Arrêté du 13 novembre 1991 portant nomination à un comité de bassin et au conseil d'administration d'une agence de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVP9161368A

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 novembre 1991, sont nommés pour représenter le ministre de l'intérieur:



  • Au Comité de bassin Seine-Normandie


    En qualité de membre titulaire: M. Lamblin (Jean-Paul), en remplacement de M. Frankart (Georges);
    En qualité de membre suppléant: M. Tozzi (Joël), en remplacement de M.
    Dechavanne (Alain).



  • Au conseil d'administration

    de l'Agence de bassin Seine-Normandie


    M. Lamblin (Jean-Paul), en remplacement de M. Frankart (Georges).

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