Arrêté du 13 décembre 1990 modifiant l'arrêté du 31 mars 1987 instituant un prix d'architecture sportive contemporaine et en fixant l'organisation

en vigueur au 24/05/2026en vigueur au 24 mai 2026

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 19 janvier 1991

NOR : MENK9070168A

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Le secrétaire d'Etat à la jeunesse et aux sports,

Vu l'arrêté du 31 mars 1987 instituant un prix d'architecture sportive contemporaine et en fixant l'organisation,

  • a modifié les dispositions suivantes

  • Article 2

    Version en vigueur depuis le 19/01/1991Version en vigueur depuis le 19 janvier 1991

    Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

ROGER BAMBUCK