Arrêté du 15 juin 1992 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne

Version INITIALE

NOR : ENVE9250149A

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 juin 1992, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne:



  • Pour représenter les régions


    Auvergne


    Suppléant: M. Poitrineau (Abel), en remplacement de M. Brossier (Jean-Pierre).



  • Bretagne


    Titulaire: M. Guellec (Ambroise), en remplacement de M. Blevin (Célestin).
    Suppléant: M. Blevin (Célestin), en remplacement de M. Helias (Jean).



  • Limousin


    Titulaire: M. Lamaud (Jacques), en remplacement de M. Leycure (André).
    Suppléant: M. Guillaumie (J.-C.), en remplacement de M. Nouaille (Daniel).



  • Pays de la Loire


    Titulaire: M. Jacob (François), en remplacement de M. Reynouard (Jean-Claude).
    Suppléant: M. Beline (Jacques), en remplacement de M. Boisjean (Marcel).



  • Poitou-Charentes


    Suppléant: M. Remond (Alain), en remplacement de Mme Talbot (Françoise).



  • Pour représenter les départements


    Charente-Maritime


    Titulaire: M. Bouchereau (Bernard), en remplacement de M. Tessier (André).
    Suppléant: M. Tessier (André), en remplacement de M. Bouchereau (Bernard).



  • Côtes-d'Armor


    Titulaire: M. Guyomarc'h (Raymond), en remplacement de M. Hamon (Fernand).
    Suppléant: M. Guedo (Guillaume), en remplacement de M. Gaubert (Jean).



  • Eure-et-Loir


    Titulaire: M. Vella (Guy), en remplacement de M. Gillot (André).
    Suppléant: M. Renard (Jacques), en remplacement de M. Vella (Guy).



  • Finistère


    Titulaire: M. Coz (Louis), en remplacement de M. Guellec (Ambroise).
    Suppléant: M. Le Goff (Roger), en remplacement de M. Coz (Louis).



  • Ille-et-Vilaine


    Titulaire: M. Guillou (André), en remplacement de M. David (André)).



  • Indre-et-Loire


    Titulaire: M. Raynaud (Guy), en remplacement de M. Dufour (Jacky).
    Suppléant: M. Chamboissier (Jean), en remplacement de M. Raynaud (Guy).



  • Loir-et-Cher


    Suppléant: M. Quillout (Alain), en remplacement de M. Hubert (Jean).



  • Haute-Loire


    Suppléant: M. Bringold (J.-J.), en remplacement de M. Vigier (Jean).



  • Lozère


    Titulaire: M. Surjous (Robert), en remplacement de M. Chazal (Jean-Claude). Suppléant: M. Libourel (Hubert), en remplacement de M. Durand (Adrien).



  • Maine-et-Loire


    Titulaire: M. Poirier (Guy), en remplacement de M. de Villoutreys (Christian).
    Suppléant: M. Justeau (J.-Yves), en remplacement de M. Courtiaud (André).



  • Morbihan


    Titulaire: M. Briend (Joseph), en remplacement de M. du Boisbaudry (Alain). Suppléant: M. Oillic (Joseph), en remplacement de M. Briend (Joseph).



  • Nièvre


    Titulaire: M. Dekeyne (Claude), en remplacement de M. Guillaume (Robert).
    Suppléant: M. Perrot (François), en remplacement de M. Dekeyne (Claude).



  • Orne


    Titulaire: M. Godin (Louis), en remplacement de M. de Pelet (Roger).
    Suppléant: M. d'Harcourt (Pierre), en remplacement de M. Godin (Louis).



  • Puy-de-Dôme


    Titulaire: M. Chabrillat (Pierre), en remplacement de M. Chaux (Jean-Francisque).
    Suppléant: M. Boch (Gérard), en remplacement de M. Chabrillat (Pierre).



  • Sarthe


    Titulaire: M. Chauveau (Jean-Pierre), en remplacement de M. Boussard (Roland).
    Suppléant: M. Boussard (Roland), en remplacement de M. Chauveau (Jean-Pierre).



  • Deux-Sèvres


    Titulaire: M. Gonnord (Guy), en remplacement de M. Clert (André).
    Suppléant: M. Beaudoin (Jean), en remplacement de M. Gonnord (Guy).



  • Pour représenter les communes


    Au titre des communes de moins de 10000 habitants


    Titulaire: M. Levoyer (Alain), en remplacement de M. de Fromont (Yves).



  • Pour représenter les usagers


    Au titre du tourisme


    Suppléant: M. Caradec (Robert), en remplacement de M. Ablin (Raymond).



  • Au titre des industries agricoles et alimentaires


    Titulaire: M. Dubois (François), en remplacement de M. Mallein (Arnaud).



  • Au titre des industries chimiques et pétrolières


    Suppléant: M. Goetz (Roland), en remplacement de M. Meniere (Charles).



  • Au titre des industries sidérurgiques


    Titulaire: M. Moulherat (Gérard), en remplacement de M. Vignard (Robert).



  • Au titre des industries diverses


    Suppléant: M. Mares (Jean-Guy), en remplacement de M. Findeling (Olivier).