Arrêté du 2 février 1990 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : PRME9061092A

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 2 février 1990, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse:


  • Pour représenter les milieux socioprofessionnels

    de la région Alsace


    Titulaire: M. Wicker (André), en remplacement de M. Moriniere (Philippe);
    Suppléant: M. Strebler (Jean-Claude), en remplacement de M. Ritter (Raymond).



  • Pour représenter les milieux socioprofessionnels

    de la région Champagne-Ardenne


    Suppléant: M. Alin (Yves), en remplacement de M. Darosey (Jean-Claude).

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