Arrêtés du 28 août 1990 portant cessation de fonctions (conservateurs régionaux des monuments historiques)

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire en date du 28 août 1990, il est mis fin, à compter du 1er septembre 1990, aux fonctions de conservateur régional des monuments historiques exercées par M. James (François-Charles), conservateur de bibliothèque.