Arrêté du 23 décembre 1993 portant nomination (régisseurs d'avances)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'économie et du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, en date du 23 décembre 1993, sont nommés en qualité de régisseurs d'avances auprès des services fiscaux, pour le compte de la direction du personnel et des services généraux des ministères de l'économie et du budget (sous-direction des services sociaux), à compter du 1er janvier 1994:
    M. Barbet (Jean-Claude), Ain.
    M. Gayant (Daniel), Aisne.
    Mme Rivoli (Bernadette), Allier.
    M. Percepied (Serge), Alpes-de-Haute-Provence.
    Mme Jonniaux (Monique), Hautes-Alpes.
    Mme Rosa (Danièle), Alpes-Maritimes.
    Mme Martel (Mireille), Ardèche.
    Mme Savoy (Marie-José), Ardennes.
    M. Merlane (Louis), Ariège.
    Mme Lemaire (Anne-Marie), Aube.
    M. Maugard (Patrick), Aude.
    M. Vielleden (Bernard), Aveyron.
    M. Kotlicki (Maurice), Bouches-du-Rhône.
    Mme Baucher (Annick), Calvados.
    Mme Druo (Christiane), Cantal.
    Mme Benais (Marie-Claude), Charente.
    Mme Depoitre (Solange), Charente-Maritime.
    M. Cevost (Dominique), Cher.
    M. Tourneix (Gérard), Corrèze.
    Mme Orsini (Margueritte), Corse-du-Sud.
    M. Antonetti (Dominique), Haute-Corse.
    M. Robert (Jean-Claude), Côte-d'Or.
    M. Guillo (Philippe), Côtes-d'Armor.
    Mme Legrand (Odile), Creuse.
    M. Audivert (Gérard), Dordogne.
    Mme Perrin (Edith), Doubs.
    Mme Teissier (Michelle), Drôme.
    Mme Minard (Annick), Eure.
    M. Pauleau (Jean-Marc), Eure-et-Loir.
    M. Verveur (André), Finistère.
    Mme Gelly (Claude), Gard.
    Mlle Ambrosi (Mireille), Haute-Garonne.
    Mme Schermack (Jocelyne), Gers.
    M. Desarnaud-Labatut (Michel), Gironde.
    M. Pretot (Jacques), Hérault.
    M. Le Bouvier (Jacques), Ille-et-Vilaine.
    Mme Simonnet (Chantal), Indre.
    Mme Castets (Marie-Thérèse), Indre-et-Loire.
    Mme Guillermin (Michelle), Isère.
    Mme Barolin (Evelyne), Jura.
    M. Lasserre (Dominique), Landes.
    Mme Le Pennec (Gisèle), Loir-et-Cher.
    Mme Maleysson (Reine), Loire.
    M. Coste (Aimé), Haute-Loire.
    Mme Mathe (Marie-Thérèse), Loire-Atlantique.
    Mlle Salomon (Margueritte), Loiret.
    M. Coudoin (Jean-Jacques), Lot.
    Mme Bousquier (Huguette), Lot-et-Garonne.
    Mme Fournier (Monique), Lozère.
    Mme Inglese (Nelly), Maine-et-Loire.
    M. Forest (Jean), Manche.
    Mme Fleck (Michèle), Marne.
    Mme Thivet (Jocelyne), Haute-Marne.
    M. Le Lannic (Jean-Claude), Mayenne.
    Mlle Bouillin (Alice), Meurthe-et-Moselle.
    M. Barbier (Etienne), Meuse.
    Mme Boyer (Nicole), Morbihan.
    M. Flamain (Francis), Moselle.
    Mlle Vicedo (Ghislaine), Nièvre.
    M. Boet (Alain), Nord.
    Mme Bonivar (Chantal), Oise.
    Mme Papillon (Chantal), Orne.
    M. Duteriez (Jean-Paul), Pas-de-Calais.
    M. Brassier (Serge), Puy-de-Dôme.
    Mme Catuhe (Nicole), Pyrénées-Atlantiques.
    M. Frossard (Daniel), Hautes-Pyrénées.
    Mlle Vidal (Marie-France), Pyrénées-Orientales.
    M. Martine (Michel), Bas-Rhin.
    M. Jacob (Jean-Pierre), Haut-Rhin.
    M. Molina (Gaétan), Rhône.
    Mme Bussemey (Liliane), Haute-Saône.
    Mme Poulain (Michèle), Saône-et-Loire.
    Mme Bataille (Gilberte), Sarthe.
    Mme Blanquet (Annette), Savoie.
    M. Fabre (Joseph), Haute-Savoie.
    M. Dubois (Jacques), Seine-Maritime.
    Mme Gueguen (Anne), Seine-et-Marne.
    Mme Courtial (Michelle), Yvelines.
    Mme Desmaison (Martine), Deux-Sèvres.
    Mme Boulet (Françoise), Somme.
    M. Bergon (Jean-Marie), Tarn.
    M. Garrigues (Patrice), Tarn-et-Garonne.
    Mme Bastoul (Maryse), Var.
    M. Bouisson (Marius), Vaucluse.
    M. Ribaud (René), Vendée.
    Mme Grillet (Marie-Claire), Vienne.
    Mme Bechade (Simone), Haute-Vienne.
    Mme Arnold (Janine), Vosges.
    Mme Petion (France), Yonne.
    Mlle Demaison (Martine), Essonne.
    Mme Laurin (Nicole), Hauts-de-Seine.
    Mme Chretien (Christine), Seine-Saint-Denis.
    Mlle Rutigliano (Jeannie), Val-de-Marne.
    Mme Thiriet (Nicole), Val-d'Oise.
    Mme Coppe (Dominique), Guadeloupe.
    M. Barnay (Antoine), Martinique.
    M. Juniel (André), Guyane.
    M. Vlody (René), Réunion.