Arrêté du 15 juin 1992 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

Version INITIALE

NOR : ENVE9250150A

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 juin 1992, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse:



  • Pour représenter les régions


    Franche-Comté


    Suppléant: M. Grass (Serge), en remplacement de M. Coizet (Paul).



  • Languedoc-Roussillon


    Suppléant: M. Fournier (Jean-Paul), en remplacement de M. Fabry (Roger).



  • Provence-Alpes-Côte d'Azur


    Suppléant: M. Burroni (Vincent), en remplacement de M. Feraud (Jean).



  • Pour représenter les départements


    Alpes-de-Haute-Provence


    Suppléant: M. Rinaldi (Pierre), en remplacement de M. Boniface (Maurice).



  • Hautes-Alpes


    Titulaire: M. Eymeoud (Pierre), en remplacement de M. Margaillan (Omer).


    Suppléant: M. Gleize (Adrien), en remplacement de M. Para (Roger).



  • Ardèche


    Suppléant: M. Faure (Claude), en remplacement de M. Perbet (Régis).



  • Aude


    Titulaire: M. Bauda (Alain), en remplacement de M. Courteau (Roland).
    Suppléant: M. Andrieu (Eric), en remplacement de M. Palancade (Jean).



  • Corse-du-Sud


    Suppléant: M. Luciani (Pierre-Paul), en remplacement de M. Grossetti (Charles).



  • Haute-Corse


    Titulaire: M. Bonaccorsi (Jaan-Claude), en remplacement de M. Motroni (Jean).
    Suppléant: M. Motroni (Jean), en remplacement de M. Patriarche (Paul).



  • Côte-d'Or


    Suppléant: M. Deschamps (Camille), en remplacement de M. de Broissia (Louis).



  • Doubs


    Titulaire: M. Cuinet (André), en remplacement de M. Grandjacquet (Pierre).
    Suppléant: M. Cartier (Alain), en remplacement de M. Girard (Claude).



  • Gard


    Suppléant: M. Benedetti (Georges), en remplacement de M. Bassoul (Gérard).



  • Isère


    Titulaire: M. Bonzy (Denis), en remplacement de M. Saugey (Bernard).
    Suppléant: M. Pichon-Martin (Jacques), en remplacement de M. Berthier (Marcel).



  • Jura


    Titulaire: M. Muyard (Claude), en remplacement de M. Vallat (Georges).
    Suppléant: M. Bailly (Gérard), en remplacement de M. Muyard (Claude).



  • Haute-Marne


    Suppléant: M. Escudier (Philippe), en remplacement de M. Pernot (Marcel).



  • Haute-Saône


    Suppléant: M. Blanchot, en remplacement de M. Hertz (Jean).



  • Saône-et-Loire


    Titulaire: M. Duvernois, en remplacement de M. Lucotte (Patrick).



  • Var


    Titulaire: M. Orsini (Paul), en remplacement de M. Vitel (Jean).


    Suppléant: M. Faedda (Louis), en remplacement de M. Orsini (Paul).



  • Vosges


    Titulaire: M. Pierre (Jackie), en remplacement de M. Didier (Henri).
    Suppléant: M. Essermeant (Serge), en remplacement de M. Grivet (Gérard).



  • Territoire de Belfort


    Titulaire: M. Monnier (Jean), en remplacement de M. Kiffel (Paul).
    Suppléant: Mme Durupt (Christiane), en remplacement de M. Monnier (Jean).



  • Pour représenter les usagers


    Au titre des associations agréées de pêche

    et de pisciculture


    Suppléant: M. Nicoud (Jacques), en remplacement de M. Bellamy (Jean).



  • Au titre des industries de papier-carton et cellulose


    Titulaire: M. Jeambar (Patrick), en remplacement de M. Bouteille (Michel).



  • Au titre des distributeurs d'eau


    Titulaire: M. Dauberlieu (Bertrand), en remplacement de M. Pouzoulet (Jean-Marie).



  • Au titre des sociétés d'aménagement régional


    Titulaire: M. Mordant (Jacques), en remplacement de M. Pommeret (Henri).



  • Au titre des associations de protection de la nature


    Titulaire: M. Doucet (Jean), en remplacement de M. Raynaud (Pierre).