Arrêté du 17 décembre 1993 portant nomination d'assesseurs des tribunaux pour enfants (1re liste)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 17 décembre 1993, sont désignés pour exercer jusqu'au 31 décembre 1997 au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous:

    Cour d'appel d'Aix-en-Provence

    Tribunal pour enfants de Marseille


    Assesseurs suppléants:
    Mme Perrin (Marie-Dominique), épouse Roman.
    Mme Brault (Christiane), épouse Faessel.


  • Cour d'appel de Caen

    Tribunal pour enfants d'Alençon


    Assesseur titulaire:
    Mme Herrenschmidt (Sylvie), épouse Granjon.
    Assesseurs suppléants:
    Mme Bouchon (Monique).
    M. Lafon (Guy).


  • Tribunal pour enfants de Caen


    Assesseurs titulaires:
    Mme Choisy (Anne-Marie).
    M. Duprat (Jean-Michel).
    M. Tarot (Camille).
    Assesseurs suppléants:
    Mme Duclaye (Bernadette), épouse Profil.
    Mme Troubat (Véronique), épouse Eydoux.
    M. Bérenger (Jean-Marc).


  • Tribunal pour enfants de Coutances


    Assesseur titulaire:
    M. Claye (Francis).


  • Cour d'appel de Douai

    Tribunal pour enfants de Béthune


    Assesseurs suppléants:
    Mme Vandevelde (Nadège), épouse Vavasseur.
    M. Bourdon (Michel).


  • Tribunal pour enfants de Douai


    Assesseurs suppléants:
    Mme Jouan (Marie-Claude), épouse Armand.
    Mme Palumbo (Anne-Marie), épouse Lemattre.


  • Tribunal pour enfants de Lille


    Assesseurs suppléants:
    Mme Peronne (Muriel), épouse Desurmont.
    M. Petrowski (Boris).
    M. Favier (Alain).


  • Cour d'appel de Grenoble

    Tribunal pour enfants de Valence


    Assesseur suppléant:
    Mme Boucharin (Magdalena), épouse Rissoan.


  • Tribunal pour enfants de Vienne


    Assesseur titulaire:
    M. Sottet (Michel).
    Assesseurs suppléants:
    Mme Elie (Monique), épouse Lejaille.
    M. Ramet (Daniel).


  • Cour d'appel de Montpellier

    Tribunal pour enfants de Montpellier


    Assesseur suppléant:
    M. Bousquet (Serge).


  • Cour d'appel de Nancy

    Tribunal pour enfants de Verdun


    Assesseur suppléant:
    M. Bonnejoy (Christian).


  • Cour d'appel de Paris

    Tribunal pour enfants de Créteil


    Assesseur suppléant:
    M. Vaillant (Denis).


  • Tribunal pour enfants de Melun


    Assesseurs titulaires:
    Mme Guiquière (Marie-Françoise), épouse Bonet.
    M. Bouyx (Jean-Pierre).
    M. Faivre (Jean-Claude).
    Assesseurs suppléants:
    M. H'Limi (Pierre).
    Mme Brouet (Colette), épouse Viltange.
    M. Serrière (Denis).


  • Tribunal pour enfants de Paris


    Assesseurs suppléants:
    M. Letaief (Slim-Eric).
    M. Jesu (Frédéric).
    Mlle Glain (Françoise).
    M. Bidot (Alain).
    Mme Robaglia (Edith), épouse Lecouffe.
    M. Roussel (Michel).
    Mme Deneubourg (Annie), épouse Bouyx.
    M. Battistella (Théo).
    M. Flouret (Alain).
    M. Longhi (Gilbert).


  • Cour d'appel de Rennes

    Tribunal pour enfants de Nantes


    Assesseur suppléant:
    M. Fauconnier (Jacques).


  • Tribunal pour enfants de Saint-Brieuc


    Assesseur suppléant:
    M. Pincon (Patrick).


  • Tribunal pour enfants de Saint-Nazaire


    Assesseur titulaire:
    M. Neveur (Henri).
    Assesseur suppléant:
    Mme Millot (Maryvonne), épouse Desmarie.


  • Cour d'appel de Versailles

    Tribunal pour enfants de Pontoise


    Assesseurs titulaires:
    Mme Anglierin (Sylvie), épouse Maniglier.
    Mme Barbarin (Solange), épouse Rabatel.
    Assesseur suppléant:
    Mme Barret (Florence), épouse Doumont.


  • Tribunal pour enfants de Versailles


    Assesseur suppléant:
    Mme Lambert (Françoise), épouse Vicher.