Arrêté du 13 décembre 1990 modifiant l'arrêté du 31 mars 1987 instituant un prix d'architecture sportive contemporaine et en fixant l'organisation

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NOR : MENK9070168A

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Le secrétaire d'Etat à la jeunesse et aux sports,
Vu l'arrêté du 31 mars 1987 instituant un prix d'architecture sportive contemporaine et en fixant l'organisation,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - A l'article 1er et à l'article 2 de l'arrêté du 31 mars 1987 susvisé, remplacer < > par < >.
    A l'article 3, remplacer: < > par:
    < >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 13 décembre 1990.

ROGER BAMBUCK

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