Arrêtés du 12 novembre 1992 portant nomination (ingénieurs des travaux agricoles)

Version INITIALE


  • Par arrêtés du ministre de l’agriculture et du développement rural en date du 12 novembre 1992, MM. Rivière (James) et Fau (Jacques) sont nommés ingénieurs des travaux agricoles à compter du 1er janvier 1992.