Arrêté du 7 décembre 1990 relatif au budget du Musée national de la Légion d'honneur pour 1991

Version INITIALE

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, et du ministre délégué au budget en date du 7 décembre 1990, le budget autonome primitif du Musée national de la Légion d'honneur pour 1991 est approuvé, en recettes et en dépenses, à la somme nette de 1781854 F.