sociale:
Titulaires:
M. Jean-Marie Spaeth.
M. Jean-Luc Cazettes.
M. Bernard Pitette.
Mlle Marie-Christine Fauchois.
M. Hubert Maigrat.
M. Philippe Latil.
Suppléants:
M. André Hoguet.
M. Joseph Rubirola.
M. Ange-Marie Rames.
M. Jean Lecointre.
M. Didier Le Bret.
Mme Marie-Josée Baffoy.
b) Représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole:
Titulaires:
M. Claude Amis, président du conseil d'administration.
M. Serge Avoine, directeur général.
Suppléants:
M. Maurice Droulin, vice-président du conseil d'administration.
M. Guy-Marie Gallet, directeur général adjoint.
c) Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines:
Titulaire: M. Patrice Legrand, directeur.
Suppléants: Mme Aleth Rogier, chef de service, chargé des fonctions de sous-directeur.
d) Représentants de la Caisse autonome nationale de compensation de l'assurance vieillesse des artisans:
Titulaire: M. Lucien Chauvier, directeur général.
Suppléant: M. Eric Pardineille, directeur général adjoint.
e) Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse-invalidité-décès des non-salariés de l'industrie et du commerce:
Titulaire: M. Jean-Jacques Jammet, directeur général.
Suppléant: M. Gilles Fontaine, directeur adjoint.
f) Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles:
Titulaires: M. Marcel Ravoux, président du conseil d'administration.
Suppléant: M. Daniel Postel-Vinay, directeur général.
g) Deux personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale:
M. Roger Linsolas, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales. Mme Martine Fontaine, directeur de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale.
h) Représentants de l'association des anciens élèves et élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale:
Titulaire: M. Gérard Gilmant, président de l'association des anciens élèves et élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale.
Suppléant: M. Olivier Ameline de Cadeville, délégué national de l'association des anciens élèves et élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale.
i) Le délégué élu de chacune des promotions du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en cours de scolarité ou son représentant:
Titulaire: M. Jean-François Blanc, élève de la 33e promotion.
Suppléant: Mlle Valérie Ponzo, élève de la 33e promotion.