Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
- Décrète:
A. - GENDARMERIE NATIONALE
- Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux,
par anticipation et sur sa demande: A compter du 1er août 1991
M. le général de brigade Léger (Jean, Marie, Joseph).B. - ARMEE DE TERRE
- Art. 2. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, par anticipation et sur leur demande:
A compter du 1er août 1991
M. le commissaire général de division Pascaud (Pierre, Marie, Henri).
M. le général de brigade de Belenet (Jacques, Marie, Pierre).
M. le général de brigade Vézio (Guy, Jean, Raoul).- Art. 3. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:
Pour prendre rang du 1er juillet 1991
M. le général de division Delorme (Robert).- Art. 4.. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, pour prendre rang du 1er juillet 1991:
Au grade de général de division
M. le général de brigade Collignon (Jean-Gabriel, Georges, Eugène). Maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Pintoux (Jean-François, Louis). Maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Cotelle (Daniel, Roger, Lucien). Maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Sorret (Noël, Jean, Robert).Au grade de général de brigade
M. le colonel du génie Cazeaud (André, Charles, Gabriel, Léon). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Jolibois (Guy, Henri, Emile). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des transmissions Charroy (Pierre, Eugène). Maintenu dans ses fonctions.Au grade de commissaire général de brigade
M. le commissaire colonel Grison (Marc, Henri, Marie). Maintenu dans ses fonctions.- Art. 5. - M. le général de division Morillon (Philippe, Pierre, Lucien,
Antoine) est nommé chef d'état-major du général commandant la 1re armée à compter du 20 juin 1991.
M. le général de division Sorret (Noël, Jean, Robert) est nommé directeur central du matériel de l'armée de terre à compter du 1er juillet 1991.
M. le général de brigade Curé (Alain, Marie) est nommé commandant la 1re division blindée à compter du 20 juin 1991.
M. le général de brigade Pineau (Michel, Paul) est chargé des fonctions de directeur adjoint des centres d'expérimentations nucléaires à compter du 1er juillet 1991. C. - MARINE
- Art. 6. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions:
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er juillet 1991
M. le capitaine de vaisseau Marsac (Francis, Jean).
M. le capitaine de vaisseau Leize (Jean, Jacques, François).- Art. 7. - M. l'amiral Doniol (Guirec, Marie, Bruno) est reconduit dans ses fonctions de conseiller du Gouvernement pour la défense jusqu'au 12 mai 1992 inclus.
M. le contre-amiral Rouyer (Christian, Pierre, Antoine) est nommé commandant l'escadre de l'Atlantique à compter du 26 juillet 1991. D. - ARMEE DE L'AIR
- Art. 8. - M. le général de brigade aérienne Blardat (Alain, Raymond, Lucien) est nommé directeur de la circulation aérienne militaire et vice-président du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes à compter du 1er juillet 1991.
E. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
- Art. 9. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Dupont de Dinechin (Yves, Marie, Pascal), placé en service détaché auprès du Commissariat à l'énergie atomique, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1991 et, à la même date, admis, par anticipation et sur sa demande, dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
- Art. 10. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande:
A compter du 1er octobre 1991
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Champel (Jacques, Marie, Henri).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lecerf (Gilles, Bernard,
René).- Art. 11. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions:
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er juin 1991
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Armynot du Chatelet (Jean-Louis, Antoine, Henri).Pour prendre rang du 1er juillet 1991
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bulté (Claude).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bénicourt (Michel).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bonnevalle (Gérard, Jean).Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juin 1991
M. l'ingénieur en chef de l'armement Le Seac'h (Jean-Pierre, Yvon, Marie).Pour prendre rang du 1er juillet 1991
M. l'ingénieur en chef de l'armement Guédès (Lucien, Etienne).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Guerri (Jean-Pierre).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Chabert (Jean-Paul, Noël).- Art. 12. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement:
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 12 juin 1991
M. l'ingénieur en chef de l'armement Teyssere (Jean).- Art. 13. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Lasserre (Michel, François) est nommé délégué aux programmes d'armement.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Lefaudeux (François,
Louis, Marcel) est nommé adjoint au délégué général pour l'armement. - Art. 14. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 17 juin 1991.
EDITH CRESSON
FRANCOIS MITTERRAND
Par le Président de la République:
Le Premier ministre,EDITH CRESSON
Le ministre de la défense,
PIERRE JOXE