Arrêté du 3 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 17 mai 1991 portant délégation de signature,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
    I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:
    1o A l'article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe IV:
    a) Au lieu de: < >, lire: < >.
  • b) Au lieu de < >, lire < Jean-Marie Perié, attaché principal d'administration centrale> >;
    c) Au lieu de < >, lire < >;
    d) Au lieu de: < >, lire: < >.
    2o A l'article 9, Service d'information et de relations publiques des armées, paragraphe I, tableau, colonne Suppléants:
    Au lieu de < >, lire < >.
    II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, à l'article 17,
    Autres directions, paragraphe I, titre:
    Au lieu de < >, lire: < >.
    III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, à l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I:
    1o A. - Armée de terre:
    a) Au I, Direction du personnel militaire de l'armée de terre, tableau,
    colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants:
    Au lieu de < >, lire < >;
    b) Au III, Direction du génie, tableau, colonne Titulaires de la délégation: Au lieu de < >, lire < >;
    c) Au IV, Direction du matériel de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >;
    Au lieu de < >, lire < >;
    2o C, Armée de l'air, au III, Direction du matériel de l'armée de l'air,
    tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < le commissaire colonel Hervé Creff> >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 3 décembre 1991.

PIERRE JOXE