Décret du 10 mars 1992 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9200156D

Par décret du Président de la République en date du 10 mars 1992, sont nommés et titularisés en qualité de professeur au Conservatoire national des arts et métiers à compter de la date de leur installation dans leurs fonctions:
Chaire de physique générale dans ses rapports avec l'industrie:
M. Bernard Decomps, professeur à l'université Paris-XIII.
Chaire de droit social:
M. Daniel Marchand, docteur en droit.