Arrêté du 2 février 1990 portant nomination au conseil d'administration d'une agence financière de bassin

Version INITIALE

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 2 février 1990, est nommé au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Rhin-Meuse, pour représenter les usagers, M.
Carolus (Jean-Pierre), en remplacement de M. Boulerne (Michel).