Arrêté du 3 juin 1992 portant nomination (services extérieurs)

Version INITIALE

NOR : DEFP9201584A

Par arrêté du ministre de la défense en date du 3 juin 1992, sont reconnus aptes à l'emploi d'attaché de service administratif stagiaire des services extérieurs du ministère de la défense, à la suite des concours ouverts les 8 et 9 janvier 1992, les lauréats dont les noms suivent:

  • Concours externe



    M. Larzul (Erwan).
    Mlle Candas (Sylvie).
    M. Faussemagne (François).
    Mlle Fournier (Clotilde).
    M. Revenusso (Jean-Paul).
    Mlle Brana (Sylvie).
    M. Baudu (Jean-Pierre).
    Mlle Stefan (Annie).
    M. Bucquet (Jean-Charles).



    Concours interne



    M. Feugnet (Eric).
    Mme Cauvin (Catherine),
    épouse Peutot.
    Mme Larboulette (Marie-Paule),
    épouse Innocenzi.
    M. Oellers (Alain).
    Mlle Duprat (Cécile).
    M. Pennaguer (Xavier).
    M. Stemmelen (Bernard)).
    Mme Kerignard (Christine),
    épouse Sudres.
    M. Le Gall (Guy).
    Mme Lanselle (Martine),
    épouse Delavaquerie.
    Mme Carpreau (Pascaline),
    épouse Catelle.
    M. Douchin (Marc).


    La nomination des personnels relevant d'un service du ministère de la défense prendra effet au 1er avril 1992.
    La nomination des personnels n'appartenant pas à l'administration prendra effet à la date de prise de fonctions.
    La nomination de M. Bucquet et de M. Pennaguer, qui ne relèvent pas du ministère de la défense, prendra effet à la date de leur détachement auprès du ministère de la défense en qualité d'attaché de service administratif stagiaire.
    La nomination, en qualité d'attaché de service administratif stagiaire, de Mlle Stefan, détachée auprès de l'Institut national des statistiques et des études économiques, prendra effet à compter de la date de sa réintégration dans les cadres des personnels de la défense.
    La nomination, en qualité d'attaché de service administratif stagiaire, de M. Douchin, détaché en qualité de stagiaire du cycle préparatoire aux concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, prendra effet à compter de la date de sa réintégration dans les cadres des personnels de la défense.
    La nomination des personnels ne possédant pas la qualité de fonctionnaire titulaire est subordonnée à la constatation de leur aptitude physique,
    conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 86-442 du 14 mars 1986 relatif notamment aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics.
    Les lauréats admis au concours avant d'avoir fourni l'ensemble des pièces et justifications requises sont nommés sous réserve de la production de ces documents.
    La nomination de l'ensemble de ces personnels est subordonnée à l'acceptation de l'affectation prononcée par l'administration.