Avis relatif aux abattoirs d'animaux de boucherie et de gibiers ongulés d'élevage dérogataires

Version INITIALE

NOR : AGRG0400238V

Texte n°140


  • La liste des abattoirs d'animaux de boucherie et de gibiers ongulés d'élevage dérogataires (annexe II), publiée au Journal officiel de la République française du 14 janvier 2004, est modifiée comme suit :


  • A N N E X E I I
    ABATTOIRS
    Modification


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 23 du 28/01/2004 page 2068 à 2068

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