Arrêté du 19 novembre 1991 fixant la liste des cours d'eau, parties de cours d'eau et plans d'eau où la taille minimum de capture de la truite et de l'omble de fontaine est ramenée à 0,18 mètre

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NOR : ENVN9161382A

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Le ministre de l'environnement,
Vu le code rural, et notamment ses articles L. 236-5, R. 236-23 et R.
236-24;
Vu le décret no 58-873 du 16 septembre 1958 modifié déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories;
Vu l'arrêté du 30 octobre 1989 fixant la liste des cours d'eau, parties de cours d'eau et plans d'eau où la taille minimum de capture de la truite et de l'omble de fontaine est ramenée à 0,18 mètre;
Vu l'avis du Conseil supérieur de la pêche en date du 24 octobre 1991,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Dans le département de la Haute-Loire, la liste des cours d'eau, parties de cours d'eau et plans d'eau où la taille minimum de capture de la truite et de l'omble de fontaine est ramenée à 0,18 mètre annexée à l'arrêté du 30 octobre 1989, est modifiée comme suit:
    < < < 1 Le Panis.
    < < 2 La Virlange.
    < < 3 La Seuge, en amont de la cascade Portail.
    < < 4 La Desges, en amont du pont de Chazelles.
    < < 5 La Fioule.
    < < 6 La Marsange.
    < < 7 Le Mallat.
    < < 8 La Chamalières.
    < < 9 La Peyrusse.
    < < 10 La Cronce, en amont de Croncelorbe.
    < < 11 L'Avesne.
    < < 12 L'Arçon.
    < < 13 La Redonde.
    < < 14 L'Auzon.
    < < 15 La Sey.
    < < 16 Les affluents et sous-affluents des cours d'eau désignés ci-dessus.> >
  • Art. 2. - Le directeur de la protection de la nature et le préfet du département concerné sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 19 novembre 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la protection de la nature,

F. LETOURNEUX

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