Arrêtés du 1er février 1990 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

NOR : PRME9061082A

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 1er février 1990, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse:


  • Pour représenter les usagers, au titre de l'agriculture


    Titulaire: M. Julien (Jean), en remplacement de M. Achard (André).
    Suppléant: M. Michaux (Franck), en remplacement de M. Louis (Gilbert).
    Suppléant: M. Villot (Paul), en remplacement de M. Broyer (Philippe).
    Suppléant: M. Cheilan (Marcel), en remplacement de M. Cuxac (Jean-Pierre).



  • Pour représenter les milieux socioprofessionnels

    de la région Franche-Comté


    Titulaire: M. Gomot (Lucien), en remplacement de M. Jussiaux (Gérard).
    Suppléant: M. Serrette (Jacques), en remplacement de M. Gomot (Lucien).



  • Pour représenter les milieux socioprofessionnels

    de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur


    Titulaire: M. Jean (Michel), en remplacement de M. Clement (René).

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